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Informations Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents re...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100   $ Remise, serre et sauna : 50   $ Autres usages...

La piscine et les jeux d'eau du parc Richelieu sont accessibles aux personnes à mobilité réduite. Lève-personne Un lève-personne est accessible en tout temps lors des bains libres, il n’est donc pas nécessaire d’en faire la réservation. Po......

La réglementation proposée permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.

...one. La section indique, également, les amendements apportés au règlement qui peuvent avoir un effet sur la zone visée. Les informations inscrites dans cette section n’ont aucune portée légale et servent uniquement de référence afin de faciliter l...

...nseignements personnels (« RP »). Le Service ne requiert ni ne collecte aucun RP non fourni par l'utilisateur. 3. Informations générales recueillies Les informations, qui ne concernent pas l’usager et ne permettent pas de l’identifie...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 5...

...u et les citoyens. L’OPTIMISATION L’optimisation de la gestion du stationnement re- pose sur la mise en place d’outils d’informations auprès des usagers, qui permettent d’améliorer l’efficacité et la fonctionnalité des espaces de sta- tionne...

...Fonctionnalités à découvrir Avis et alertes Il est désormais possible de recevoir par courriel et/ou par texto des informations pertinentes en fonction de vos intérêts. Ceux-ci peuvent être modifiés en tout temps. Il est également possible...

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Ce programme de subvention vise à favoriser des interventions physiques sur le cadre bâti d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village de Sainte-Thérèse. Ces interventions permettront d’y créer une image distinctive et harmonieuse, et......

La MRC de Thérèse-De Blainville et sa Table action culture et patrimoine ont dévoilé aujourd'hui lors d'une conférence de presse « La Tournée Festive », un projet théâtral ambitieux qui mettra en valeur l'histoire riche et fascinante de la région. C......

...été foisonnant d’activités pour toute la famille ». Dépliant de la programmation des 7 villes Renseignements et informations : M. Kamal El-Batal, Ph.D. Adm.A. Directeur général et greffier-trésorier de la MRC de Thérèse-De Bla...

...Remplir le formulaire d’inscription du Programme d’inspection et d’accompagnement et inclure tous les documents et les informations demandés. Acheminer sa demande complète et ses documents joints au Service de l’urbanisme et du développemen...

...tant d’identifier directement un Usager. La collecte de RP ne permettant pas l’identification d’un Usager se limite aux informations suivantes : Adresse IP Fureteur et système d’exploitation Horaire...

...MTQ), en conformité avec les travaux qu’ils entendent réaliser. Facture conforme Facture indiquant minimalement les informations suivantes : • Nom et adresse complets de l’émetteur de la facture, • Num éros de taxe (TPS et TVQ) de l...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée...

...pour mettre aux normes leurs installations. Toutes les autres doivent déjà être conformes aux règles. Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $...

Informations Permis requis Oui, sauf si les travaux ont une valeur de moins de 20 000 $ (incluant la main d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou aux f...

...ravaux réalisés ne sont pas conformes au permis délivré, si les délais de réalisation ne sont pas respectés ou si de fausses informations ont été données en appui à la demande de permis. Modification après l’émission du permis Toute modific...

...pour mettre aux normes leurs installations. Toutes les autres doivent déjà être conformes aux règles. Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ D...

Année : 2024 Médium : Peinture acrylique Localisation : Mur sud du Cabaret BMO (57, rue Turgeon) Accessibilité : En tout temps Organisme MU MU est un organisme de bienfaisance qui transforme l’espace public montréalais e......

...et. Inscription L’inscription est volontaire et gratuite, et les renseignements recueillis sont confidentiels. Les informations contenues dans le formulaire sont transmises au Centre de traitement des appels d’urgence (911) et à la Régie in...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel  500 $ lorsque 15 m 2 et moins 750 $ lorsque plus de 15 m 2 900 $...