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...p; ». Toute fausse alarme entraîne de la part de l’usager du système, le paiement du tarif suivant en remboursement des frais engagés par la Ville, et ce, quelle que soit la cause du déclenchement :   Première   : avis, sans...

...Balançoire parent-enfant Chalet avec services sanitaires Coffre Jouer pour jouer (équipement sportif gratuit en libre-service) Fontaine à eau adaptée Jeux d'eau Modules de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-...

...peut également mandater une personne de son entourage (sauf pour le vernissage); Effectuer ses propres démarches, à ses frais, si l'artiste souhaite assurer ses oeuvres. Le diffuseur se dégage de toute responsabilité relative au bris, vol, feu e...

...l dans les 30 jours qui suivent la date d’émission du constat. À défaut de transmettre la totalité du montant réclamé, des frais supplémentaires pourront être exigés. Payer un constat d’infraction 2. Plaider non coupable à l’infractio...

...binet de l’immeuble, la tuyauterie privée est probablement en cause. Vous devez contacter une entreprise en plomberie, à vos frais. La Ville n’intervient pas sur la tuyauterie privée à l’intérieur de l’immeuble. Si l’eau ne s’écoule d’aucun rob...

...entrepreneur ou un professionnel certifiés; Les coûts réels des matériaux utilisés pour les travaux admissibles; Les frais de location d’équipement nécessaire à la réalisation des travaux admissibles; Les coûts réels d’acquisition d’équip...

...t le breakdance et le parkour et se trouve finalement une véritable appartenance pour le mouvement du graffiti et de l’art urbain. Natif de Haute-Savoie, c’est en arrivant à Lyon pour ses études qu’il commence à peindre sur les murs de la ville et su...

...re en donnant un préavis minimal de 10   jours. À noter que les demandes de changement de date peuvent générer des frais. Ceux-ci sont prévus au Tarif judiciaire en matière pénale . Absence lors d’un procès En cas d’absence à l’a...

...véhicules privés); Le plan de circulation et les mesures d'urgence, s'il y a lieu. Formulaire de demande Frais exigés Des frais liés à l’intervention du personnel municipal ou à l’utilisation du matériel de la Ville peuvent ê...

...isque moins de prendre feu. Toutefois, si vous préférez opter pour un arbre naturel   : Assurez-vous qu’il est frais (que les aiguilles sont souples et ne tombent pas facilement lorsqu’on serre une branche entre les doigts). Donnez-...

...rideaux. La combustion de l’éthanol consomme l’oxygène de l’air ambiant, assurez-vous de toujours avoir un apport d’air frais suffisant. Évitez les courants d’air pouvant affecter la stabilité de la flamme. Le foyer à éthanol ne doit pas êtr...

...Vous devrez également procéder au nettoyage complet du site incluant tout débris végétal, branche, tronc, souche, etc. à vos frais. Vous pouvez apporter les résidus de coupe à l'écocentre lors des heures d’ouverture. La Ville ne procède à aucune coll...

...di pour une sortie le jeudi, avant 16 h, en téléphonant au 579 275-0301 (ligne locale) ou au 1 833 275-0301 (numéro sans frais) . Précisez votre demande pour un transport sur le circuit numéro 70, pour un mercredi ou un jeudi. Donne...

...Vous pouvez annuler votre inscription en tout temps. Vous recevrez un remboursement pour les cours à venir, moins des frais administratifs de 25 % sur le montant des cours restants. Le fait de ne pas se présenter à une activité ne const...

...la session. Nous verrons alors avec vous les options possibles (transfert dans une autre plage horaire ou remboursement sans frais). Prendre note que seules les personnes inscrites en seront informées par téléphone ou par courriel. En cours de s...

Des frais par cérémonie sont exigés. Un délai minimal de six semaines doit être prévu entre le dépôt de votre demande et la cérémonie afin d’effectuer les démarches administratives nécessaires. Résident : 487,49 $ (taxes incluses) Non-r...

...Elles seront communiquées par courriel dans le « journal » envoyé aux parents au début de chaque semaine de camp. Les frais d'inscription incluent les sorties ou activités spéciales hebdomadaires.

...ravaux correctifs, la Ville offrira également une aide financière supplémentaire. Cette seconde subvention couvrira 70 % des frais admissibles, jusqu’à concurrence de 7 000 $ par logement admissible, pour la réalisation des travaux recommandés dans l...

...L'inscription de deux enfants ou plus à la même semaine, résidant sous le même toit, donne droit à un rabais de 15 $ sur les frais d'inscription du 2 e enfant et plus (rabais exclusif aux Thérésiens).

...est un assemblage d'éléments architecturaux et ornementaux puisés dans les divers styles historiques qui sont associés plus librement, dans une recherche de monumentalité et d'effets visuels nouveaux. Ainsi, les ouvertures cintrées et les lésènes té...

...parc Ducharme. La pratique du hockey est tolérée sur les étangs glacés seulement lorsque personne n'y pratique le patin libre. Aucune flânerie n’est tolérée dans les bâtiments réservés à l’utilisation des patinoires. Les boissons alcooli...

...e aux vapeurs et à la fumée. L’avertisseur de fumée photoélectrique est idéal près de la cuisine et de la salle de bain, car il est moins sensible aux vapeurs et à la fumée. L’avertisseur à lumière stroboscopique est recommandé pour le...

...réconiser des moyens naturels pour une gestion écologique des végétaux. Exceptionnellement, la Ville peut délivrer sans frais un permis temporaire d’application de pesticides si l’infestation représente une menace réelle pour la santé humaine, a...

...contient toutes les informations essentielles selon le type de travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Plans d’implantatio...

...ffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.