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...100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction (2 copies) Soumis au PIIA...

...ur totale des travaux Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager...

...rsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs suivant...

Avant de choisir un arbre, un arbuste ou même une plante grimpante pour sa propriété,  les citoyens doivent tenir compte de l’espace que cette plante occupera à maturité. En effet, toute plante vit et grandit, chacune selon les caractéristiques...

...Un dépôt de 250 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Documents requis Photos démontrant l...

...communautaire (superficie maximale de 500 m 2 ) ou commercial (superficie maximale de 500 m 2 ). Les planchers du logement admissible sont situés, en tout ou en partie, sous le niveau de référence* ET Le log...

...s frais de réalisation du projet. Types de projets potentiellement admissibles Verdissement et biodiversité (plantation d’arbres, aménagements naturels, hôtels à insectes, etc.) Agriculture urbaine (jardins communautaires ou par...

Rôle Le CCU joue un rôle essentiel dans la planification et le développement de la ville. Il a pour mandat d’analyser et de faire des recommandations au conseil municipal, concernant notamment les demandes de dérogations mineures, les plans d’i...

...eur intégration au cadre bâti Le respect de ces objectifs, de même que le respect des objectifs du règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale détermineront l’octroi d’une aide à la rénovation. Voir le Règleme...

...groupe en collaboration avec son partenaire d’équipe. Il s’assure de la sécurité et du plaisir des enfants en tout temps. Il planifie, organise et anime des activités adaptées aux groupes d’âge des participants. Rôles et responsabilités...

...lture entrepreneuriale, la MRC s’est dotée de diverses mesures : Soutenir et appuyer les entreprises en démarrage ‘’Startup’’ Soutenir les entreprises locales dans leurs secteurs d’activités Prospecter et accueillir de nouveaux inves...

...ration cadastrale, acquittés en terrain ou en argent Documents requis Plan de l’opération cadastrale réalisée par un arpenteur-géomètre Soumis au PIIA Oui, lo...

...ermis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation indiquant la topographie actuelle et la topographie projetée avec les niveaux des rues adjacentes et les...

...e les travaux sont conformes à la réglementation et qu’ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques semaine...

...la pierre angulaire des règlements d’urbanisme. Il traite de protection environnementale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les...

...priétaire a effectué l’opération cadastrale ou les travaux de bonne foi. La demande ne contrevient pas aux objectifs du plan d’urbanisme de la Ville . (nouvelle page plan d’urbanisme) Le fait d’accorder la dérogation mineure n’a pas pour eff...

...lement les chemins de fer permettent-ils la colonisation du territoire, mais les gares jouent aussi un important rôle sur le plan social. En effet, il s’agit d’un lieu d’attraction, de rencontres et de rendez-vous. Elles constituent aussi un lie...

...re envers les généreux donateurs ayant permis de mener les travaux à terme. Les architectes Poitras et Roy, responsables des plans du nouveau séminaire, seraient aussi responsables de la construction de l’oratoire. La dévotion à saint Joseph peut s’e...

...t autant d’éléments identitaires et patrimoniaux issus de l’histoire de la ville depuis sa fondation en 1849. À l’avant plan sur le trottoir, de gauche à droite : Lionel Bertrand , journaliste, fondateur du journal La Voix des Mille-...

Le plan de zonage, partie intégrante du règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadr...

...ont tournées sur le territoire;  Certificats d'assurance-responsabilité pour le tournage (2 000 000 $ minimum); Plan de stationnement, de fermeture de rues, routes, trottoirs, pistes cyclables, s'il y a lieu;  Les équipements ut...

Depuis plus de 25 ans, le plan de développement des infrastructures sportives de l’organisme Loisirs Laurentides comprend le besoin d’avoir un stade d’athlétisme de haut niveau dans la région. Non seulement les athlètes de cette discipline devai...

...is, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

...que ou de détente Anneau de patinage : patin à roues alignées (été) et patinage libre (hiver) Borne de réparation de planches à roulettes Chalet avec services sanitaires Fontaine à eau Patinoire de hockey avec casier de prêt d'équ...

...ou des enfants qu’il accompagne en tout temps. Rôles et responsabilités Respecter les heures de formation, de planification et autres détails inclus dans le contrat d’engagement; Superviser et assurer le bon fonctionnement et la ré...