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...un usage principal sur un terrain ou dans un bâtiment des groupes Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) Changement permanent ou temporaire de l’usage principal pour les groupes C, I, A et P Changement d’occupation pour...

...quis Réparation ou entretien normal • Changement de revêtement de toiture Si changement de revêtement ou dans secteur PIIA Si revêt...

...nnement . Le rejet des halocarbures (CFC, fréon) dans l'atmosphère contribue à l’appauvrissement de la couche d’ozone et aux changements climatiques. S’ils ne sont pas détruits par une entreprise ayant l’expertise pour le faire, les halocarbures util...

...Le fonctionnement des réseaux d’égout et de drainage urbain Voir la vidéo Capsule 4 Les conséquences des changements climatiques et de ses aléas Voir la vidéo Capsule 5 Les mesures possibles que les citoyens peuve...

...légers de couleurs pâles et un chapeau; Prenez une douche ou un bain frais aussi souvent que nécessaire; Utilisez un climatiseur pour rafraîchir votre logement ou passez quelques heures dans un endroit climatisé tel qu’un centre commercial....

...gnifiée 30 jours avant la date prévue du prochain paiement en remplissant et retournant le formulaire d’annulation. Si aucun changement n'est signalé, ce mode de paiement sera conservé pour l'année suivante. Demande d’annulation 4) Par en...

...Il est recommandé d’utiliser un boyau d’arrosage muni d’un système d’arrêt automatique pour ce faire.  Systèmes de climatisation sans boucle de recirculation Il est interdit d’installer tout système de climatisation ou de réfrigération...

...tel regard à tous les 100 m de longueur additionnelle. Un branchement à l'égout doit être pourvu d'un regard d'égout à tout changement horizontal ou vertical de direction de plus de 30 degrés et à tout raccordement avec un autre branchement à l...

...la participation de la population à ses activités; Tenir une assemblée générale annuelle; Informer la Ville de tout changement dans la charte et les règlements généraux de son organisme; Détenir les assurances pertinentes afin de couvrir...

...017. Un sinistre admissible est causé par une inondation ou un refoulement d’égouts associé à un événement météorologique ou climatique sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse (ex. crue de la rivière aux Chiens, pluie abondante, fonte des nei...

...par l'occupation humaine. D’autre part, les différentes occupations des bâtiments laissent une empreinte et je documente ces changements. En prenant acte de ce qui m’entoure : les vestiges patrimoniaux, les échos des résidents, de leur histoire et le...

...perception de l’art. Passionné par la créativité et la communauté, il croit fermement que l’art accessible est un vecteur de changement social. Explications de la murale L’œuvre évoque l’atmosphère et les émotions présentes juste avant u...

...la date d’audience à une date ultérieure en donnant un préavis minimal de 10   jours. À noter que les demandes de changement de date peuvent générer des frais. Ceux-ci sont prévus au Tarif judiciaire en matière pénale . Absence lors...

...0 à 30 centimètres (4 à 12 pouces) du plafond. à une distance d’au moins 1 mètre (40 pouces) d’un ventilateur, d’un climatiseur, d’une prise ou d’un retour d’air. Le déplacement d’air provoqué par ces appareils peut repousser la fumée et nui...

...nte réalisée sur le Web. Cette zone sécuritaire peut aussi servir à des parents en garde partagée qui souhaitent procéder au changement de garde des enfants ou pour tout autre besoin nécessitant un terrain neutre et surveillé.

...avis d’évacuation sera émis si la situation l’exige. fermer les portes, les fenêtres, les systèmes de ventilation et de climatisation ainsi que les échangeurs d’air. vous assurer que la porte du foyer ou la clé de la cheminée du poêle à bois...

...eption, le fragile équilibre entre la nature et le développement de nos sociétés contemporaines et notre résistance face aux changements, malgré notre grande capacité d’adaptation. Elle positionne des formes archétypales, silhouettes humaines dans de...

...tions contenues dans les dossiers du programme. IMPORTANT - Les citoyens inscrits doivent transmettre rapidement tout changement à leur dossier, à leur état de santé ou à leurs coordonnées en téléphonant au 450   435-2422 , poste  ...

...Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat) Avis de changement d’adresse émis par Postes Canada Bordereaux de dépôt de paie Relevé de compte de carte de crédit (1 mois)...

...modification à la structure, aux cloisons ou aux fondations, aucune augmentation de la superficie au sol du bâtiment, aucun changement à la hauteur du bâtiment, aucun ajout ou retrait d’une ouverture, aucun remplacement du revêtement extérieur des m...

...e Sainte-Thérèse. Cette politique vise à encadrer les conduites des utilisateurs sur les médias sociaux afin de préserver un climat de courtoisie et des échanges respectueux. Politique éditoriale des médias sociaux

...tés du pays, les familles s’entassent dans des logements exigus ou partagent une maison modeste. S’installe alors un certain climat de compétition entre les employés des usines, car chacun désire avoir accès à un logement convenable. Comme la pénurie...

...plus de 150 personnes et il remplace le « Collège jaune ». Ce dernier n’est toutefois démoli qu’en 1861. Une période de changements En 1862, l’importance du Séminaire est telle qu’il s’affilie à l’Université Laval de Québec. Son développeme...

...unauté protestante de Sainte-Thérèse. La communauté La communauté protestante de Sainte-Thérèse a vécu de nombreux changements dans son organisation. En 1874, toutes les Églises presbytériennes du Canada, dont fait partie l’Église protestan...

...arties. La reconnaissance est valide pour une durée d’un an et se renouvelle automatiquement chaque année, à moins d’un changement de statut de l’organisme. Tout refus de fournir les documents requis ou le non-respect des obligations de l’o...