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...sont regroupés en cinq catégories. Les risques naturels : avalanche, incendie de forêt, inondation, mouvement de terrain, cyclone, tempête, séisme et éruption volcanique. Les risques technologiques : risques industriels, nucléa...

Avec l'entrée en vigueur du Règlement établissant la formule de la déclaration d'intégrité devant être produite par une entreprise en vue de la réalisation d'un contrat public, les organismes municipaux ont une nouvelle obligation lors de la passati...

...lus efficace et le moins cher pour sauver des vies. C’est pourquoi chaque année, des efforts importants sont déployés sur le terrain afin de sensibiliser le plus de citoyens possible », mentionne le maire de la Ville de Sainte‑Thérèse, monsieur Chris...

...soient réutilisées ou recyclées. Procédure Videz l’appareil et déposez-le en bordure   de rue, sur votre terrain. Assurez-vous qu’il soit facilement accessible. Faites votre demande : Par le biais de l’application...

...N’utilisez pas le téléphone. Si vous êtes à l'extérieur, couchez-vous face contre terre dans un fossé ou un repli de terrain, en protégeant votre tête avec vos mains. Éloignez-vous des fils électriques, des clôtures, des arbres et des lie...

...neurs arboricoles qui effectuent des travaux d'abattage, d'écimage ou d'entretien sur le territoire doivent se conformer aux règlements municipaux en matière d'intervention à l'égard des arbres, aux normes du Bureau de normalisation du Québec (BNQ 06...

Selon le Règlement 1155-3 N.S.   concernant la qualité de vie (chapitre 9), une fausse alarme se définit comme suit : «   Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des servi...

...age de pratique pour le disque et le marteau Trois butoirs, dont un avec matelas et garage, pour le saut à la perche Terrains de volleyball de plage éclairés Quatre fosses de sable pour les sauts en longueur et triple saut Piste de 40...

...3$/m 2 Le nombre de mètres carrés doit être calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain privé (comprenant également la portion publique de l’emprise municipale donnant accès à la voie publique). Le...

La réglementation proposée permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.

...ecteur de Sainte-Thérèse situé près de l’usine. La Wartime Housing Limited  détient le pouvoir de réquisitionner les terrains et les matériaux dont elle a besoin. Par conséquent, des décrets d’expropriation sont rédigés en septembre et octobr...

...par la flèche du clocher et les deux clochetons. Ce mouvement est par ailleurs augmenté par l’emplacement de l’église sur un terrain surélevé. Les croix ornant le clocher et les clochetons seraient l’œuvre du forgeron thérésien Joseph Filion. De plus...

...r (notaire à Sainte-Thérèse de 1823 à 1838 et décédé le 1 er avril 1838, à l’âge de 40 ans), dame Hortense Ferrière vend le terrain d’une superficie d’un demi-arpent au docteur Joseph Lachaîne le 27 octobre 1838. Histoire du Dr Joseph-B. Lachaî...

Si vous constatez des dommages à votre propriété ou à votre terrain causés par les opérations de déneigement de la Ville, il n’est pas nécessaire de remplir un avis de réclamation. Vous devez plutôt en aviser le Service des travaux publics, parcs et...

...rvation sont situés à la Maison du citoyen, à la Maison Lachaîne et dans certains établissements disposant de gymnases et de terrains sportifs. Dans le cas où des demandes concurrentes seraient reçues, le traitement s’effectue selon les priorité...

...bec) J7E 3L1 L’organisme doit inclure, avec sa demande, les documents suivants : Une copie de la charte et des règlements généraux de l’organisme; L’attestation des assurances pertinentes en vigueur couvrant l’ensemble de ses activi...

Des terrains pour jouer au soccer sont accessibles dans les parcs suivants : Parc Saint-Pierre Parc De Sève Parc Ducharme

...fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.

Vous pouvez pratiquer ou jouez des parties amicales sur le terrain de football  du  parc Ducharme .

...de patins à roues alignées et de trottinette . Le parc est accessible de mai à octobre, tous les jours, de 8 h à 23 h. Règlements

Le zonage divise le territoire en différentes zones, en vue de contrôler l’usage des terrains et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions se trouvant dans chaque zone. Consulter la carte

Des terrains pour jouer au baseball et à la balle-molle sont accessibles dans les parcs suivants : Parc De Sève Parc Ducharme Parc Saint-Jacques

...Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements

...Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements

...Boomerang Patinoire de hockey et étang glacé (en hiver seulement) Support pour ballon poire Supports à vélo Terrain de soccer : FERMÉ Chiens en laisse autorisés.