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...nous entérinions la suspension de 24 heures , soit l’équivalent de trois (3) jours de travail , à l’employé numéro 1129 , au Service des travaux publics, parcs et bâtiments , en date du 30 janvier 2023. Adoptée à l’unanimité....

...éral noir à trois tiroirs 10 Compresseur de marque Smart Control Bleu 34 Classeur latéral noir à cinq tiroirs 11 Radio portatif rouge et noir Milwaukee 35 Classeur latéral gris à cinq tiroirs 12 Base de chauffage propane noi...

...t 2025-10 — Fourniture d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement — annulation 5.4. Adjudication du contrat 2025-117 — Réfection de la surface gazonnée du terrain de soccer au parc de Sève 5.5. Adjudication du contrat 2025-127 — Servic...

...u jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 4 novembre 2024, du 11 novembre et du 25 novembre 2024 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions (30 minutes) 3. RÉGLEM...

...l e d e l a p a r t du C o m i t é c o n s u l t a t i f d ' u r ba n i s m e l o r s d e s a r é u n i o n d u 11 m a r s 2 0 25 ; A TT E N D U Q U E l e r è g l e m e n t s u r l e z o na g e n u m é ro 1 2 0 0 N . S . e...

...m e n t s de d é n e i g e m e n t - a nn u l a t i o n 5 .4 A d j u d ic a t i o n du c on t r a t 2 0 2 5 - 11 7 - R é f e c t i o n d e l a s u r f a ce g a z o nn é e d u t e rr a i n d e s o c c e r a u p a r c d...

...re les risques de dysfonctionnement d’un système d’alimentation en eau ou d’égout ; ATTENDU le règlement 1198 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements concernant l’administration de l’eau potable et la gestion des...

...s (rue A.-Guindon) ; ATTENDU QUE le projet a été présenté aux membres du Comité consultatif d’urbanisme le 11 février 2025 ; ATTENDU QUE le Comité consultatif d’urbanisme a rendu une recommandation partiellement défa...

...HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Résolution d'opposition à la volonté gouvernementale d'expr...

...de la zone H -203 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. CONSIDÉRAN T QU ’en vertu de l’article 113 alinéas 1 à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de z...

...ines (rue A.-Guindon) ; ATTENDU QUE le projet a été présenté aux membres du Comité consultatif d’urbanisme le 11 février 2025 ; ATTENDU QUE le Comité consultatif d’urbanisme a rendu une recommandation partiellement défavo...

...e aucune aire d’isolement de long d’une ligne de rue alors que la largeur minimale est de 3 mètres selon l’article 112. • Permettre que l’aire de stationnement comporte une aire d’isolement de 0.9 mètre le long du mur du bâtiment alors...

Avis de p romulgation Règlement numéro 120 0-87 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règl......

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 11 juin 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limi...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 11 juin 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite...

...HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deux...

...n C ha r ro n a e x e r c é d e s o n d ro i t d e v e t o à l ' é g a r d de ce tt e ré s o l u t i o n l e 11 j u i n 2 02 5 , e n v e rt u d e l' a r t i cl e 5 3 de l a L o i s u r l e s ci t é s e t v ill e s ;...

...ION CONTRACTUELLE5.1. Adhésion au mandat d’achat CAG (imprimantes, multifonctions et cartouches originales) (Contrat 2025-119) 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE,...

...rdites au chalet Ducharme en raison des travaux de construction du nouvel aréna Zone de stationnement de 150 minutes (111 cases) Zone de stationnement privé (Poste de police) - (70 cases) Zone de stationnement à vignettes (106 cases)...

...ones H -301 et H -302 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. CONSIDÉRANT QU ’en vertu de l’article 113 alinéas 1 à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zo...

Avis de p romulgation Règlement numéro 1351 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur......

...1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 150 000 $ 217 100 $ - Taxes nettes : 7 500 $ 11 400 $ - Total : 157 500 $ 228 500 $ Règlement 13 18 -1 N.S. 3 A-8 Mobiliers et...

...n forme et en santé 2025 — demande de commandite 10.4. Fondation du Centre jeunesse des Laurentides — demande de commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Entente intermunicipale relative à l'échange de service en matière de protection contre l'incen...

...25-2026-2027 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. S/O 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. S/O 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. S/O 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. S/O 13. AFFAIRES NOUVELLESGénéré le 28 novembre...

...ns les 72 heures suivant la démolition ; 9° La durée anticipée des travaux ; 10° Une preuve d’assurance responsabilité ; 11° Dans le cas d’un immeuble locatif résidentiel, une preuve que les locataires ont été informés du dépôt d’une demande de...