...obligataire pour payer le coût de ces achats ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -11 par Mme la Conseillère Barbara Morin lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règle...
...de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 18 mars 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour auss itôt que possible après l'heure limite, en la sal...
...e l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 18 mars 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possi ble après l'heure limite, en la sa...
...e l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 18 mars 2026 et seront ouver tes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la sa...
...p ub li c - J e u x d u Q u é b e c - B l a i n v ill e H i v e r 2 02 6 11 . 1 P a n ne au x d e s i gn a l i s a t i o n d ' a r r ê t - r u e G...
...è s e - U n S a c d ' É co l e p o u r T ou s - 2 e a n n i v e r s a i r e - s o u t i e n fi na n c i er 11 . 1 R É S O L U TI O N 2 0 2 4 - 4 4 5 C O N S ID É RA N T Q U E N e w G en B a s k e t b a ll e s t u n o r...
...zone H -202 -1 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. CONSIDÉRAN T QU ’en vertu de l’article 113 alinéas 1 à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de z...
...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 26 novembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure...
...6 9 - I N ITI A L E S DU M A I R E / ' ' I N ITI A L E S DU G R E FFI ER 11 . 1 P an ne au x de s i gn a l i s a t i o n d ' a r r ê t - i n t e r s...