...les matières dangereuses sont des risques technologiques. On en fait cependant un cas particulier, car les enjeux varient en fonction de l’endroit où se produit l’accident. Les risques de la vie quotidienne : accidents domestiques, accidents ro...
...s probabilités d’incendie; les pertes humaines et matérielles lorsqu’un incendie se déclare. Il est établi en fonction des objectifs du ministère de la Sécurité publique ainsi que des choix collectifs que la Ville privilégie....
...hausse sur la valeur de votre propriété. Le cas échéant, cela pourrait effectivement faire augmenter le montant de vos taxes foncières municipales, qui est basé sur la valeur de votre propriété. Ce sont les évaluateurs qui établissent l’impact d...
...rmet de réaliser un projet malgré qu’il déroge à l’un des règlements d’urbanisme. Il s’agit de zonage par projet, accordé en fonction de critères d’analyse prédéterminés, comme les impacts du projet sur son environnement immédiat et le respect des ob...
...if ou émis lorsqu’une ou des bactéries (par exemple E. coli) sont détectées dans l’eau potable. La durée peut varier en fonction des résultats des analyses effectuées, mais dépasse rarement quelques jours ouvrables. Les moyens utilisés pour...
...Utiliser plus d'un boyau d'arrosage simultanément pour l’arrosage. Laisser un robinet ou une soupape en mauvais état de fonctionnement de manière à ce que l'eau soit gaspillée. Lavage d’auto Le lavage des autos est permis, à la cond...
Taux de base de la taxe foncière 2025 incluant le taux de la dette, mais excluant les tarifs par catégorie d’immeubles (du 100 $ d’évaluation) Générales Spéciales Total...
...r les valeurs en matière d’éthique et les règles déontologiques auxquelles doivent adhérer les élus dans l’exercice de leurs fonctions. Le règlement 1322-1 N.S. a été adopté le 5 décembre 2022, modifiant le règlement précédent afin...
...« PRP ») et sont accessibles seulement aux membres du personnel de la Ville qui doivent y avoir accès dans le cadre de leurs fonctions. Les IG sont accessibles en temps réel pour tous les membres du personnel autorisés pendant 30 jours. Les IG s...
...e Sébastien Cliche donne forme à ses projets. Ces dernières se présentent comme des espaces de travail hybrides où se mêlent fonction et fiction; des situations évolutives basées sur des processus génératifs qu’ils soient chimiques, mécaniques ou inf...
...e Sébastien Cliche donne forme à ses projets. Ces dernières se présentent comme des espaces de travail hybrides où se mêlent fonction et fiction; des situations évolutives basées sur des processus génératifs qu’ils soient chimiques, mécaniques ou inf...
...; Payez seulement la durée d’utilisation et les kilomètres parcourus. Pour en connaitre davantage sur le mode de fonctionnement, il suffit de visiter le site communauto.com . Rabais de lancement Pour marquer l’arri...
...oivent être exempts de neige ou de glace en tout temps dans le but d’assurer leur visibilité, leur signalisation et leur bon fonctionnement. Installation de signalisation, de repères ou de protection hivernale L’installation, temporaire ou...
20 février 2025 - En raison d'un bris d'équipement, l'éclairage n'est pas fonctionnel et la patinoire fermera vers 19 h jusqu'à nouvel ordre Emplacement Rues Bélisle et Saint-Alphonse Horaire du parc Tous les jours, de 7...
...Capsule 2 : Les actions mises en place par l’administration municipale Voir la vidéo Capsule 3 : Le fonctionnement des réseaux d’égout et de drainage urbain Voir la vidéo Capsule 4 : Les conséquences des ch...
...responsable de protéger le compteur d’eau du gel et des chocs. Le propriétaire doit aviser la Ville de tout bris ou mauvais fonctionnement de l’appareil. La Ville se chargera de venir faire la réparation.
...ondre en toute sécurité. Explorez votre Espace citoyen Il ne vous reste qu’à naviguer et découvrir les fonctionnalités, telles que les sondages, l’accès à votre Carte citoyen, les requêtes, l’abonnement à l’infolettre et bien pl...
...bliothèque au bénéfice des citoyennes et des citoyens de Sainte-Thérèse. Elle est formée de trois élus municipaux, de quatre fonctionnaires municipaux et de trois commissaires-citoyens.
...osée au Service de l’urbanisme et du développement durable suffisamment longtemps avant la prochaine rencontre du comité, en fonction de l’ampleur du projet, de façon à permettre son analyse préalable par un inspecteur. Le CCU peut demander plus...
...feux clignotants sont allumés. Ces derniers indiquent une interdiction de stationnement de minuit à 7 h, tant qu’ils sont en fonction.
...les matériaux dont elle a besoin. Par conséquent, des décrets d’expropriation sont rédigés en septembre et octobre 1942, en fonction des sept rues choisies pour permettre la construction des maisons, soient : l’avenue Bertrand ainsi que les rues De...
...assumées par les religieuses deviennent de plus en plus importantes, rendant nécessaires certaines modifications au mode de fonctionnement de l’établissement. Par exemple, l’Association des Dames de la Charité à Sainte-Thérèse est créée afin d’aider...
...s professionnels par l’intermédiaire du centre d’artistes Praxis art actuel. En 2016, l’édifice fut vendu afin d’occuper des fonctions commerciales. Crédit photo : Photographie monochrome « Hôtel de ville » SHGMÎ, Collection J. G. Gilles Charron et...
...% des débits de ruissellement doit passer par un de ces systèmes ou aménagements. Le propriétaire est responsable du bon fonctionnement, en tout temps, du système de drainage et des éléments de gestions des eaux de ruissellement qu'il installe. I...
...mi Augustin-Norbert Morin, qui fût député de Terrebonne de 1856 à 1861. Cette acquisition en fait le plus grand propriétaire foncier de l’époque dans les Laurentides. Il reprend du service en politique municipale comme maire de Saint-Adèle, de 1865 à...