733 résultats pour

...on contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . 

...autre pièce pyrotechnique. Seules la Ville et les personnes autorisées par celle-ci peuvent tenir une prestation de feux d’artifice.

Les lots accueillant les jumelés du territoire ne font pas plus de 600 m 2 .

La vente d’oeufs est interdite par les autorités provinciales à cause des normes sanitaires imposées.

Produits admissibles Couches lavables Couches neuves lavables pour bébés  Couches neuves lavables pour adultes Couches-maillots neuves lavables pour la piscine Surcouches neuves lavables Couvre-couches neufs lavabl...

...est homologué ULC ou CSA. Respectez les dégagements minimaux conformément au manufacturier. Prévoyez une base solide pour les bouteilles de propane afin d’empêcher les renversements et les bris. Gardez l’endroit autour de l’appareil, libr...

...Basé sur les recommandations du Programme d’inspection et d'accompagnement (1) , ce programme offre un soutien financier pour la réalisation de travaux de protection contre les inondations et les refoulements d’égout allant jusqu’à 7 000 $ par lo...

...ez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Pour plus de détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir si un permis est requis ou non. Type d...

...Soumis au PIIA Non Détails L’installation d’un foyer ou d’un four extérieur doit respecter les règles suivantes : Un foyer ou un four extérieur est autorisé uniquement en cour arrièr...

Les frais inhérents à un constat d’infraction pour avoir stationné un véhicule routier sur tout chemin public ou dans un stationnement municipal lors de la période prohibée s’élèvent à 49   $ + frais (jour) et 60$ + frais (nuit). Lorsqu’il y a...

La Carte citoyen valide de la Ville de Sainte-Thérèse ou de la Ville de Blainville est obligatoire pour accéder au stade. La preuve de paiement d’un abonnement de saison ou d’une séance est requise pour les non-résidents. Les partic...

Pour assurer la baignade sécuritaire pour tous les visiteurs, des règlements et un code de vie sont en place dans l'enceinte de la piscine. Accès aux installations aquatiques Code de vie de la piscine Code de vie de la pataugeoir...

La Ville de Sainte-Thérèse a installé six bornes doubles pour la recharge de véhicules électriques.  Faisant partie du Circuit électrique, ces bornes standards de 240   volts sont compatibles avec tous les types de véhicules électriques e...

...prouvés grâce à la Demande de subvention (2A) , il faut compléter le formulaire ci-dessous de Demande de remboursement (2B) pour recevoir l’aide financière : 70 % des frais admissibles seront remboursés sur la présentation des factures;...

Règlement concernant la régie interne des affaires du conseil municipal, le maintien de l'ordre durant ses séances, la procédure des débats, la création des commissions permanentes et spéciales du conseil et autres sujets connexes et abrogeant le rè......

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...

Votre Relevé 24 est accessible en tout temps via votre compte d’inscription aux activités en ligne. Pour le consulter : Connectez-vous à votre compte d’inscription aux activités. Cliquez sur votre nom (en haut à droite de l’écr...

Le règlement proposé n’est pas le calque d’un règlement d’une autre ville. Il est le résultat d’une comparaison des meilleures pratiques, de l’expérience des différentes villes consultées lors de son élaboration, ainsi que des inquiétudes légitimes......

...on contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété atténuerait les nuisances possibles perceptibles par les...

L'accès aux patinoires et étangs glacés est gratuit pour tous. Le port du casque protecteur avec visière complète et protège-cou est obligatoire pour la pratique du hockey. La pratique du hockey est interdite sur l’anneau de patin du par...

Les règlements d’urbanisme découlent des objectifs du plan d’urbanisme et ils en permettent la réalisation. Consulter les règlements d'urbanisme

...hérèse, Québec, J7E 1Z2) Les remboursements sont effectués par chèque ou virement bancaire. NOTE : Pour un traitement rapide, nous recommandons d’opter pour le remboursement par virement bancaire. Il suffit de nous transmett...

...Un lève-personne est accessible en tout temps lors des bains libres, il n’est donc pas nécessaire d’en faire la réservation. Pour l’utiliser, l’usager doit être en mesure de se transférer sur la chaise de façon autonome ou avec l’aide d’un accompagna...

...e droit de se stationner dans certaines cases des stationnements municipaux. Un tarif annuel doit être acquitté chaque année pour se prévaloir de celle-ci. Pour l’obtenir, présentez-vous à la cour municipale, à l’ hôtel de ville . Veuillez prévo...

...ne une carte valide (citoyen et non-résident) afin de procéder à une inscription (payante ou non). Carte citoyen Pour obtenir votre Carte citoyen (disponible également en format numérique), vous devez vous inscrire sur Mon Espace citoyen...