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..., SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 175 e anniversaire de la Ville de Sainte-Thérèse – demande de subvention 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME...

...droite et de camionnage sur la rue De Sève ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 6-110 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de la séance ordinaire du 2 mars 202 6 et le dépôt du projet...

...ur est égale à une demie fois (1/2) la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 11 NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base SORTIE DE RÉSEAU DE DRAINS AGRICOLES viii...

...Autoriser 16 cases de stationnement pour petites voitures d’une dimension de 2,4 m x 5 m au lieu de 2,5 m x 5,5 m (article 110, règlement 1200 N.S.). Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’avril 2026 et...

...om de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 12 août 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, à la salle...

...de soutien à l'artiste et à l'athlète — bourses 2025 — ajout 10.4. Football Lionel-Groulx — vente ambulante — autorisation 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLESGénéré le 22 août 2025 à 10 h 431 / 2 Séanc...

...Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètres) Autoroute 15 (540 mètres) Zone de non construction Réseau ferroviaire (30 mètr...

...zone H -202 -1 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. CONSIDÉRAN T QU ’en vertu de l’article 113 alinéas 1 à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de z...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 19 mai 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la sa...

...e l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 15 avril 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la...

...B Rive-Nord — autorisation 10.5. Projet pilote TAPAJ — Centre d'entraide Thérèse-De Blainville — autorisation de signatures 11. SÉCURITÉ PUBLIQUEGénéré le 1er mai 2026 à 10 h 452 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérès...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 9 octobre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heu...

...o n , m a i r e D a t e M . P h il i p pe H uo t G r e ffi e r d e l a V ill e D a t e 1 C O P I E V I Di ~ 11 ~ E 1 . .. . l !. i t-- 1 D r., ! < , t J l l ~ : !i < C C: I ; , ,, 1 C r - , . , • • · • r -...

...Culture et des Communications - appel de projets en culture pour la santé me ntale des jeunes de 12 à 18 ans 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME...

...n u m é ro 2 0 2 5 - 0 1 d é c r é t a n t u n e d é p e n s e d e 1 1 750 0 0 0 S e t u n e m p r un t d e 11 7 5 0 0 0 0 S p o u r l a c o n s t r u c t i o n d ' u n b a s s i n de ré t e n t i o n d e s e a u x u s...

...e l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 18 juin 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, à la sa...

...LOISIRS COMMUNAUTAIRES 2023 -299 2023 -300 2023 -301 2023 -302 2023 -303 – 2 –  11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 16 juillet 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure lim...

I N I T I A L E S D U MA I R E L u n d i l e 4 a o û t 2 02 5 À c o m p t e r de 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é li bé r a t i o n s du c o n s e il m u n ic i p a l 6 , r u e d e l' É g li s e , S a i n t e - T h é r è s e L......

...prise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 30 juin 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l’heure limite, à la...

...e l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 19 mai 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la sal...

...iétaire d'un immeuble doit respecter les normes relatives à l'immeuble prévues au présent règlement. ARTICLE 11 EXIGENCES RELATIVES À L'OCCUPATION ET À L'ENTRETIEN D'UN BÂTIMENT Les exigences relatives à l'occupation e...

...e l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 16 avril 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la...

...eil — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Appui à l’OBNL Québec Réunifié et aux familles québécoises...

...RA V A U X P U B LI C S 1 0 . - A R T S , C U L T U R E , S P O R T S E T L O I S I R S C O MM UN A U T A I R E S 11 . - S É C U R I T É P U B LI Q U E 1 2 . - C O MM UN I C A T I O N D U C O N S E I L M UN I C I P A L 1 3 . -...