297 résultats pour

Car les coqs ont un chant dérangeant, contrairement au caquètement des poules. 

...t l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pou...

...tions. Divers services sont offerts à la population par la régie de police, comme le programme PAIR , la gestion du contrôle animalier et la vérification des sièges d’auto pour enfants. Le site Internet de la RIPTB permet d’effectuer de...

...curateur public (12 derniers mois) Certificat d’assurance automobile Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat) Avis de changement d’adresse émis par Postes Canada...

...Location d’un espace Transport Honoraires professionnels Coûts de déplacement et indemnités quotidiennes des contractuels Admissibilité Résidents, groupes de résidents, citoyens corporatifs, associations issues d’une inst...

La Ville de Sainte-Thérèse agit pour mieux protéger ses résidents contre les risques d’inondation et de refoulement d’égout, notamment par la mise en place des deux programmes complémentaires suivants.  Ces initiatives s’inscrivent dans un vast...

...ard de la réclamation formulée, et ce, en fonction des circonstances propres au dossier. Si les dommages découlent d’un contrat octroyé par la Ville à un entrepreneur, nos services vous réfèrerons vers ce dernier afin de permettre la transmissio...

...de ceux-ci pourrait vous faire perdre des droits. En vertu de la Loi sur les cités et villes , toute action en justice contre une municipalité doit être intentée dans un délai de six (6) mois suivant la survenance de l’événement en cause, sauf...

...ns. Plusieurs vélos à assistance électrique sont d’ailleurs. Grâce à sa proximité avec la gare de train, le réseau BIXI contribue également à favoriser l’intermodalité en permettant aux usagers de combiner facilement le vélo et le transport coll...

...électrique et du conduit d’évacuation de la sécheuse. Pendant les grands froids Si la tuyauterie est collée contre un mur extérieur, gardez les portes d’armoires de cuisine et de salle de bain ouvertes afin de permettre à l’air chaud...

...d’application réglementaire; de tenue de dossiers; de gestion de tout type de réclamation ou de poursuite contre la Ville. En cas de vente de sa propriété, le demandeur s’engage à transmettre l’ensemble des informations, pr...

...èglement 1362 N.S. : Programme de subvention pour travaux prioritaires de protection contre les risques d'inondation et de refoulements d'égout Période d’application La date...

...temporelle dans laquelle vie et mort tournoient continuellement. L'emploi d'une pellicule couleur permet de capturer le contraste des formes noires et des paysages blancs, produisant une atmosphère surnaturelle, menaçante et étonnamment belle. L...

...la pratique d’activités physiques relativement à l’utilisation du matériel qui lui est prêté. Il renonce à toute réclamation contre la Ville et ses préposés pour tout dommage matériel qu’il pourrait subir lors de ces activités. Responsabilité en...

..., non teint) : Palettes de bois, bois réutilisable. Bois traité (peint ou teint) : Bois aggloméré (presswood), traité et contreplaqué, dormants de chemin de fer et tout autre bois traité. Meubles de maison 50 $ le mètre cube*...

...ovoiturage lors de leurs déplacements. En plus de permettre aux utilisateurs de faciliter leurs déplacements, le covoiturage contribue également à diminuer les émissions de gaz à effets de serre! La plateforme en ligne covoiturage.ca est gra...

..., non teint) : Palettes de bois, bois réutilisable. Bois traité (peint ou teint) : Bois aggloméré (presswood), traité et contreplaqué, dormants de chemin de fer et tout autre bois traité. Isolation :   Panneaux isolants roses, bleus et...

...la rive d’un lac ou cours d’eau et sous réserve des dispositions du chapitre « Protection de l’environnement et zone de contraintes » Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 100 pour de plus amples informations....

...t uniquement si elle est perpendiculaire à la rue. Les matériaux prohibés sont les suivants : panneau de contreplaqué ou en bois d’ingénierie ou un panneau similaire Panneau de métal Verre Clôture à pâturage ou à...

...Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en g...

...026 Un compte moindre ou égal à 300 $ doit être payé en un seul versement, au plus tard le 6 mars 2026. Si un contribuable ne reçoit pas son compte de taxes municipales, il doit lui-même prendre l’initiative de communiquer avec le Serv...

...met tous les sujets et les projets d'intérêt public pour la collectivité aux élus; exerce un droit de surveillance et de contrôle sur l'appareil administratif.

...impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou à des caractéristiques de sécurité (mur coupe-feu, protection contre les incendies, etc.). Note : un permis est nécessaire si le total cumulatif des travaux excède 20 000 $, tous...

...e remblai Description des mesures de sécurité nécessaires à la réalisation des travaux Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénie...

...s requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en g...