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...issons; machines distributrices réfrigérées et appareils réfrigérés de type laboratoire ou médical. Consultez la liste complète des produits visés sur le site web de la SORAC . Les produits de plus de 400 kg et ceux de moins de 2,5 pieds...

...des conditions météorologiques, la Ville de Sainte Thérèse mettra en place dès aujourd’hui des mesures préventives. Voici la liste des endroits visés par la livraison de sacs de sable : Coin des rues Le Bouleteau et Piché Rue De Rous...

...-De Blainville (Blainville, Boisbriand, Bois-des-Filion, Lorraine, Rosemère et Sainte-Anne-des-Plaines). Consultez la liste des activités  visées par cette entente. Pour vous inscrire à un cours qui se donne dans une autre ville, vou...

...de l’Église, bureau 330, Sainte-Thérèse, J7E 3L1 Téléphone : 450 471-9424 Courriel : infosac@omhrn.com Liste des ressources offrant des logements sociaux Remplacement des biens matériels Dépanne-Tout Ste-Thérèse...

...Les ouvrages de stabilisation de la rive Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis

...nnelle à l’inventaire du patrimoine bâti sont admissibles. Pour vérifier la valeur patrimoniale d’un bâtiment, consultez la liste des bâtiments répertoriés . Tout propriétaire privé, toute société, corporation, organisme sans but lucratif ou co...

...istration des règlements 1206 NS. , article 66, paragraphe 7 et le règlement de zonage 1200 N.S. , article 347 pour la liste détaillée des enseignes autorisées sans permis. Coût du permis 100 $ Do...

...ve d’enregistrement de l’entreprise Description précise   de l’usage existant et de l’usage projeté Liste des travaux nécessaires au changement d’usage (intérieurs et extérieurs) Plan de construction, incluant les d...