...toute autre preuve de sinistre (photos, vidéos, factures, etc.) permettant de démontrer l’occurrence du sinistre admissible, hors de tout doute raisonnable. Accepter les conditions suivantes et s’engager à les respecter : Le...
...r votre identité en présentant l'une des cinq pièces d'identité acceptées : Carte d’assurance maladie du Québec Permis de conduire du Québec Passeport canadien Certificat de statut d’Indien Carte d’identité des Forces canadie...
...votre demande une copie d'une preuve d’âge (carte d’assurance-maladie), une preuve de résidence et/ou une preuve d’identité (permis de conduire et/ou compte récent et pièce d’identité avec photo). Par courriel cultureetloisirs@sainte-the...
...s qui, ensemble, indiquent votre nom, votre date de naissance et votre adresse. Vous pouvez apporter, par exemple : Permis de conduire Certificat de naissance et une facture d’électricité Carte d’assurance maladie et une facture de t...
...ommagés. Faites attention à la moisissure, car elle peut causer d’importants problèmes de santé. Des odeurs de moisi, de terre ou d’alcool, de même que des taches vertes ou noires sur les matériaux vous indiquent la présence de moisissure. Vous d...
...us puissent en profiter. En cas de retard : Deux avis de retard sont émis : après le 7 e jour (prolongation permise) et après le 14 e jour de retard; Un troisième avis est émis après 28 jours de retard pour aviser de la suspensi...
...que. Elles intègrent l'outil mobile (téléphone intelligent) et leurs applications disponibles. Le potentiel de cet outil m'a permis d'envisager un nouveau processus de création. Par l’entremise de ces applications, je passe de la photographie d...
...agées avec le Musée d'art contemporain des Laurentides a été diffusé au Parc de la Rivière-du-Nord dans le cadre des projets hors les murs du MACLAU. Plusieurs jeunes de la grande région des Laurentides ont pu bénéficier d’une médiation artistique en...
...ou avec votre médecin. Appelez le 9-1-1 seulement pour une urgence. Si vous êtes en voiture, dirigez-vous immédiatement hors de la zone touchée. Libérez les lignes téléphoniques pour les services d'urgence. N'appelez pas le 9‑1‑1 ou toute au...
...iée exclusivement au territoire thérésien. Elle pourra vous accompagner dans vos démarches pour l’affichage, les demandes de permis, ou tout autre questionnement sur les ressources du milieu. Trouver un local commercial Par son initiative...
...rés et plus. Admissibilité Pour être admissible au remboursement, vous devez obligatoirement faire une demande de permis gratuit en ligne avant d’abattre un arbre affecté sur votre terrain. Marche à suivre Remplissez le formulai...
...ite Le 10 mai 1885, l’assemblée des marguilliers (membres du conseil d’une paroisse) décida d’acquérir une partie de la terre de Jérémie Deschambault (le coteau de Jérémie) pour l’aménagement d’un cimetière. Au fil du temps, le cimetière dut êtr...
...e territoire en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des usages et normes qui déterminent les différents usages permis ou interdits dans les zones. Règlement de zonage 1200 N.S. Annexe A – Carte interactive pour...
...issement d’enseignement, un oratoire est érigé afin d’exprimer la gratitude du Séminaire envers les généreux donateurs ayant permis de mener les travaux à terme. Les architectes Poitras et Roy, responsables des plans du nouveau séminaire, seraient au...
...re devient officiellement le premier Petit Séminaire diocésain du diocèse de Montréal. L’accueil de tous les enfants devient permis, alors que ceux voués au sacerdoce sont les seuls à porter la soutane. La Corporation du Séminaire est créée pendant l...
...ville a eu plusieurs vocations depuis sa construction. Son emplacement en plein cœur du Village de Sainte-Thérèse a toujours permis son utilisation à des fins publiques et communautaires. L’occupation des lieux Cet immeuble a longtemps été...
...e d’Annecy, la Ville de Sainte-Thérèse contribue à perpétuer le pacte d’amitié qui unit nos deux villes depuis 1987 et qui a permis à des étudiants, citoyens, délégués et artistes d’enrichir leurs connaissances à travers des échanges de toutes sortes...
...e travaille avec différents médiums tels que la peinture, la photographie, le collage et la sculpture. Son talent lui a permis d'être choisie pour participer à différentes résidences d'art, de recherche et de création à travers le monde. Elle se...
...e travaille avec différents médiums tels que la peinture, la photographie, le collage et la sculpture. Son talent lui a permis d'être choisie pour participer à différentes résidences d'art, de recherche et de création à travers le monde. Elle se...
...ntreposer le conteneur sur votre terrain parce que ce dernier est trop petit (par exemple certains terrains du Village), une permission temporaire peut être accordée.
...l’information au Service du greffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.
Lorsque vous effectuez votre demande de permis obligatoire d’abattage ou d’écimage d’arbre, vous devez informer le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux....
...$ du mètre linéaire pour une bordure. Tous les renseignements concernant ce type de travaux sont disponibles à la page permis, dans la section Stationnement .
...ses numéros de TPS et TVQ. Document démontrant que le demandeur réside sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse (permis de conduire, facture de service récente : Hydro-Québec, Bell, Vidéotron). Si l’utilisateur a moins de trois ans, l...
Il établit les règles de délivrance des permis de démolition et fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.