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...commercial (superficie maximale de 500 m 2 ). Les planchers du logement admissible sont situés, en tout ou en partie, sous le niveau de référence* ET Le logement admissible comprend au moins l’une des pièces suivante...

...’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Dans les zones sensibles au bruit routier et ferroviaire (voie ferrée, autoroutes 640 et 15, boulevard du Curé-Labelle), une étude de pollution sonore et les mesures de mitigation requises, le cas...

...a rue Saint-Charles est construite vers 1858. Le bâtiment a subi peu de transformations au fil du temps, étant dès le départ construit en brique, avec de hauts plafonds et de nombreuses fenêtres. Un oculus (fenêtre circulaire) au-dessus de la po...

...nsports collectifs : les personnes et les matières dangereuses sont des risques technologiques. On en fait cependant un cas particulier, car les enjeux varient en fonction de l’endroit où se produit l’accident. Les risques de la vie quotidienne...

...ut niveau dans la région. Non seulement les athlètes de cette discipline devaient s’expatrier à Montréal pour s’entraîner ou participer aux compétitions importantes, mais le réputé Club d’athlétisme Corsaire-Chaparral n’avait aucun endroit digne de...

...Guide du représentant officiel et agent officiel d'un candidat indépendant autorisé Guide de l'agent officiel d'un parti politique autorisé Guide du représentant officiel d'un parti politique autorisé

...oyez les pièces contaminées et stérilisez les articles de cuisine à l’aide d’eau bouillante ou d’une solution composée d’une partie de produit à blanchir au chlore et de quatre parties d’eau. Jetez tous les aliments et les médicaments qui ont été...

...âtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10   % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire varie selon le type de construction, mais ne peut jamais dépasser la hauteur réell...

...isser un robinet ou une soupape en mauvais état de fonctionnement de manière à ce que l'eau soit gaspillée. Lavage d’auto Le lavage des autos est permis, à la condition d'utiliser seulement la quantité d’eau nécessaire. Il est recommandé...

...t de localisation Soumis au PIIA Non Détails Les poulaillers sont autorisés uniquement pour les résidences unifamiliales isolées situées sur un terrain d’une superficie minimale de 600 m 2...

...Ville de Sainte-Thérèse L’abattage est requis pour la réalisation d’un projet de construction ou d’aménagement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut raisonnablement pas se faire ailleurs...

...ée charretière ne doit pas être aménagée dans le triangle de visibilité. Les normes ci-dessus ne constituent qu’une partie des normes en vigueur. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , pour plus de détails. Voir les articles 103 à 112...

...ande Soumis au PIIA Non Détails Les déblais et les remblais sont autorisés uniquement s’ils ont pour but de permettre la construction de bâtiments ou d’ouvrages autorisés par le présent règl...

À moins d’une mention particulière lors de l’inscription, vous ne recevrez aucun rappel ou confirmation avant le début de l’activité . Nous vous recommandons d’arriver 15 minutes avant l’heure prévue de votre activité. La Ville se réserve le...

...bles  dans les parcs suivants : Parc Anatole-Desjardins  -  2 terrains éclairés en utilisation partagée (tennis et pickleball) Parc De Sève  -  6 terrains éclairés, dont 3 en utilisation partagée (tenni...

...aisonnable. Accepter les conditions suivantes et s’engager à les respecter : Le demandeur consent à partager avec la Ville ou tout autre organisme mandaté par la Ville l’ensemble des informations, preuves et documents recueil...

...la Ville offre un programme d’accommodement pour les enfants vivant avec une déficience physique ou intellectuelle, qui font partie d’une classe particulière et qui ont besoin d’un encadrement personnalisé en milieu scolaire. Le programme d’accommode...

...ts débutera le lundi et s’effectuera sur une semaine. Les résidus devront être mis en bordure de rue dès le dimanche soir à partir de 18 h ou avant 7 h le lundi matin , car le camion ne passera qu’une seule fois sur chaque rue. Marche à su...

...on. Dans ce contexte, je constate l'effacement, l'oubli. J’observe les cicatrices laissées par l'occupation humaine. D’autre part, les différentes occupations des bâtiments laissent une empreinte et je documente ces changements. En prenant acte de ce...

...haute température (24°C et plus). Chauffez la zone gelée avec un sèche-cheveux, dirigez un appareil de chauffage vers la partie gelée du tuyau ou utilisez un ruban de chauffage électrique pendant 30 minutes. Assurez-vous de surveiller l’opération...

...hicule illégale et dangereuse. Il s’agit d’une vignette temporaire à usage unique , disponible dans les établissements autorisés du Village. Elle permet aux automobilistes ne pouvant conduire leur véhicule pour des raisons de facultés affaiblie...

...communication par la matière. Depuis plus d’une quinzaine d’années, mon expression en tant qu’artiste repose en grande partie sur la manipulation de la matière et des effets provoqués par mes divers outils. La ligne et le point, la taille, la c...

...Sur le plan personnel, Charles-Joseph Ducharme s’applique à aider le développement économique de la région en s’intéressant particulièrement à l’industrie des moulins à farine et des scieries. Il encourage aussi l’épanouissement des jeunes qui l’ent...

...on et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les clôtures et murets sont autorisés aux conditions suivantes : Les clôtures et   murets sont autorisés dans toutes les cours.  ...

...a Ponte et des déléguées, Mesdames Odete Cabral, Teresa Viveiros et Palmira Bettencourt. Note : La Promenade des Açores est partiellement fermée jusqu’à nouvel ordre. La Place Lagoa La Place Lagoa, située sur la rue de l’Église, face à l’h...