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...volumétrie, typologie, insertion dans l’environnement, etc.) Étude de sol permettant de déterminer la présence et le niveau du roc, de la nappe phréatique ou de tout autre élément pouvant affecter la profondeur de l’excavation Certifi...

...égale ou supérieure à 90 % de celle obtenue par l'essai « Proctor modifié ». Après avoir posé un tuyau à l'alignement et au niveau désiré, l'entrepreneur doit remplir la tranchée avec de la pierre concassée, de calibre MG-20, jusqu'au demi-diamètre...

...alignement, volumétrie, typologie, insertion dans l’environnement, etc.); Relevé topographique permettant d’évaluer les niveaux du bâtiment à construire; Rapport géotechnique réalisé par un professionnel indiquant le niveau de la nappe phréa...

...e confort et le sommeil des citoyens. Parmi les bruits interdits, mentionnons, mais sans s’y limiter : un niveau de voix; un instrument de musique; une machinerie; un moteur; une télévision; un haut-parleur....

...perficie maximale de 500 m 2 ). Les planchers du logement admissible sont situés, en tout ou en partie, sous le niveau de référence* ET Le logement admissible comprend au moins l’une des pièces suivantes sous le niveau...

...de la nature des travaux Plan d’implantation indiquant la topographie actuelle et la topographie projetée avec les niveaux des rues adjacentes et les niveaux prévus pour le rez-de-chaussée et le sous-sol du bâtiment principal Desc...

...hauteur, doit être entourée d'une clôture ou d'un muret formant une enceinte d'une hauteur minimale de 1,2 mètre à partir du niveau du sol fini ou à partir du niveau de la plateforme donnant accès à la piscine. Un talus, une haie ou une rangée d'arbr...

...n afin de prévenir les risques de noyade. IMPORTANT – Un (1) seul cours est offert gratuitement par année par enfant (niveau parent-enfant jusqu’au niveau Nageur 4). À noter que seuls les cours de la programmation aquatique offerte à la p...

Lorsque la fonte des neiges et le dégel des sols s’amorcent, la Ville surveille régulièrement le niveau de la rivière et reste à l’affût des conditions météorologiques. Notez que la situation devient critique lorsque le niveau de la rivière est élev...

...hauteur, doit être entourée d'une clôture ou d'un muret formant une enceinte d'une hauteur minimale de 1,2 mètre à partir du niveau du sol fini ou à partir du niveau de la plateforme donnant accès à la piscine. Un talus, une haie ou une rangée d'arbr...

...te mensuelle des encombrants. Appareils admissibles Réfrigérateur Congélateur Climatiseur portatif Thermopompe (piscine)* *Note :   Les thermopompes murales peuvent être apportées à l’ écocentre . Procédure...

...dernier aurait construit sur cet emplacement, en 1887 ou en 1888, un nouvel hôtel, édifice au toit mansardé comprenant trois niveaux et quatre lucarnes. Le 14 avril 1897, Adrien Matte vend l’imposant édifice et ses dépendances à son neveu Josaphat De...

...t un sinistre du site Internet du gouvernement du Québec. Pendant une inondation Quittez votre domicile si le niveau d’eau vous y oblige ou si les autorités le demandent. Apportez votre trousse d'urgence, des vêtements chauds et imperm...

...e sacs de sable aux citoyens qui en font la demande. Protection du réseau d’égout domestique. Surveillance accrue du niveau de la rivière. Pendant une inondation Mise en application du plan de mesures d’urgence. Suivi de...

...a sécurité incendie, remis lors du séminaire de l'ATPIC. Qualité supérieure de l'eau potable Distinction de niveau 3 étoiles pour la qualité de son eau potable dans le cadre du Programme d’excellence en eau potable du Réseau Environ...

...i plusieurs expériences en muséologie, en commissariat et médiation culturelle. Plusieurs formations de maîtres et de mise à niveau sont venues enrichir sa connaissance des différentes techniques artistiques. Bien qu’elle ait eu l’occasion d’exercer...

...r un permis pour tout travail d’abattage ou d’écimage d’arbre ayant un diamètre de 5 cm et plus, mesuré à 1,3 m au-dessus du niveau du sol adjacent ou ayant un diamètre de 7,5 cm et plus, mesuré à 15 cm ou moins du sol. Seul le propriétaire (ou...

...n citoyenne pour régler des conflits de voisinage. Parmi les types de conflits potentiels, on retrouve les problématiques de bruit, de clôture, de haies de cèdres, de relation entre propriétaire et locataire, etc. Démarche Pour amorcer un p...

...tuyaux privés d’approvisionnement défectueux Tout occupant d’un bâtiment doit aviser la Ville aussitôt qu’il entend un bruit anormal ou constate une irrégularité quelconque sur le branchement de service. Les employés municipaux pourront alors l...

...e pour le zonage Annexe B – Tableaux des spécifications/grilles des usages et normes Annexe D – Zones de bruit Annexe E – Secteurs de contrainte Annexe F – Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques...

Il encadre les comportements et les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc.). Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

...un regard objectif sur des projets de rénovation, de construction ou de développement. Il fixe des critères d’évaluation au niveau de l’architecture, de l’implantation, de la volumétrie, des matériaux utilisés, etc. Son objectif est d’assurer une bo...

...es infrastructures sportives de l’organisme Loisirs Laurentides comprend le besoin d’avoir un stade d’athlétisme de haut niveau dans la région. Non seulement les athlètes de cette discipline devaient s’expatrier à Montréal pour s’entraîner ou par...

Qualité supérieure de l'eau potable Distinction de niveau 3 étoiles pour la qualité de son eau potable dans le cadre du Programme d’excellence en eau potable du Réseau Environnement . Guide de prévention incendie pour les aînés...

...une ventilation conforme aux besoins des poules. Le poulailler doit être isolé, notamment pour éviter la propagation du bruit et protéger les poules par temps froid. Consultez la Foire aux questions pour plus de détails, ou écrivez...