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...e Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été dé...

Un extincteur portatif sert à éteindre un début d’incendie. Il est fortement recommandé d’en avoir un à la maison afin d’être prêt à intervenir à tout moment. Si le feu se propage ou s’il y a présence de fumée importante, vous devez évacuer imm...

...s les approbations requises par la loi, que le Règlement de zonage numéro 1200 N. S. soit et est amendé comme suit : CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCLARA TOI RES ET INTERPRÉTATIVES SECTION I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES...

...ravaux de construction d'un nouvel aréna 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-57 N.S. établissant les compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubl...

...e d e d é ro ga t i o n c o n c e rn a n t l ' a i r e de d ' i s o l e m e n t n ' e s t pa s co n s i d é r ée com m e « m i n e u r e » pu i s qu e l ' é c a r t d e m and é a v e c l a n o r m e e s t de p l u s d e 5 0...

...réservées aux citoyens connectés à la plateforme. De ce fait, la Ville invite dès maintenant tous les citoyens à créer leur compte afin de personnaliser leurs préférences et de profiter de l’ensemble des services. La procédure détaillée ainsi qu’un...

...besoin de logements de qualité. Effort de guerre et pénurie de logements La production de l’usine du Plan-Bouchard commence en août 1941. Dès lors, de nombreux employés, hommes et femmes, viennent s’établir dans la région, avec leur famille...

...R E I N ITIA L E S DU G R E F F I ER L u ndi l e 7 o c t o b r e 2 0 2 4 À com p t e r de 1 9 h 2 7 S a ll e d e s d é li b é ra t i o n s d u c o n s e...

...ayer le coût 3.10. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1358 N.S.  décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux...

...’amélioration de l’offre de logement social et abordable 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 septembre 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architectura...

...sentant et substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Membre du Comité de la Sécurité routière de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Membre substitut à la coopér...

...nbsp; $ Dépôt de garantie pour pavage et fondation de la rue : environ 5 000   $, le dépôt est conservé un an à compte de la fin des travaux Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure : environ 590   $ du mètre linéaire p...

...mbre 202 5, 1 8 h PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d...

De nouvelles règles concernant l’affichage public et la publicité commerciale, notamment lorsqu’il est question d’un nom d’entreprise ou d’une marque de commerce, seront en vigueur à partir du 1 er juin 2025. Consultez ces nouvelles règles...

...$ 0,542 $ Résidentiel (6 logements et plus) 0,535 $ 0,148 $ 0,683 $ Commercial 1,863 $ 0,517 $ 2,380 $ Industriel 2,118 $ 0,588 $ 2,706 $...

...uble : Lot 2 769 677, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 27 rue Lecompte. Nature : Permettre la construction d’un bâtiment à deux logements Effet : Une décisi...

...de 6.2 m plutôt que la marge de 7.6 m exigée à la grille des spécifications H -122 . : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juin 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l...

...u jour 1.3 Approbation des procès-verbaux du 9 janvier 2023 et du 30 janvier 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 16 janvier 2023 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3...

...anti-refoulements. Prévoyez un endroit où vous pourriez vous réfugier au besoin. Ayez en main une trousse d’urgence comprenant tout ce dont vous pourriez avoir besoin pour les premières 72 h en cas de sinistre : lampe de poche, radio et pile...

l.vezina@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2695 Membre du Comité de liaison communautaire de l’usine Arclin Canada Membre représentant et deuxième substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police T...

...s , m a i s q u e l e l a v e - a u t o e s t s i t ué s o u s l ' e s p a ce com m e r c i a l , é l i m i n a n t l e s n u i s a n ce s p o u r l e s r é...

...t la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 mai 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – app...

...de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – ap...

...e r m i s e t de b o nne A T T E N D U Q U E l e c o n s e il j u g e qu e , com p t e t en u de l ' e m p l a ce m e n t du g a r a g e , l e s v o i s i n...

.... PPCMOI 2025-005 — Remplacement de l'école Terre-Soleil — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 septembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)...