...nt est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense dé crétée par le présent règlement et pour laquel...
...nt est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense dé crétée par le présent règlement et pour laquel...
...fumée et à ne pas causer de préjudices aux arbres, aux branches, aux fils électriques ou tout autre élément similaire. Demande de permis en ligne
...est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle...
...s » Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 100 pour de plus amples informations. Demande de permis en ligne
...nt est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle...
...490 2024 -491 2024 -492 2024 -493 2024 -494 2024 -495 2024 -496 – 4 – ◼ 13. - AFFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 14.1 Deuxième période de questions 15....
...nettoyage complet du site. La Ville ne procédera à aucune collecte de branches ou de résidus de coupe dans ce cas. Faire une demande de ramassage
...ment envers l’inclusion et le bien-être de tous les enfants de notre communauté. Cette augmentation permet de répondre à une demande croissante et d’assurer un encadrement personnalisé pour les enfants vivant avec une déficience physique ou intellect...
...la quantité d’eau nécessaire. Il est recommandé d’utiliser un boyau d’arrosage muni d’un système d’arrêt automatique pour ce faire. Systèmes de climatisation sans boucle de recirculation Il est interdit d’installer tout système de cli...
...électorale. Cette étape est très importante, car le jour de l’élection, il ne sera pas possible de vous inscrire ni de faire un changement d’adresse. Vérifier mon inscription Il est également possible de vérifier par téléphone au...
...Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis en ligne
...le 13 janvier et se fera sur inscription seulement . Les citoyens qui veulent se départir de leur sapin naturel devront en faire la demande via le système de demande en ligne (option collecte de sapin) ou par téléphone au 450 434-1440 , po...
...fuser une publication sur sa page Facebook officielle. La priorité est accordée au contenu municipal. Pour formuler une demande de diffusion, faites parvenir toutes les informations relatives à votre activité au Service de la culture et des lois...
...act avec le public, vous êtes la personne qu’il nous faut! Travailler à temps partiel comme brigadier est une bonne façon de faire un revenu supplémentaire, tout en profitant du grand air. Communiquez avec le Service des ressources humaines par...
...’ébullition est désormais très minime jusqu’à la fin complète du chantier. Tout au long des travaux, les équipes ont dû faire preuve d’une prudence accrue, notamment en raison de la nature critique de la conduite et des conditions hivernales int...
...indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuvent ê...
...ec le Club d’athlétisme Corsaire-Chaparral dont l’expertise, acquise depuis sa fondation en 1976, fut un atout précieux pour faire du stade Richard-Garneau un lieu qui répond aux plus hautes normes de l’athlétisme, mais également aux attentes des ath...
...uter avant de recevoir la confirmation de l’octroi de la subvention. Dépôt d’un projet Les citoyens qui souhaitent faire la demande de financement pour leur initiative environnementale doivent compléter l’Annexe A du Programme de soutien....
...de leurs activités (ex. : tables, chaises, scène, etc.) à condition que ceux-ci soient disponibles. Dans le cas où des demandes concurrentes seraient reçues, le traitement s’effectue selon les priorités suivantes : Les besoins de la Vi...
...Rôles et responsabilités Saluer et échanger avec les utilisateurs; Effectuer les montages de plateaux; Faire respecter les règlements; Assurer la quiétude des lieux; Comptabiliser les statistiques de fréquentation; E...
...e sable prêts à être distribués en cas de situation critique . Lorsqu’une telle situation survient, les citoyens peuvent en faire la demande en téléphonant au 450 434-1550 . Une palette d’environ 50 sacs sera alors livrée dans l’entrée de le...
...ste pour Éducaloi Cette conférence répondra aux principales questions qu'on se pose au sujet des testaments : qui peut faire un testament, pourquoi faire un testament, ce qu’il doit contenir et comment le faire? Inscription en ligne
...i la Ville a émis une autorisation de stationnement. Lors des opérations de déneigement, les modalités habituelles pour faire respecter la réglementation seront appliquées.
...territoire de Sainte-Thérèse. Un délai de dix jours ouvrables est nécessaire pour obtenir une autorisation de tournage. Faire une demande Pour obtenir une autorisation de tournage, vous devez remplir le formulaire et y joindre les pièces ju...