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...sation du CCCTB 10.8. La Grande Guignolée des médias de Moisson Laurentides 2026 - autorisation de barrage routiers 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deux...

...9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 2023 -95 2023 -96 – 2 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 1...

...om de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 12 août 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, à la salle...

...e l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 26 août 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, à la sa...

...Autoriser 16 cases de stationnement pour petites voitures d’une dimension de 2,4 m x 5 m au lieu de 2,5 m x 5,5 m (article 110, règlement 1200 N.S.). Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’avril 2026 et...

...om de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 9 septembre 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, à la s...

...zone H -202 -1 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. CONSIDÉRAN T QU ’en vertu de l’article 113 alinéas 1 à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de z...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 19 mai 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la sa...

...e l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 19 mai 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la sal...

...e l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 18 juin 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, à la sa...

...B Rive-Nord — autorisation 10.5. Projet pilote TAPAJ — Centre d'entraide Thérèse-De Blainville — autorisation de signatures 11. SÉCURITÉ PUBLIQUEGénéré le 1er mai 2026 à 10 h 452 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérès...

...e l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 31 août 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, à la sa...

...LOISIRS COMMUNAUTAIRES 2023 -299 2023 -300 2023 -301 2023 -302 2023 -303 – 2 –  11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME...

...o n , m a i r e D a t e M . P h il i p pe H uo t G r e ffi e r d e l a V ill e D a t e 1 C O P I E V I Di ~ 11 ~ E 1 . .. . l !. i t-- 1 D r., ! < , t J l l ~ : !i < C C: I ; , ,, 1 C r - , . , • • · • r -...

...a t e M . P h il i p p e H uo t G r e ffi e r d e l a V ill e D a t e C O P I E V I D IM É E 2 o '.2 b - 0 11 - Q ~ DA T E - 3 0 3 - I N I T I A L E S DU MA I R E - 3 0 4 -

...glementation d'urbanisme sera entendue à savoir : Numéro : Immeuble : Nature et effet : 2026 -00110 865, boulevard des Mille -Îles Est (lot 1 905 195 du cadastre du Québec) Autoriser : • la constructio...

...n d e l e u r 3 ye t o u rn o i p rov i n c i a l qu i s e t i e n d r a d u 11 a u 1 7 n o v e m b r e 2 0 2 4 . A d o p t ée à l ' u n a n i m i t é ....

...sseau Charron — avenant 3 (prolongation) — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Nominations à diverses instances — Régie intermunicipale du...

...HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deux...

..., SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 175 e anniversaire de la Ville de Sainte-Thérèse – demande de subvention 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 26 novembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure l...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 26 novembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauch e. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 novembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure li...

...0-000 -0000 Lafouk, Mohamed 177, rue des Violettes 1 906 092 7855 -60 -4195 -0-001 -0305 Bluteau, Louise 305 - 119, rue Turgeon 5 533 486, 5 533 512 7856 -32 -9863 -0-001 -0301 Simard, Yves 301 - 270, place Claude -Dagenais...

...n u m é ro 2 0 2 5 - 0 1 d é c r é t a n t u n e d é p e n s e d e 1 1 750 0 0 0 S e t u n e m p r un t d e 11 7 5 0 0 0 0 S p o u r l a c o n s t r u c t i o n d ' u n b a s s i n de ré t e n t i o n d e s e a u x u s...