...4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023-63 - Mandat d’achat – biens et services de mobilité cellulaire entre Centre d’acquisitions gouvernementales et Ville...
...ocès-verbaux du 9 janvier 2023 et du 30 janvier 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 16 janvier 2023 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE...
...autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-151 — Services professionnels — Mandat d'analyse et d'accompagnement (au besoin) sur la tarification des services incendies 6. FINANCES6.1. Désaffectation de...
...ent, les règlement s numéro 1200 -89 N.S. , 1200 -90 N.S. et l e PPCMOI -2025 -005 en tre nt en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce s règlemen ts et cette résolution sont actuellement déposé s au greffe de...
...à la Ville de Sainte -Thérèse le 28 janvier 2026 et , conséquemment, ledit règlement en tre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Égli...
...Avis numéro : 20 26-46 Philippe Huot Greffier Avis public - Demande de démolition du 156, rue Turgeon Date de l’affichage de avis sur l’immeuble : 30 juin 2026
...hérèse, un rôle est appliqué pour les années 2026-2027-2028. Si vous n’avez pas fait de demande de révision avant cette date, il vous est impossible de le faire par la suite, sauf s’il s’agit de l’ajout d’une nouvelle valeur (rénovations) à votr...
...n votre dernier compte de taxes, car vous aurez à entrer votre numéro de compte et le montant de votre premier versement. La date limite pour s'inscrire au compte de taxes en ligne pour l'année suivante est le 1 er décembre. De plus, en activa...
...iste d’adresse, seront partagées sur le site Web de la Ville quelques jours avant le début des ventes de garage. Après cette date, il sera encore possible d’obtenir un permis gratuit, toutefois, l’adresse du citoyen ne sera pas indiquée sur la carte....
Porté par le Centre d’entraide Thérèse-De Blainville, un partenaire de longue date reconnu pour son expertise auprès des personnes en situation de vulnérabilité, ce projet vise à offrir des occasions réelles d’implication et de valorisation. À titre...
...ueduc. Mise à jour : 17 avril En raison de la présence de glace, le rinçage de l’aqueduc est reporté. Une nouvelle date sera communiquée prochainement. 10 avril Dès le 12 avril, la Ville de Sainte-Thérèse débutera son opération an...
...projet, taxes incluses. L’acceptation se fait selon un calendrier de dépôt, soit du 1 er janvier au 28 février. Après cette date, il sera toujours possible de déposer un projet. Ces demandes seront, par contre, analysées par ordre de réception, et c...
...a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de février 20 26 et a fait l’objet d’une recommandation unanimement défavorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de cette dérogation mineure....
...ue le Règlement 1200 -95 N.S. a reçu toutes les approbations nécessaires à son entrée en vigueur, et ce, selon les dates suivantes : Avis de motion : 5 octobre 2026 Adoption du 1 er projet : 5 octobre 2026 Assemblée publiqu...
...is numéro : 20 26-50 Philippe Huot Greffier Avis public - Demande de démolition du 285, boul. René -A. -Robert Date de l’affichage de avis sur l’immeuble : 29 juillet 2026
...ès des chambres à coucher. La durée de vie d’un avertisseur de fumée est de 10 ans. Si l’avertisseur de fumée n’a pas de date, il doit être remplacé. Un avertisseur de monoxyde de carbone est requis lorsque le logement est attenant à un garag...
...nt sujettes à vérification par les organisateurs du concours. Toute participation, incomplète, frauduleuse, déposée après la date de clôture, ou autrement non conforme, sera automatiquement rejetée et ne donnera pas droit au prix. Toute personne qui...
...d’amender le règlement 1358 N.S. décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné afin de retarder la date limite au 1er septembre 2026 pour la réception de demandes 3.6. Adoption du règlement 1374 N.S. décrétant un fonds de...
...t 1 905 195 du cadastre du Québec ) À la suite d’un incendie, reconstruction d’un nouveau bâtiment sur les fondations existantes et construction d’un garage attenant au bâtiment principal dans la marge latérale droite de...
...décembre 2025, ainsi que le 10 février 2026 ; ATTENDU QUE le Comité consultatif d’urbanisme a rendu une recommandation favorable au projet lors de sa réunion du 9 décembre 2025 ; ATTENDU QUE ce projet doit être assujetti à la conclusi...
...e le Règlement 1200 -93 N.S. a reçu toutes les approbations nécessaires à son entrée en vigueur, et ce, selon les dates suivantes : Avis de motion : 30 mars 2026 Adoption du 1 er projet : 30 mars 2026 Assemblée publique de...
...8 N.S., 1369 N.S., 1370 N.S. et 1371 N.S. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 mars 2026 4.2. Dérogation mineure 2025-00103 — Mur de soutènement au 150, place Fabien-Drapeau 5. ADJUDICATION CO...
...Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de mars 2026 et a fait l’objet d’une recommandation unanimement favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de ces dérogations mineures ....
...délivré à la Ville de Sainte -Thérèse le 25 mars 2026 et, conséquemment, ledit règlement entre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église...
...▪ Installation d’une vanne sous pression sur une conduite d’eau potable existante 1 unité ▪ Reconstruction des fondations de rues existantes 825 m² approx. ▪ Pavage (ESG -10 posé à chaud) 825 m² approx. ▪ Trottoir en béton...