61 résultats pour

Car les coqs ont un chant dérangeant, contrairement au caquètement des poules. 

Affichage et distribution Il est interdit d’installer ou d’apposer une affiche, une enseigne ou une publication imprimée sur un lieu public sans autorisation. Il est aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véh...

La consommation et la possession de boissons alcoolisées est interdite dans les parcs et tout autre lieu public. Il est interdit de fumer du cannabis, des produits du tabac et la cigarette électronique/vapoteur dans tous les parcs et espaces...

...ers avec crampons n o 7 conçus pour la course sur piste sont acceptés. L’équipement d’entraînement personnel est interdit dans le stade. Les cours et les compétitions ont priorité sur la pratique libre. Les spectateurs doivent dem...

L’eau potable est une richesse inestimable que nous devons préserver collectivement. Il est interdit de laisser couler l'eau de l'aqueduc municipal inutilement. Ainsi, les comportements suivants sont à éviter : Arroser son entrée, le trotto...

...uivantes : Un seul poulailler et un maximum de quatre poules sont autorisés par propriété.  Les coqs sont interdits. La hauteur maximale du poulailler et du parquet extérieur est de 2,5 m. La superficie minimale du pou...

...e conforme au Code de plomberie du Québec. La pente minimale d’un branchement d’égout est de 2 %. ART. 45 : PIÈCES INTERDITES Il est interdit d'employer des raccords à angle de plus de 30 degrés dans un plan vertical ou horizontal lors...

...ue protecteur avec visière complète et protège-cou est obligatoire pour la pratique du hockey. La pratique du hockey est interdite sur l’anneau de patin du parc Ducharme. La pratique du hockey est tolérée sur les étangs glacés seulement lorsq...

Armes Il est strictement interdit de faire usage : d’une arme à feu; d’un fusil à air; d’une fronde; d’un pistolet à balles blanches; d’un instrument permettant de tirer des balles ou de lancer des pierres ou d’aut...

...issement et transformées en compost. Important :  Les sacs de plastique, même biodégradables ou compostables sont interdits. Nombre de bacs bruns roulants (240 L) alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale   : 1...

Véhicules interdits Véhicules et remorques équipés de système de déchargement (« dompeurs ») Véhicules d’une capacité supérieure à une tonne Règles à suivre Afin d’assurer la sécurité de tous et de maximiser la mise e...

La distribution de sacs de plastique est interdite dans les commerces de Sainte-Thérèse, en vertu du règlement 1331 N.S . Cette initiative vise à réduire la quantité de matières résiduelles produites de même que les émissions de gaz à effet de serr...

Il est interdit d’utiliser la voie publique pour y entreposer quoi que ce soit. Le conteneur doit être déposé sur votre propriété (cour avant, allée de stationnement, cour arrière, etc.). Cependant, s’il est impossible d’entreposer le conteneur...

Le remplissage d’une piscine ou d’un spa est interdit de 6   h à 20   h. Toutefois, il est permis d’utiliser l’eau du réseau de distribution à l’occasion du montage d’une nouvelle piscine pour maintenir la forme de la structure.

...e les branches dans votre  bac brun ) Diamètre maximal des branches : 15   cm Il est strictement interdit de déposer des branches ou des débris sur les îlots, les terre-pleins et les terrains publics. Un délai maxim...

...re ou permanente, de bordures, de clôtures, de poteaux, de toiles de protection de pelouse ou de tout autre objet rigide est interdite à moins de 40   cm de la bordure de rue ou de la chaussée asphaltée. Les poteaux, repères ou tiges de sig...

La vente d’oeufs est interdite par les autorités provinciales à cause des normes sanitaires imposées.

...fin qu’elle ne cause aucun préjudice aux arbres, branches, fils électriques ou tout autre élément de même nature. Il est interdit de faire un feu à ciel ouvert et de brûler des matériaux nocifs ou dangereux pour l’environnement, ou qui pourrait c...

Afin de faciliter les opérations, il est interdit de déplacer la neige et la glace d'une propriété privée sur une voie publique, un trottoir, une place publique ou un stationnement public, et ce, même lors des opérations de tassement et de chargemen...

...de 7 h à 23 h. Les bagages, sacs d’épicerie ou autres articles qui requièrent de la place supplémentaire sont interdits à bord des véhicules. L’usager doit pouvoir mettre ses paquets sur ses genoux ou à ses pieds. Notez que les ge...

Il est interdit de posséder plus de deux chiens et deux chats. Tenue en laisse Tout gardien de chien doit s’assurer que son animal est enfermé ou attaché, de manière à ce qu'il ne puisse pas s'échapper de sa propriété. Tous les chiens doiv...

...itoyens deux remorques destinées au transport de matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD), maintenant interdits dans la collecte des encombrants, vers l’écocentre. Disponibilité et durée d’emprunt Les remorques sont o...

...re en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des usages et normes qui déterminent les différents usages permis ou interdits dans les zones. Règlement de zonage 1200 N.S. Annexe A – Carte interactive pour le zonage...

...Claude Melançon sont de facture abstraite, spontanée, peu préméditée. Il laisse surgir ce qui doit s’exprimer. Il n’a pas d’interdit, en osant les mélanges de couleurs; en les laissant suggérer des humeurs, des ambiances. Il aime expérimenter les te...

...iment, et ce, aux conditions suivantes : L’utilisation d’un matériau de parement extérieur prohibé dans la zone est interdite. Il faut viser une proportion de 80% de matériaux de parement de la classe 1. Aux fins de l’applicatio...