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...dentielles et commerciales permet aux propriétaires de faire nettoyer un graffiti visible de la rue gratuitement, jusqu'à un maximum de deux fois, par la Ville de Sainte-Thérèse et l'entrepreneur désigné par celle-ci. Marche à suivre Les pr...

...Par courriel à travauxpublics@sainte-therese.ca Par téléphone au 450 434-1440, poste 2100 Un délai maximal de 3 jours ouvrables doit être calculé pour que l’appareil soit ramassé par la Ville. Une fois ramassés, les appa...

...élections municipales, veuillez écrire au financementpolitique@sainte-therese.ca . Règlement sur le montant maximal des dépenses électorales Guide du représentant officiel et agent officiel d'un candidat indépendant autorisé...

...es travaux correctifs à mettre en œuvre, selon une priorisation basée sur l’analyse de risque ; le cas échéant, d’un maximum de trois inspections pour évaluer la conformité de travaux réalisés par le propriétaire pour mettre en œuvre les...

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Pour la majorité des activités, lorsque le nombre maximum de participants est atteint , il est possible de vous inscrire sur une liste d'attente. Le processus d’inscription est le même que pour une inscription habituelle. Notre système automat...

...mbres du personnel autorisés pendant 30 jours. Les IG sont ensuite conservées afin d’être accessibles sur demande pendant un maximum de 365 jours. 5. Consentement explicite L’utilisation du Service requiert un consentement explicite fourn...

...Puisque la collecte est entièrement robotisée, seules les matières se trouvant dans le bac sont ramassées. Le poids maximal pour un bac de 360 litres est de 300 lbs (150 kg), tandis que le poids d’un bac de 240 litres ne doit pas excéder 240...

...ter qu’un délai de 10 jours ouvrables est applicable pour le traitement des demandes et l’affichage se fait pour une période maximale de deux semaines.  Formulaire de demande d'affichage

...frais relatifs au bain libre aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun...

...Puisque la collecte est entièrement robotisée, seules les matières se trouvant dans le bac sont ramassées. Le poids maximal pour un bac de 360 litres est de 300   lbs (150 kg), tandis que le poids d’un bac de 240   litres ne doit p...

...Simulation pour une propriété de 490 000 $ (incluant le facteur comparatif) Valeur maximale Répartition du montant applicable Taux Répartition du montant du droit de mutation...

...: Végétal ligneux d’un diamètre d’au moins 5 cm mesuré à 1,3 m du sol ou un diamètre d’au moins 7,5 cm mesuré à un maximum de 15 cm du sol. Nombre minimal d’arbres : Sur toutes les propriétés, des arbres doivent être plantés et...

...du pavage. Un abri d’auto temporaire doit être implanté à au moins 1,5 mètre d’une borne d’incendie. La hauteur maximale d’un abri d’auto temporaire est fixée à 3,7 mètres. Les seuls matériaux autorisés pour la construction d’un...

...rdite en cour avant. Les marges applicables varient selon le type de construction accessoire visée. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire  varie selon le type de construction , mais ne peut jamais dépasse...

...ourvu d’un toit végétalisé. Il n’y a pas de ratio minimal pour les usages non résidentiels. Les ratios de stationnement maximaux pour ces usages se trouvent au chapitre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S . Règlement de zonag...

...e hors-terre ou d’une enceinte; Elles sont situées à une hauteur minimale de 3 m à partir du sol; Leur ouverture maximale est limitée à 10 cm au moyen d’un dispositif conforme à la norme ASTM F 2090; Elles sont situées à au moins 1,...

...entre Montréal et la Rive-Nord étant défaillant, cette possibilité ne peut être envisagée. Le seigneur Charles-Auguste-Maximilien Globensky (Saint-Eustache) imagine donc la création d’un chemin de fer qui relierait Saint-Eustache à Sainte-Thérè...

...e hors-terre ou d’une enceinte; Elles sont situées à une hauteur minimale de 3 m à partir du sol; Leur ouverture maximale est limitée à 10 cm au moyen d’un dispositif conforme à la norme ASTM F 2090; Elles sont situées à au moins 1,...

...nstructions et ouvrages existants La coupe d’assainissement L’aménagement d’un accès au plan d’eau d’une largeur maximale de 5 mètres La coupe nécessaire à l’aménagement d’une fenêtre de 5 mètres de largeur Semis en...

...utorisée à l’extérieur des deux périodes annuelles gratuites. Celle-ci doit se tenir la fin de semaine et durant une période maximale de 3 jours consécutifs. Les panneaux, le cas échéant, doivent être retirés au plus tard 24 heures suivant la date d’...

...t 180   jours consécutifs ou plus. Il est possible de prolonger la validité d’un permis ou d’un certificat pour un maximum de 6   mois. Les frais pour une telle prolongation sont les mêmes que les frais payés lors de la délivrance du p...

...frais relatifs au bain libre aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. Marche à suivre

...nfant (argent comptant seulement) 5 $/adulte 3 $/enfant (argent comptant seulement) Gratuit (maximum 1 adulte et 3 enfants non-résidents par citoyen) Enfant : 17 ans et moins Adulte : 18 ans et plus

...influencent les conditions de la glace des patinoires et nous obligent parfois à fermer les patinoires pour les préserver au maximum. La météo est le facteur qui a la plus grande incidence sur la qualité des glaces extérieures. Neige, pluie, flu...