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...8, une partie du lot 553-805, les lots 553-1076 à 553-1078, une partie du lot 553-1053, P.553, P.554, 553-1085 à 553-1087 et 554-1588 à 554-1590 d'une superficie totale approximative de 17 997,53 mètres carrés. Ce territo...

................... 107 SECTION 11 AMÉNAGEMENT DU TERRAIN ............................................................. 108 AMÉNAGEMENT PAYSAGER SUR UN TERRAIN ............................................. 108 ARTICLE 117.1 REMBLAI E...

................................... 63 AMENDE RELATIVE À L’ABATTAGE D’ARBRE OU AU NON REMPLACEMENT D’UN ARBRE 63 ARTICLE 108.1 AMENDE RELATIVE AUX PISCINES ............................................................. 64 RECOURS JUDICIAIRES...

...immobilière ou mobilière, à l’intérieur comme à l’ex - térieur, aux fins de l’application du présent règlement. 108. Constats d’infraction L’autorité compétente est autorisée à délivrer des constats d’infraction et à intenter toute...

...a li s a t i o n e t l ' e n t r e t i e n d ' u n e m u r a l e - 1 0 6 - 108 , r ue T u r g eo n - a u t o r i s a t i o n de s i gna t u r e s 1 0 ....

...surances collectives - dissolution du regroupement 7.8 Assurances collectives - adhési on regroupement UMQ 2023 -108 2023 -109 2023 -110 2023 -111 2023 -112 2023 -113 2023 -114 2023 -115 202...

...— autorisation de signatures 10.7. Autorisation d'un droit de passage pour la réalisation et l'entretien d'une murale — 106-108, rue Turgeon — autorisation de signatures 10.8. Entente pour la réalisation d'une murale au 110, rue Turgeon — autor...

...Dérogation mineure 2026-00145 — 507, rue Gaston-Mongeau 4.4. Dérogation mineure 2026-00150 — Garages isolés au 104 et 106-108, rue Blainville Ouest 4.5. Installation d'estrades au parc Ducharme — Collège Lionel-Groulx 4.6. Modification de la rés...

...cifications H -40 3). Numéro : Immeuble : Nature : Effet : 2026 -0015 0 et 2026 -00151 104 et 106 -108, rue Blainville Ouest (lot s 2 505 40 7 et 2 505 40 8 du cadastre du Québec ) Permettre, ad venant l ’unificati...

...au service de la planification et du maintien des actifs municipaux au numéro suivant : 450 434-1440, poste 2108 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILL...

...au service de la planification et du maintien des actifs municipaux, au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2108. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention...

...au service de la planification et du maintien des actifs municipaux, au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2108 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention...

...323.34 $ 2026-01-23 Morissette, Mylène Parti citoyen - Équipe Christian Charron Gilles Charron, agent officiel 1 108.54 $ 2026-01-20 District 3 - Morris Limite des dépenses électorales* : 2 939.20 $ Prince, Jacynthe Parti citoy...

...— Achat de produits chimiques pour 2026-2027 — Regroupement d'achats de la Rive-Nord 5.3. Adjudication du contrat 2025-108 — Service d'analyse de l'eau potable pour les Villes de Blainville et Sainte-Thérèse 5.4. Adjudication du contrat 20...

...on /ap pels-doffres-et-avis- publics. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 6 novembre 202 5 Avis numéro : 202 5-108 Philippe Huot Greffier PROJET DE RÈGLEMENT 12 00-91 (P -1) N.S. Projet de règlement 1200 -91 N.S....

...ort des engagements temporaires du mois de novembre 2024 — règlement 1338 N.S. 7.2. Fin d'emploi administrative — employé #9108 7.3. Embauche d'une technicienne comptabilité et paie - Service des finances 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Murale au 1...

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