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...lution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 décembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. D...

...U TERRITOIRE 4.1 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 août 202 3 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Dérogation mineure 2023 -19 – 164 -168,...

.... - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 aoû t 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Présentation préliminaire des projets...

...e conseil selon les critères du règlement sur les PIIA ; ATTENDU QUE ce projet chevauche les zones P-481 et H-401 du plan de zonage (annexe B du règlement de zonage 1200 N.S.) ; ATTENDU QUE l’usage P1-01-03 – École primaire n’est pas a...

...$ à la boutique Jardin Dion. Catégories Façade de maison : L'aménagement est simple et accueillant, avec des plantes variées bien entretenues. L’ensemble met en valeur le bâtiment tout en apportant couleur et vie au quartier. Bal...

...CIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Exercice du droi...

...tion du règlement 1335 N.S. - travaux de réaménagement du chalet Ducharme 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Avis de détérioration pour le 160, rue T...

...la pierre angulaire des règlements d’urbanisme. Il traite de protection environnementale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les...

...critères d’analyse prédéterminés, comme les impacts du projet sur son environnement immédiat et le respect des objectifs du plan d’urbanisme. Le projet de règlement qui résulte de ce processus est présenté en consultation publique et est suscep...

...TATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 mars 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. D...

...ION DU TERRITOIRE 4.1 Pr ocès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 septembre 202 3 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Présentation préliminaire des projets...

...ermis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation indiquant la topographie actuelle et la topographie projetée avec les niveaux des rues adjacentes et les...

...ution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 septembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. D...

...éserver les milieux naturels et favoriser la biodiversité. Après avoir procédé à la coupe sélective de roseaux communs – une plante envahissante nuisible à l’équilibre écologique – la Ville a replanté des végétaux indigènes et des arbres dans le sect...

...s et à l’utilisation du stationnement municipal afin de faciliter les déplacements des citoyens et de la clientèle. Une planification adaptée à la réalité du milieu La conception et la planification du projet ont été réalisées en collaborat...

...2 %. ART. 45 : PIÈCES INTERDITES Il est interdit d'employer des raccords à angle de plus de 30 degrés dans un plan vertical ou horizontal lors de l'installation d'un branchement à l'égout, et dans ces cas des coudes de type « long rayo...

...ne contient pas de dispositions propres à un règlement susceptible d'approbation référendaire. Une copie du plan illustrant la zone concernée C-254 est jointe au présent avis. 4. CONSULTATION DU PROJET Ce projet de...

...le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA ; ATTENDU QUE ce projet chevauche les zones P-481 et H-401 du plan de zonage (annexe B du règlement de zonage 1200 N.S.) ; ATTENDU QUE l’usage P1-01-03 – École primaire n’est pas aut...

...e les travaux sont conformes à la réglementation et qu’ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques semaine...

...re fait par chèque à l’ordre de la Ville de Sainte-Thérèse, puis envoyé par la poste ou déposé à l’attention du Service de l’urbanisme et du développement durable à l’entrée principale de l’hôtel de ville, au 6, rue de l’Église. Pour les permis...

...is, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

...sticides. L’écopelouse mise sur une pelouse entretenue de façon plus respectueuse de l’environnement et sur la diversité des plantes. D’ailleurs, les citoyens souhaitant en apprendre davantage sur le sujet sont invités à participer à une conférence v...

Le plan de zonage, partie intégrante du règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadr...

....). Le rez-de-chaussée et le sous-sol sont occupés par le ou les usages suivants, en conformité avec la réglementation d’urbanisme : résidentiel, communautaire (superficie maximale de 500 m 2 ) ou commercial (superficie ma...

...lement les chemins de fer permettent-ils la colonisation du territoire, mais les gares jouent aussi un important rôle sur le plan social. En effet, il s’agit d’un lieu d’attraction, de rencontres et de rendez-vous. Elles constituent aussi un lie...