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...Des frais liés à l’intervention du personnel municipal ou à l’utilisation du matériel de la Ville peuvent être exigés. Conditions et modalités Consultez la Politique de tournages et de séances de photographies pour connaître toutes les con...

...ménager un logement supplémentaire dans toute résidence unifamiliale détachée ou jumelée du territoire de Sainte-Thérèse aux conditions suivantes : Un seul logement supplémentaire est autorisé par habitation unifamiliale. La superficie m...

...dessus du tuyau. ART. 21 : RÉFECTION DES CHAUSSÉES La réfection des chaussées doit être réalisée en respectant les conditions suivantes: a) l'entrepreneur doit faire un trait de scie chaque côté de la tranchée à excaver, de même que de...

...ar un matériau de parement extérieur d’une même classe ou d’une classe supérieure à celui recouvrant le bâtiment, et ce, aux conditions suivantes : l’utilisation d’un matériau de parement extérieur prohibé dans la zone est interdite; la...

...limenter une ou plusieurs pompes  Système d’alimentation auxiliaire à batterie pour pompe de puisard. Conditions Tous les travaux jugés « essentiels » dans la liste des recommandations du Programme d’inspection et accompag...

...des neiges et le dégel des sols s’amorcent, la Ville surveille régulièrement le niveau de la rivière et reste à l’affût des conditions météorologiques. Notez que la situation devient critique lorsque le niveau de la rivière est élevé, et que des pré...

...L’utilisation du Service requiert un consentement explicite fourni par l’usager. En acceptant intégralement les termes et conditions de l’Avis relatif à l’utilisation de l’agent conversationnel, l’usager s’engage à ne fournir aucun RP le concernan...

...ent sur l’eau, le givre et la végétation qui inscrivent leur trajectoire propre dans la matière. Elle est influencée par les conditions de plus en plus difficiles auxquelles est soumis l’environnement et par les bouleversements apportés par le réchau...

...èse-De Blainville Le Resto Pop offre des services d’accueil, d’intervention et d’accompagnement tant pour améliorer les conditions de vie de sa clientèle que pour prévenir et contrer l’itinérance. Les services offerts incluent des repas gratuits...

...ement complète (chargement et transport de la neige) s'amorce 24 heures après la fin des précipitations.  Avec des conditions idéales, cette opération devrait s’échelonner sur 4 jours. En prévision de cette étape, les équipes installen...

...e et laisser ventiler complètement l’appareil avant de réessayer. Jusqu’à 15 minutes peuvent s’avérer nécessaires, selon les conditions. Lors du transport Assurez-vous que la soupape de sûreté de la bouteille de gaz est bien fermée....

Oui, tant que les autres conditions sont respectées.

...ement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 avril de l’année suivante, aux conditions ci-dessous : Les abri d’auto temporaires sont autorisés pour les bâtiments principaux de toutes les class...

Du 15 avril au 31 octobre , l a Ville ramasse gratuitement les branches à la suite de travaux d'entretien, selon les conditions énoncées ci-dessous. Marche à suivre Faites une demande de ramassage de branches : Par le biais d...

...ation architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les clôtures et murets sont autorisés aux conditions suivantes : Les clôtures et   murets sont autorisés dans toutes les cours.   Ils doivent...

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...

Consultez la Politique de tournages et de séances de photographies pour connaître toutes les conditions et les modalités requises pour l’obtention d’une autorisation. Politique de tournages et de séances de photographies

...siennes et des Thérésiens. Elle définit les procédures administratives liées à la reconnaissance des organismes, précise les conditions nécessaires à l’octroi de soutien municipal et détermine le type de soutien à consentir selon les groupes définis....

...ent sur l’eau, le givre et la végétation qui inscrivent leur trajectoire propre dans la matière. Elle est influencée par les conditions de plus en plus difficiles auxquelles est soumis l’environnement et par les bouleversements apportés par le réchau...

...ésienne. Elle définit les modalités liées à la reconnaissance des organismes, les différents types de soutien offerts et les conditions nécessaires pour obtenir un soutien de la Ville. Politique de soutien aux organismes

...ibles pour les usagers dans les chalets des patineurs. Les facteurs à considérer Certains éléments influencent les conditions de la glace des patinoires et nous obligent parfois à fermer les patinoires pour les préserver au maximum. La...

...t être exigé Soumis au PIIA Non Détails Un spa est autorisée aux conditions suivantes : Un spa doit être muni d’un couvercle rigide et d’un dispositif de sécurité empêchant son ou...

...itecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Une piscine hors terre ou amovible est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine hors terre ou amovible est permise dans la cour latérale, la...

...Soumis au PIIA Non Détails Une piscine creusée est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine creusée est permise dans la cour latérale, la cour latérale adj...

...gration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Un muret de soutènement est autorisé aux conditions suivantes : un muret de soutènement est autorisé dans toutes les cours Un muret de soutènement doi...