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Le règlement proposé n’est pas le calque d’un règlement d’une autre ville. Il est le résultat d’une comparaison des meilleures pratiques, de l’expérience des différentes villes consultées lors de son élaboration, ainsi que des inquiétudes légitimes......

Car les coqs ont un chant dérangeant, contrairement au caquètement des poules. 

L’obtention d’un permis de construction vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux ou d’avoir à démanteler des aménagements déjà réalisés. La réa......

Il permet de réaliser un projet malgré qu’il déroge à l’un des règlements d’urbanisme. Il s’agit de zonage par projet, accordé en fonction de critères d’analyse prédéterminés, comme les impacts du projet sur son environnement immédiat et le respect......

La ville a organisé une telle formation dans le passé avec un succès mitigé. L’offre de formation en ligne sur le sujet étant assez vaste, la Ville laisse le soin à ses citoyens de choisir la formation qui leur convient.

  Non.  

La réglementation proposée permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.

La Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais relatifs au patinage libre aux citoyens. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Marche à suivre Afin d'obtenir un remboursement, les......

Avec l’implantation de la collecte des matières organiques, davantage d’ordures ménagères se retrouvent dans le bac brun, faisant diminuer le contenu du bac noir de façon considérable.

Le compostage permet de réduire la quantité de déchets destinés à l’enfouissement, et de diminuer l’émission des gaz à effet de serre générés lors de la décomposition des matières organiques en l’absence d’oxygène. Saviez-vous que près de la moitié......

...ment 1198 NS et concernent les projets de branchement d’égout (pluvial et sanitaire) et d’aqueduc : ART.19 : EXCAVATION POUR UN BRANCHEMENT Lors de l'excavation dans un pavage existant, l'entrepreneur responsable des travaux devra utiliser...

...plus de 15 m 2 900 $ par logement si l’agrandissement vise l’ajout de logements Un montant pour frais de parcs, terrains de jeux et espaces naturels est exigible lorsqu’il y a ajout de logement, sauf lorsqu’il s’agit...

...chement aux services municipaux : variable, plus la surveillance du chantier environ 1500   $ Dépôt de garantie pour pavage et fondation de la rue : environ 5 000   $, le dépôt est conservé un an à compte de la fin des travaux...

...té au coût du permis Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure, le cas échéant : environ 590 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500 $ du mètre linéaire pour une bordure (les montants sont indexés annuellement)...

...re et de veiller à la sauvegarde des espaces verts, la Ville de Sainte-Thérèse offre aux citoyens un programme de subvention pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention offerte permet de rembourser la totalité des fra...

..., pour être admissible, le propriétaire ne doit pas avoir de compte en souffrance avec la Ville. Il doit également payer des taxes municipales annuelles sur son bâtiment, excluant ainsi les institutions publiques et religieuses. Travaux admissib...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

...la Ville de Sainte-Thérèse se tient prête à intervenir en cas d’inondation, elle invite les citoyens à tout mettre en œuvre pour protéger les membres de leur famille et leur demeure. Avant une inondation Établissez un plan d’action ave...

...s immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le calcul du droit de mutation est le montant le plus élevé parmi les montants suivants : le montant de la cont...

...coûts d’interventions environnementales, par exemple pour des travaux de décontamination. Les frais d’arpentage. La taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ). Travaux admissibles et montants de la su...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

...bre de remplacement conforme. Documents requis Photos démontrant la raison invoquée pour l’abattage (maladie, pourriture, nuisance, danger, mort, problème structurel, etc.). Au moins une photo démontrant le pr...

Vous pouvez demander un crédit d'impôt  pour les activités physiques ou les activités artistiques, culturelles ou récréatives d'un enfant admissible. Pour obtenir ce crédit, vous devez conserver votre reçu d'inscription. Vous pouvez récup...

...e d’athlétisme de haut niveau dans la région. Non seulement les athlètes de cette discipline devaient s’expatrier à Montréal pour s’entraîner ou participer aux compétitions importantes, mais le réputé Club d’athlétisme Corsaire-Chaparral n’avait au...

...coucher, et il doit être utilisé dans une pièce normalement ventilée. Il faut toujours vérifier les directives du fabricant pour connaître la grandeur minimale des pièces pouvant l’accueillir. Comment utiliser le foyer à éthanol? Le foyer...