96 résultats pour

Oui, un certificat de localisation, peu importe la date d'émission, sera honoré. 

.................... 60 LOGEMENTS EN SOUS-SOL .................................................................... 60 LOCALISATION D’UN USAGE DU GROUPE COMMERCE (C) DANS UN BÂTIMENT ......... 60 ACCÈS DISTINCT POUR UN USAGE DU GROUPE COMM...

...T D'AUTORISATION: Document émis par la ville en vertu de la sous-section 2.3.2 du présent règlement. CERTIFICAT DE LOCALISATION: Document écrit et cartographie, signé par un arpenteur-géomètre, dans lequel ce dernier expri...

...SENTATION D’UN PLAN OU D’UN DOCUMENT ............. 9 EXIGENCES RELATIVES À UN PLAN D’IMPLANTATION OU À UN CERTIFICAT DE LOCALISATION ..................................................................................... 9 EXIGENCES RELATIVES...

...ME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION DU TERRITOIRE DE PLANIFICATION...

...et qu’ils contribuent à l’intérêt architectural du bâtiment, leur conservation est privilégiée d) Les dimensions et la localisation des ouvertures existantes ne sont pas modifiées, agrandies, réduites ou obstruées lorsqu’elles participent à...

...Paiement des frais relatifs à l’aménagement, l’annulation ou la correction de l’entrée charretière Certificat de localisation (180 jours après la fin des travaux) Soumis au PIIA Oui Consultez...

...U PPU PÔLE DE LA GARE (TOD) PÔLE INSTITUTIONNEL (CÉGEP LIONEL-GROULX) CONCENTRATION COMMERCIALE RIVIÈRE-AUX-CHIENS Localisation des limites du PPU applicable au centre-ville de Sainte-Thérèse N 8 PPU DU CENTRE-VILLE VILLE DE SAINTE...

...du roc, de la nappe phréatique ou de tout autre élément pouvant affecter la profondeur de l’excavation Certificat de localisation (180 jours après la fin des travaux) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Dans les zones de co...

...rmis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissem...

...rmis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle de la piscine sur un certificat de localisation Plan montrant les détails de conception de...

...Coût du permis 100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-géomètre Plan d’implantation de la piscine réalisé par un professionnel, incluant la...

...e charretière Bâtiment et constructions accessoires Photographie du bâtiment à démolir Localisation du bâtiment sur le terrain et par rapport aux autres bâtiments ou construction présentes, idéalement sur une cop...

...ation vise les marges applicables à un bâtiment, à une construction, à un ouvrage ou à un équipement : a) un certificat de localisation à jour et à l’échelle, préparé par un arpenteur- géomètre, pour un bâtiment, une construction, un ouvrage ou un...

Localisation : Bibliothèque Réalisation : 2010 Année d'acquisition : 2022 Médium : Acrylique sur toile Dimensions : 48 po x 60 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2022 dans le cadre du programme d’acquisiti...

Année : 1993 Médium : Granit, bronze, eau et béton Localisation : Bibliothèque (devant l’entrée principale) Accessibilité : En tout temps L’œuvre   a été réalisée dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l...

Année : 2019 Médium : Peinture et peinture phosphorescente Localisation : HB Bar (27, rue Blainville Ouest) Accessibilité : En tout temps Démarche artistique Cette murale, représentant une paire d’ailes ouvertes, est dit...

Localisation : Bibliothèque Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2021 Médium : Techniques mixtes Dimensions : 12 po x 28 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition...

Localisation : Ateliers municipaux Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2019 Médium : Acrylique sur toile Dimensions : 62,5 po, x 78 po Démarche artistique L’artiste explique que son œuvre image le principe de co...

Année : 1998 Médium : Acier, bronze et cuivre Localisation : Parc Paul-Gagnon Accessibilité : En tout temps En mai 2015, l’Hôpital Vétérinaire Ste-Thérèse faisait don de l’œuvre Chat-ô-d’aile à la Ville de Sainte-Thérèse, q...

Année : 2013 Médium : Photographie rétroéclairée Localisation : Stade d’athlétisme Richard-Garneau Accessibilité : Pendant les heures d’ouverture L’œuvre a été réalisée en 2013 par les frères Carlos et Jason Sanchez, artistes...

Année : 2011 Médium : Acier inoxydable Localisation : Bibliothèque (devant la façade située sur la rue Duquet) Accessibilité : En tout temps L’œuvre a été réalisée par Jacek Jarnuszkiewicz dans le cadre de la Politique d'int...

Année : 1982 Médium : Bois en relief et céramique Localisation : Hôtel de ville Accessibilité : Durant les heures d’ouverture Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse dans le cadre de la Politique d'intégration des arts...

Année : 2004 Médium : Pierre calcaire, bronze patiné, pierre St-Marc, acier, eau Localisation : Place du Village (devant l’hôtel de ville) Accessibilité : En tout temps La sculpture-fontaine a été commandée par la Ville de Sa...

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2020 Année d'acquisition : 2022 Médium : Dessin impression numérique 1/3 Dimensions : 28.5 po x 46.5 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2022 dans le cadre du pro...