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...nt le 16 mai  pour voir leur adresse répertoriée sur la carte qui sera publiée sur le site Web de la Ville. Après cette date, il sera encore possible d’obtenir un permis gratuit, toutefois, l’adresse du citoyen ne sera pas indiquée sur la carte....

...Ville de Sainte-Thérèse annonce la mise en berne de ses drapeaux du vendredi 1er mars au crépuscule du jour des funérailles (date à confirmer).   Communiqué de l'Assemblée nationale du Québec

...de Sain te- Thérèse le 28 mai 2025 et, conséquemment, le règlement numéro 1200 -88 N.S. en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlemen t est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, r...

...ou plus et avoir la citoyenneté canadienne le jour du scrutin. Vous ne devez pas avoir perdu vos droits électoraux à cette date. 3. Pour exercer votre droit de vote, vous devez transmettre le document approprié. • Si vous êtes la ou le pr...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

...e dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de septembre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures ....

...l’immeuble suivant d’une valeur supérieure à 10 000 $ autrement que par enchère ou soumission publique, à savoir : Date : Le 27 mai 2025 Type de transaction : Vente Acquéreur : Jean -Pierre Thibault et France Lapointe...

...d'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d'égout 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - T...

...2023 -539 – 2 – ◼ 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Pr ocès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 septembre 202 3 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3...

...d'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d'égout 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRA...

...les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme du 15 juillet 2025 ; ATTENDU QUE ce projet est soumis aux...

10 mai 2017 MILIEUX 5e6,'(17,(/6 eFKHOOH Aucune Approbation Date NO REVISIONS /e*(1'( : Limites municipales Habitat majoritaire de faible GHQVLWpXQLIDPLOLDOORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHG...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...ent numéro 1362 N.S. décrétant un programme de subvention pour travaux prioritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-Label...

...ivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 18 juin 2025 et, conséquemment, le PPCMOI -202 5-00 3 en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, r...

...les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE Amendement :Annexe A du règlement 1205-03...

...les.  En cas de refus de la réclamation, vous pouvez intenter une poursuite judiciaire dans les six (6) mois de la date de l’événement pour dommages matériels et dans les trois (3) ans pour préjudice corporel. Prenez note qu'il est de votre...

...qu’une liste d’adresse, seront partagées sur le site Web de la Ville au cours de la semaine du 1 er septembre. Après cette date, il sera encore possible d’obtenir un permis gratuit, toutefois, l’adresse du citoyen ne sera pas indiquée sur la carte....

...nt sujettes à vérification par les organisateurs du concours. Toute participation, incomplète, frauduleuse, déposée après la date de clôture, ou autrement non conforme, sera automatiquement rejetée et ne donnera pas droit au prix. Toute personne qui...

...ent sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique à toutes les piscines, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1er novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavant...

Votre avis de réclamation doit contenir : Le lieu et la date de l’incident; Les circonstances; Le type de dommages subis; Les coordonnées du réclamant. L’avis doit ensuite être acheminé à la Ville par courriel à reclama...

...nte-Thérèse, qui s’engageait alors à procéder à sa restauration et à sa réinstallation sur le territoire thérésien. (L’œuvre datant de 1998 avait d’abord été une commande du vétérinaire Dr Paul Desrosiers, un ami de l’artiste.) En 2017, la Ville l'in...

...u sous sa garde, le tout conformément aux dispositions des articles 28 et 461 de la Loi sur les cités et villes . Date : Samedi le 31 mai 2025, à 9 h VENTE À L'ENCAN DE BIENS DIVERS ET DE VÉHICULES - Site : Ateliers municipaux,...

...reçues, le traitement s’effectue selon les priorités suivantes : Les besoins de la Ville de Sainte-Thérèse; La date de réception de la demande. Les équipements prêtés devront être utilisés uniquement sur le territoire de la Vill...

...reçues, le traitement s’effectue selon les priorités suivantes : Les besoins de la Ville de Sainte-Thérèse; La date de réception de la demande. Formulaire de réservation