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Les pièces justificatives imprimées ou sous format électronique sont acceptées. Celles-ci doivent être valides (non expirées). Pièces d’identité Permis de conduire (recto/verso) Carte d’assurance-maladie du Québec Carte d’ident...

...alles blanches; d’un instrument permettant de tirer des balles ou de lancer des pierres ou d’autres projectiles. Pièces pyrotechniques Il est strictement interdit de faire usage : d’un pétard; d’une pièce de feu d’a...

...avant de le désinfecter pour ensuite en consommer l’eau. Si vous avez le moindre doute, faites-la analyser. Nettoyez les pièces contaminées et stérilisez les articles de cuisine à l’aide d’eau bouillante ou d’une solution composée d’une partie de...

...photos, une estimation, une copie de la facture de réparation ou de remplacement ou toute autre pièce justificative. Si ces pièces ne peuvent être fournies en même temps que le formulaire, vous devrez tout de même faire parvenir votre formulaire com...

...blanc pour l’égout pluvial Le raccordement d’une entrée d’égout sur une conduite principale d’égout sera composé des pièces suivantes : Té monolithe et manchon en polychlorure de vinyle (PVC) pour le branchement sur les tuyaux en pol...

...photos, une estimation, une copie de la facture de réparation ou de remplacement ou toute autre pièce justificative. Si ces pièces ne peuvent être fournies en même temps que le formulaire, vous devrez tout de même faire parvenir votre formulaire com...

...t d’insalubrité morbide ont tendance à accumuler et à mettre en réserve des objets de toutes sortes au point d’encombrer des pièces entières de leur logis, les planchers, les escaliers et les issues de secours. L’accumulation d’objets, dans des cas s...

...l’urbanisme et du développement durable de la Ville de Sainte-Thérèse avant le 1 er  septembre 2026 . Fournir les pièces justificatives suivantes pour attester que le bâtiment visé par la demande a subi un sinistre admissible :...

...en tout ou en partie, sous le niveau de référence* ET Le logement admissible comprend au moins l’une des pièces suivantes sous le niveau de référence* : salle de bain; salle d’eau; cuisine; salle de l...

...connectant à Mon Espace citoyen  : sélectionnez l'onglet : Carte citoyen > Preuve de résidence et ajoutez ensuite les pièces justificatives demandées. Non-résidents : Rendez-vous sur le site web de la Ville de Sainte-Thérèse et de...

...ntants-es et vérifiez les procurations. Vous accueillez les électrices et les électeurs un à la fois et vérifiez une des pièces d’identité demandées. Vous vous assurez que le processus de votation se déroule conformément aux directives établi...

...ctrices et des électeurs , vous attestez de l’identité des personnes inscrites sur la liste électorale qui n’a pas l’une des pièces d’identité requises. Vous vérifiez l’identité de ces personnes en utilisant différents moyens. Principales...

...er; Lors du retour du matériel, l’utilisateur devra s’assurer que l’équipement est propre, en bon état et que toutes les pièces sont bien présentes; Si l’utilisateur constate un dommage, il devra en aviser le personnel de la centrale circonfl...

...iquides de refroidissement de vos appareils soient captés et détruits de façon respectueuse pour l'environnement, et que les pièces soient réutilisées ou recyclées. Faire une demande de ramassage

...u Service de l’urbanisme et du développement durable ( udd@sainte-therese.ca ). Les citoyens devront fournir toutes les pièces justificatives permettant l’analyse finale du dossier (copie de factures, preuves de paiement, honoraires, photos ou a...

...ne pièce normalement ventilée. Il faut toujours vérifier les directives du fabricant pour connaître la grandeur minimale des pièces pouvant l’accueillir. Comment utiliser le foyer à éthanol? Le foyer à éthanol ne peut être utilisé comme app...

...u développement durable.  Marche à suivre Remplissez le formulaire ci-dessous en vous assurant de joindre les pièces justificatives nécessaires.  Les demandes de remboursement doivent être soumises dans les 6 mois suivant l’a...

...couches lavables et de produits sanitaires durables Versement de la subvention La conformité de la demande et les pièces justificatives exigées seront validées. Dans les 120   jours, la Ville effectuera le remboursement par virement b...

...Le forgeron jouait un rôle central dans les communautés du XIXe siècle; il était responsable de la confection de nombreuses pièces utilitaires en fer tout en occupant les fonctions de maréchal-ferrant, de serrurier et de charretier. C’est donc à tit...

...Établi depuis plus de 25 ans dans la communauté des Basses-Laurentides, le Petit Théâtre du Nord crée et présente des pièces de théâtre originales produites, réalisées et interprétées par des artistes québécois. Les citoyens de Sainte-Th...

...t de la subvention qui lui est réservé et pourra procéder aux travaux. Une fois les travaux complétés et sur présentation de pièces justificatives, la subvention sera versée au propriétaire. Formulaire de demande de subvention Renseig...

...ge. Faire une demande Pour obtenir une autorisation de tournage, vous devez remplir le formulaire et y joindre les pièces justificatives suivantes : Résumé du scénario donnant un aperçu des scènes qui seront tournées sur le territo...