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...ondre en toute sécurité. Explorez votre Espace citoyen Il ne vous reste qu’à naviguer et découvrir les fonctionnalités, telles que les sondages, l’accès à votre Carte citoyen, les requêtes, l’abonnement à l’infolettre et bien pl...

...éunit minimalement trois fois par année à l’hôtel de ville, le lundi à partir de 14 h 30. L’horaire pourrait être modifié en fonction des disponibilités des membres; Prévoir une implication d’environ cinq heures par rencontre, soit une à deux heu...

...feux clignotants sont allumés. Ces derniers indiquent une interdiction de stationnement de minuit à 7 h, tant qu’ils sont en fonction.

...oivent être exempts de neige ou de glace en tout temps dans le but d’assurer leur visibilité, leur signalisation et leur bon fonctionnement. Installation de signalisation, de repères ou de protection hivernale L’installation, temporaire ou...

...mi Augustin-Norbert Morin, qui fût député de Terrebonne de 1856 à 1861. Cette acquisition en fait le plus grand propriétaire foncier de l’époque dans les Laurentides. Il reprend du service en politique municipale comme maire de Saint-Adèle, de 1865 à...

...Babillards dans les bâtiments municipaux L’affichage sur les babillards dans les bâtiments municipaux est alloué en fonction de l’espace disponible. La Ville se réserve le droit de refuser une publication sur sa page Facebook officielle. La...

...ptions de distance. Les rues empruntées sont sécuritaires et bien éclairées le soir. Les trajets ont également été pensés en fonction de points d’eau, il suffit de prévoir une bouteille réutilisable pour rester hydraté. Parc...

...n matière d’éthique et les règles déontologiques auxquelles doivent adhérer les employés municipaux dans l’exercice de leurs fonctions. Règlement 1329 N.S.

...s s’effectuera le 1 er lundi du mois pour l’ensemble du territoire. Elle pourrait s’échelonner sur plus d’une journée en fonction de la quantité de déchets à ramasser. Le carton ne sera plus accepté. Les matériaux de construction, de r...

...constructions); Les aménagements promouvant l’accessibilité universelle. Demande de subvention Le programme fonctionne sur une base du premier arrivé, premier servi. Pour faire une demande de subvention, le propriétaire ou le demande...

...rofessionnel du bâtiment accrédité Maximum 60   % des coûts admissibles Demande de subvention Le programme fonctionne sur une base du premier arrivé, premier servi. Pour faire une demande de subvention, le propriétaire ou le demande...

...Oriflamme L’oriflamme n’excède pas le toit du bâtiment principal Le nombre d’oriflammes permis est fixé en fonction de largeur de la rue La superficie maximale de l’oriflamme est fixée à 2,5 m 2   Le dégagement ma...

...% des débits de ruissellement doit passer par un de ces systèmes ou aménagements. Le propriétaire est responsable du bon fonctionnement, en tout temps, du système de drainage et des éléments de gestions des eaux de ruissellement qu'il installe. I...

...e doit pas mettre en péril la stabilité d’un talus ou d’un site accidenté. À la suite de la réception de la demande, le fonctionnaire désigné effectuera une analyse pour valider les informations et autorisera l’abattage ou indiquera pour quelles...

...droit de mutation immobilière lors du transfert d'un immeuble sur son territoire. Le montant du droit supplétif est fixé en fonction des valeurs transférées. Valeur de la propriété Montant à payer...