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...Bachand, ArtduCommun a vu le jour en 2006. Leur collaboration instinctive et leur désir commun de perfectionner leur art ont permis la naissance d’une démarche artistique unique. Depuis, leur travail s’est enrichi de cette synergie entre leurs talent...

...s ou sous format électronique sont acceptées. Celles-ci doivent être valides (non expirées). Pièces d’identité Permis de conduire (recto/verso) Carte d’assurance-maladie du Québec Carte d’identité de santé des Anciens Combattant...

...acture détaillée est émise après 35 jours de retard et le privilège d'emprunt est suspendu jusqu'au retour du document ou au paiement de celui-ci.

...ompostables, biodégradables et oxodégradables ou oxofragmentables, ainsi que des sacs de papier conventionnels. Le sacs permis Il est uniquement permis de distribuer dans les commerces de détail de Sainte-Thérèse : Des sacs réutili...

...le formulaire d’inscription et nous le faire parvenir. Assurez-vous d’avoir en main ou de joindre à votre demande une copie d'une preuve d’âge (carte d’assurance-maladie), une preuve de résidence et/ou une preuve d’identité (permis de conduire et/ou...

...Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou ont déjà été exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le certificat d’autorisation ou le certificat d’occupation qui était requis...

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...

...onération du droit de mutation La Loi concernant les droits sur les mutations immobilières prévoit une exonération du paiement du droit de mutation pour certaines situations. En voici des exemples : Base d’imposition inférieure à 5 00...

Informations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail...

...ien commun, nous pouvons accomplir de grandes choses. Le projet de construction du stade d’athlétisme Richard-Garneau a donc permis de regrouper les milieux municipal, scolaire, communautaire et sportif d’une façon concrète. Et que dire de la co...

...ns cet amas de visages. La fresque possède deux styles de traits : l'un en ligne droite pour la représentation du partage et d'une cohésion et l'autre plus vibran,t donc plus vivant et qui donne cet effet de mouvance.   L'idée était de mon...

...nistre n’a pu être constatée sur les lieux   ». Toute fausse alarme entraîne de la part de l’usager du système, le paiement du tarif suivant en remboursement des frais engagés par la Ville, et ce, quelle que soit la cause du déclenchement :...

...iée exclusivement au territoire thérésien. Elle pourra vous accompagner dans vos démarches pour l’affichage, les demandes de permis, ou tout autre questionnement sur les ressources du milieu. Trouver un local commercial Par son initiative...

...chauffage (APC). Si le ramoneur doit réparer la cheminée ou le foyer, il est également conseillé de vérifier s’il détient un permis de la Régie du bâtiment du Québec. Exigez un reçu qui prouve que le ramonage a été effectué. Se débarrasser des c...

...e solide Conformément au règlement 1005 N.S., le Service de l’urbanisme et du développement durable doit émettre un permis avant l’installation ou pour la fabrication d’un foyer extérieur. Les distances suivantes doivent être respectées...

...axes municipales, il doit lui-même prendre l’initiative de communiquer avec le Service des finances. Dans le cas où les paiements ne sont pas effectués dans les délais prévus, un taux d’intérêt annuel de 15 % est appliqué quotidiennement sur les...

...prévue.  Chaque jour, au plus tard à 15 h, une carte sera mise à jour sur le site Web, identifiant les rues où il sera permis ou non de stationner son véhicule pour la nuit à venir. En savoir plus

...ur D Secteur E* Secteur F * Système de feux clignotants au Village :  Le stationnement de nuit est permis, sauf lorsque les feux clignotants sont allumés. Ces derniers indiquent une interdiction de stationnement de minuit à...

...egent; Être disponible pour travailler sur un horaire variable (matin, soir et fin de semaine au besoin); Détenir un permis de conduire valide. Le fait de détenir son propre véhicule pour se déplacer dans les parcs constitue un atout. Maî...

...n supérieur. Exigences Être étudiant à temps plein dans un établissement reconnu au Québec; Posséder un permis de conduire valide; La personne retenue pourra avoir à se déplacer sur le territoire avec un véhicule fourni par la Vi...

...$/semaine * Le tarif inclut les sorties hebdomadaires. Lors de l'inscription en ligne, le paiement se fait uniquement par carte de crédit. L'inscription de deux enfants ou plus à la même semaine, résidant sous...

...0. La Société d’habitation du Québec (SHQ) est l’organisme gouvernemental responsable de loger des citoyens, d’aider au paiement du loyer, de soutenir la rénovation et l’adaptation de domiciles, de soutenir les ménages lors de situations d’urgen...

Lorsque vous effectuez votre demande de permis obligatoire d’abattage ou d’écimage d’arbre, vous devez informer le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux....

...que. Elles intègrent l'outil mobile (téléphone intelligent) et leurs applications disponibles. Le potentiel de cet outil m'a permis d'envisager un nouveau processus de création.  Par l’entremise de ces applications, je passe de la photographie d...

...Aide à l’inscription Toutefois, pour les personnes n’ayant pas accès à Internet, éprouvant des difficultés de paiement en ligne ou ayant besoin d’un accompagnement personnalisé, il est possible de s’inscrire en personne : La p...