...ologique (lotissement, alignement, volumétrie, typologie, insertion dans l’environnement, etc.); Relevé topographique permettant d’évaluer les niveaux du bâtiment à construire; Rapport géotechnique réalisé par un professionnel indiquant le ni...
...sinistre (photos, vidéos, factures, etc.), ET / OU toute autre preuve de sinistre (photos, vidéos, factures, etc.) permettant de démontrer l’occurrence du sinistre admissible, hors de tout doute raisonnable. Accepter les condition...
...té incendie de la Ville de Sainte-Thérèse ne recommande ni n’accrédite aucune entreprise de ramonage. Toutefois, il souhaite mettre en garde les citoyennes et les citoyens qui sont sollicités par des entrepreneurs, car certains n’ont pas les qualific...
...lphabet. L’image de la tige évoque la croissance, la vie et la transcendance. L’œuvre peut être traduite en un sanctuaire permettant de se retirer, de se mettre à l’abri des regards et du danger, ou encore comme une allégorie de la connaissance. Elle...
Il permet de déroger à certains éléments du règlement de zonage ou du règlement de lotissement en fonction de différents critères d’évaluation prédéterminés, soit : L’application du règlement cause un préjudice sérieux au propriétaire....
...Programme de soutien aux initiatives locales Les organismes à but non lucratif (OBNL) étaient invités à soumettre un projet culturel, sportif ou de loisirs au sein de la communauté qui cadre avec leur mission et qui met en lumière l...
...ieur de votre minibac de cuisine avec du papier journal. Enveloppez vos résidus alimentaires dans du papier avant de les mettre dans le minibac (journaux, circulaires, essuie-tout, etc.) Chaque fois que vous videz votre mini...
...auprès de différents organismes! La soirée se déroulera le 21 avril 2026, dès 19 h, au Cabaret BMO Sainte-Thérèse et mettra en vedette Marie-Denise Pelletier. Les places étant limitées, seuls les bénévoles s'impliquant auprès de notre...
...e installée avant le 1er novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavant d’une exemption, ont jusqu’au 30 septembre 2027 pour mettre aux normes leurs installations. Toutes les autres doivent déjà être conformes aux règles. Info...
...èmes ou des aménagements permanents compatibles avec les notions de développement durable doivent être construits afin de permettre une infiltration optimale dans le sol des eaux de ruissellement par l’utilisation de fossés végétatifs, de surfaces pe...
...ectivité dans les domaines de la culture, du sport, du loisir et du soutien communautaire. Ils visent également à mettre en valeur des organismes qui adoptent des pratiques exemplaires favorisant l’engagement des bénévoles dans notre commu...
...ecter avec la nature. À visiter sans modération ! Une fois l’été venu, la piscine municipale extérieure et les jeux d’eau permettent de se divertir. Les citoyens peuvent également fréquenter gratuitement un magnifique parc régional, le Parc du...
...orsque la hauteur totale du muret dépasse 1,2 mètre, une clôture d’une hauteur minimale de 1 mètre doit être implantée au sommet du muret Dans le triangle de visibilité, la hauteur maximale d’un muret de soutènement, par rapport à la couronne d...
..., à l’échelle, indiquant : la forme, les dimensions, la superficie et la hauteur de la base et du sommet par rapport au sol le texte et les autres éléments visuels composant l’enseigne tels le dessin, l’image, le log...
...tatif Pour la maison, optez pour un extincteur portatif qui porte la mention « ABC ». Ce type d’extincteur permet d’éteindre un feu causé par : des matériaux inflammables comme le bois, le papier, le tissu des liquide...
...PIIA Non Détails Les déblais et les remblais sont autorisés uniquement s’ils ont pour but de permettre la construction de bâtiments ou d’ouvrages autorisés par le présent règlement, dans le but d’égaliser les niveaux (sup...
...e pour assurer une présentation uniforme et esthétique des produits. La présence des artisans n’est pas requise, leur permettant de participer à d’autres événements dans cette période fructueuse de l’année. L’inventaire complet est informatis...
...sant le développement économique du territoire de la MRC de Thérèse-De Blainville Support technique Des experts mettent leurs compétences au service des entrepreneurs, et ce, tout ou long des étapes du démarrage, de la naissance de l’ent...
Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété attén...
...Un avertisseur de fumée alerte les occupants d’une maison par un signal sonore lorsqu’il y a présence de fumée. Il permet de réagir rapidement et de sauver des vies. Tous les avertisseurs de fumée doivent respecter les normes canadienne...
Bac noir La Ville ne distribue pas de bacs noirs supplémentaires. Elle met à disposition des occupants d’une maison unifamiliale un bac noir, tandis que le ratio pour les immeubles à deux logements et plus est d’un bac noir pour deux logements,...
...s de branches en bordure de rue : 1,3 m Diamètre minimal des branches : 4 cm (en dessous de 4 cm, mettre les branches dans votre bac brun ) Diamètre maximal des branches : 15 cm Il est stricte...
...Afin d’éviter que les matières ne collent aux parois du bac brun en période hivernale Évitez le plus possible d’y mettre du liquide. Enveloppez vos résidus dans du papier journal ou dans un sac de papier. Congelez vos matières avan...
...erie ou autres articles qui requièrent de la place supplémentaire sont interdits à bord des véhicules. L’usager doit pouvoir mettre ses paquets sur ses genoux ou à ses pieds. Notez que les gens qui peuvent se prévaloir du service de transport ad...
...jugées dangereuses telles que des morsures, des coups de pied ou de poing, des tentatives de fugue ou un refus de coopérer, mettant en péril la sécurité du personnel ou des autres participants du camp de jour, ainsi qu'un comportement particulièreme...