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Liste des contrats de 2000 $ et plus totalisant 25 000 $ - 2024

...de la Loi sur les cités et villes, la Ville de Sainte-Thérèse publie sur le Système électronique d’appel d’offres (SEAO) la liste de tous les contrats comportant une dépense d’au moins 25   000   $. Pour obtenir de l'information sur les co...

Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement

...t établissant la formule de la déclaration d'intégrité devant être produite par une entreprise en vue de la réalisation d'un contrat public, les organismes municipaux ont une nouvelle obligation lors de la passation de leurs contrats, et ce, depuis l...

..., et une fois la neige ramassée, seul le sel est utilisé. Le transport de la neige À Sainte-Thérèse-en-Haut, un contrat est octroyé pour le déneigement et le chargement de la neige. Pour les stationnements du Village, de la Maison de l’e...

...la région. Les citoyens intéressés à prêter main forte peuvent postuler sur des offres de bénévolat ou bien s’inscrire à une liste de bénévoles en indiquant leurs disponibilités et leurs intérêts. Offres de bénévolat Inscription à la liste de...

...r; Assurer une gestion saine et transparente; À la suite de l’assemblée générale annuelle, transmettre à la Ville la liste des coordonnées complètes des membres du conseil d’administration; Produire et soumettre des états financiers annue...

...e de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); La liste des membres du conseil d’administration incluant leur nom, prénom, lieu de résidence et adresse courriel; La liste...

...Rôles et responsabilités Respecter les heures de formation, de planification et autres détails inclus dans le contrat d’engagement; Superviser, animer et assurer le bon fonctionnement et la responsabilité de son groupe d’enfants;...

...terrain où le projet est prévu. Les citoyens devront soumettre des plans de plantation, croquis, images d’inspirations, liste des végétaux ou autres documents jugés pertinents à l’analyse du projet. Remboursement Un premier vers...

...Rôles et responsabilités Respecter les heures de formation, de planification et autres détails inclus dans le contrat d’engagement; Superviser et assurer le bon fonctionnement et la réussite de l’enfant ou des enfants qu’il accompa...

...rs démarches. Office d’habitation Thérèse-De Blainville 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse 450 434-1149 Liste des ressources offrant des logements sociaux et à prix abordable. Vous pouvez également télécharger l’ outil d’ai...

...d'érable de sinople. Les feuilles et les tiges sont boutonnées d'or, croisées en pointe et liées par un ruban qui retient un listel de parchemin d'or chargé de la devise en lettres romaines : Dieu ayde qui s'ayde. Cette devise, empruntée à Jeanne d’A...

Appareils électroniques Pour connaître la liste complète des appareils électroniques acceptés gratuitement, consultez le recyclermeselectroniques.ca . Arbustes et branches Arbustes sans les racines* Branches de 9 pouce...

...doit ensuite remettre un dossier complet contenant des preuves d’achat de nématodes, de compost ou de semences ainsi que des contrats détaillés, des copies d’intervention, des dépenses, la localisation de la machinerie, etc.  Lorsque la dema...

...curateur public (12 derniers mois) Certificat d’assurance automobile Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat) Avis de changement d’adresse émis par Postes Canada...

Voici la liste des demandes pouvant être effectuées en ligne : Abribus à nettoyer Arbre à émonder (dangereux) dans un parc ou un terre-plein Asphalte à réparer Bac à matières résiduelles à réparer Boîte de service (...

...en OBNL. Ces groupes doivent : Être constitués d’un minimum de 60 % de résidents de Sainte-Thérèse; Fournir la liste complète des participants du groupe ainsi que leur lieu de résidence et/ou code postal; Démontrer que l’activité pr...

...déplacement (1 $ pour l’aller et 1 $ pour le retour). Le coût du déplacement devra être remis au chauffeur du TAXIBUS. Liste des destinations Banque Nationale  (206, boulevard du Curé-Labelle) Bibliothèque municipale  (...

...niquement aux athlètes âgés entre douze (12) et quarante (40) ans; La discipline pratiquée doit paraître en lien avec la liste des disciplines admises; Le requérant doit respecter les critères définis dans les trois (3) catégories respectives...

...h à 18 h Jours fériés*, de 9 h à 17 h Fermé pour le temps des Fêtes, du 23 décembre 2025 au 2 janvier 2026 *Liste des jours fériés 2025 Ouvert, de 9 h à 17 h Vendredi saint : vendredi 18 avril 2025 Lundi de Pâques :...

...ve d’enregistrement de l’entreprise Description précise   de l’usage existant et de l’usage projeté Liste des travaux nécessaires au changement d’usage (intérieurs et extérieurs) Plan de construction, incluant les d...

...Les ouvrages de stabilisation de la rive Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis

...nnelle à l’inventaire du patrimoine bâti sont admissibles. Pour vérifier la valeur patrimoniale d’un bâtiment, consultez la liste des bâtiments répertoriés . Tout propriétaire privé, toute société, corporation, organisme sans but lucratif ou co...

...es, routes, trottoirs, pistes cyclables, s'il y a lieu;  Les équipements utilisés (grues, haut-parleurs, etc.); Liste des véhicules de production (nombre et format) et les lieux requis pour stationner (incluant les véhicules privés);...