Le règlement 1367 N.S. décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte-Thérèse a été adopté le 2 mars 2026 par le conseil municipal conformément à l’article 13 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière...
Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement
...été adopté le 7 mars 2022 par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse afin de munir les employés municipaux d’un Code d’éthique et de déontologie. Celui‑ci a pour objectif de définir les valeurs en matière d’éthique et les règles déontolo...
Liste des contrats de 2000 $ et plus totalisant 25 000 $ - 2025
La centrale circonflexe de Sainte-Thérèse permet à la population d’accéder gratuitement à des équipements sportifs et récréatifs tels que des tapis-luges (crazy carpet), des traîneaux à neige, ensembles de pickleball, jeux de pétanque, raquettes de......
...la majorité des activités, lorsque le nombre maximum de participants est atteint , il est possible de vous inscrire sur une liste d'attente. Le processus d’inscription est le même que pour une inscription habituelle. Notre système automatisé of...
...re À titre de secrétaire , vous êtes responsable de confirmer l’inscription des électrices et des électeurs sur la liste électorale. Vous annotez la liste électorale, vous complétez le registre du scrutin et vous y faites les mentions n...
...e de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); La liste des membres du conseil d’administration incluant leur nom, prénom, lieu de résidence et adresse courriel; La liste...
Pour assurer la baignade sécuritaire pour tous les visiteurs, des règlements et un code de vie sont en place dans l'enceinte de la piscine. Accès aux installations aquatiques Code de vie de la piscine Code de vie de la pataugeoir...
...s places. Conseil S’il n’y a plus de place pour la ou les semaines désirées, n’hésitez pas à vous inscrire sur la liste d’attente . Plus vous êtes inscrit tôt à la liste, plus vous avez de chance d’obtenir une place. Le processus d’inscrip...
...r; Assurer une gestion saine et transparente; À la suite de l’assemblée générale annuelle, transmettre à la Ville la liste des coordonnées complètes des membres du conseil d’administration; Produire et soumettre des états financiers annue...
...plus de 375 mm de diamètre. Le tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) d’un branchement d’égout doit respecter le code de couleur suivant : Tuyau noir pour l’égout domestique ou l’égout unitaire Tuyau blanc pour l’égout pluvia...
...la région. Les citoyens intéressés à prêter main forte peuvent postuler sur des offres de bénévolat ou bien s’inscrire à une liste de bénévoles en indiquant leurs disponibilités et leurs intérêts. Offres de bénévolat Inscription à la liste de...
...Carte des zones Pour être admissible à une subvention, l’espèce d’arbre plantée doit avoir été sélectionnée dans la liste des espèces . Pour planter une autre espèce que celles mentionnées dans la liste, veuillez contacter le Service de...
...e de vérification de l’identité des électrices et des électeurs , vous attestez de l’identité des personnes inscrites sur la liste électorale qui n’a pas l’une des pièces d’identité requises. Vous vérifiez l’identité de ces personnes en utilisant...
...en OBNL. Ces groupes doivent : Être constitués d’un minimum de 60 % de résidents de Sainte-Thérèse; Fournir la liste complète des participants du groupe ainsi que leur lieu de résidence et/ou code postal; Démontrer que l’activité pr...
...des conditions météorologiques, la Ville de Sainte Thérèse mettra en place dès aujourd’hui des mesures préventives. Voici la liste des endroits visés par la livraison de sacs de sable : Coin des rues Le Bouleteau et Piché Rue De Rous...
...-De Blainville (Blainville, Boisbriand, Bois-des-Filion, Lorraine, Rosemère et Sainte-Anne-des-Plaines). Consultez la liste des activités visées par cette entente. Pour vous inscrire à un cours qui se donne dans une autre ville, vou...
...de l’Église, bureau 330, Sainte-Thérèse, J7E 3L1 Téléphone : 450 471-9424 Courriel : infosac@omhrn.com Liste des ressources offrant des logements sociaux Remplacement des biens matériels Dépanne-Tout Ste-Thérèse...
...x Thérésiens : obtenez 45 $ de rabais à l’inscription sur les forfaits Liberté Plus ou l’un des forfaits Économique, avec le code promo STETHE45 . Cette offre s’applique pour la première année d’abonnement, pour toute première inscription au service...
...mentation auxiliaire à batterie pour pompe de puisard. Conditions Tous les travaux jugés « essentiels » dans la liste des recommandations du Programme d’inspection et accompagnement (1) doivent être réalisés. En conséquence, tous les tra...
...issons; machines distributrices réfrigérées et appareils réfrigérés de type laboratoire ou médical. Consultez la liste complète des produits visés sur le site web de la SORAC . Les produits de plus de 400 kg et ceux de moins de 2,5 pieds...
...19 h Les samedis et dimanches, de 9 h à 18 h Jours fériés*, de 9 h à 17 h Fermé pour le temps des Fêtes *Liste des jours fériés 2026 Ouvert, de 9 h à 17 h Vendredi saint : 3 avril 2026 Lundi de Pâques : lundi 6 a...
...personnelle cumul e au fil de mes pérégrinations. En portant une attention particulière aux ambiances, aux symboles et aux « codes spatiaux » dans mes représentations/constructions de paysages/espaces je raconte une histoire entre réalité et fiction....
...terrain où le projet est prévu. Les citoyens devront soumettre des plans de plantation, croquis, images d’inspirations, liste des végétaux ou autres documents jugés pertinents à l’analyse du projet. Remboursement Un premier vers...