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...19 août 2024 Avis numéro : 20 24-59 Philip pe Huot , Assistant -greffi er par intéri m RÈGLEMENT 922 -141 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, l...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-141 – Achat de produits chimiques pour 2026 -2027 - Chaux hydratée - Regroupement d’achats de la Rive -Nord La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fournitur...

...5 NS 1200 -36 NS 1200 -37 NS 1200 -38 NS 1200 -39 NS 1200 -40 NS 1200 -41 NS 1200 -42 NS 3 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES......19 SECT...

...Règl. 900-6 N.S. (08.03.92) 1.7.3.5 Amendement au plan de zonage 1.7.3.5.1 Modifications aux secteurs de zone H-1 414 et H-1 418 Une partie du territoire comprise dans le secteur de zone H-1 414 est soustraite de ce sec...

...ière période de questions (30 minutes) 3. - R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du r èglement 922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisa...

...écréatif, piste cyclable située à l’extérieur de la voie publique, descente de bateau. 1.40 Pelouse N/A 1.41 Potager N/A 1.42 Prêteur sur gage Toute pe rsonne qui fait le métier de prêter de l’argent con...

...2023 -403 2023 -404 2023 -405 2023 -406 2023 -407 2023 -408 2023 -409 2023 -410 2023 -411 2023 -412 2023 -413 2023 -414 2023 -415 2023 -416 2023 -417 202...

...................................... 39 CONTENU D’UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION ............................. 41 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR LA DÉMOLITION D’UN BÂT...

...lère Barbara Morin, il est résolu: ­ D'APPROUVER le dépassement du coût total du contrat 2024-04, soit la somme de 379 417,50 $ (taxes incluses), portant le coût total dudit contrat octroyé à la compagnie " Construction Matteau in...

......................................... 40 9 : LE QUARTIER DES CENT MAISONS ............................................. 41 10 : LA FRANGE EST DE CURÉ-LABELLE ........................................ 41 11 : LA FRANGE OUEST DE CURÉ-LABELLE...

...185 $ Bell Canada, rue de l'Église 1 118 $ Épiceries, boucheries 321 $ Garages – stations de service 418 $ Hôpitaux pour animaux 475 $ Hôtels, bars -salons, discothèques, tavernes, brasseries 475 $ Maisons de...

...GLEMENTATION MUNICI PALE (SUITE ) 3.8 Règlement 1324 -1 N.S. - abrogation et remplacement de la résolution 2024 -341 3.9 Dépôt du projet de règlement 135 2 N.S. - pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable...

...période de questions (30 minutes) 3. - R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisat...

...34 -1 N.S. Coûts directs : 57 000 $ 39 400 $ Taxes nettes : 3 000 $ 2 000 $ Total : 60 000 $ 41 400 $ A-2 Distribution électrique Les travaux comprennent les boîtiers électriques et de mesurage...

...Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments CONSIDÉRANT QU'en vertu des articles 145.41 et 145.41.1 à 145.41.7 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, le conseil municipal peut adopter un...

...mbre détage (s) min. 2 2 Hauteur 39. Nombre détage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8...

...tréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20055441 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interpré...

...concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone H-320 et les zones contigües C-357, H - 318, H -319, H -414, H -416, P -382, P -386 et P -387. 4. Consultation du projet de résolution Prenez avis que ce projet est disponibl...

...mbre détage (s) min. 2 2 Hauteur 39. Nombre détage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8...

...re d’étage (s) min. 2 2 Hauteur 39. Nombre d’étage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8...

...iel s 1,4 56 $ Immeuble s industriel s 1,353 $ Terrain s vagues et desservis 1,679 $ Immeuble s agricole s 0,419 $ Règlement 13 63 N.S. 2 ARTICLE 2 : Taxe foncière spéciale...

...la part des personnes intéressées de la zone concernée H-320 et les zones contigües C-357, H -318, H -319, H -414, H -416, P -382, P -386 et P -387 , afin qu’elles soient sou mises à leur approbation, conformément à la Loi su...

...re d’étage (s) min. 2 2 Hauteur 39. Nombre d’étage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8...

...PPCMOI -202 3-001 (R1) – Plaza Sainte -Thérèse 2023 -238 2023 -239 2023 -240 2023 -241 2023 -242 2023 -243 2023 -244 2023 -245 2023 -246 2023 -247 2023 -248 2023...