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...er d’accès à une terrasse sur le toit. Cette construction peut ne pas faire partie du calcul du nombre d’étage et ne doit accueillir qu’un escalier d’accès. Règl. 1200-40 N.S. (04-02-2015) Règl. 1200-75 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 62.1 PORTES...

...ue de Sainte-Thérèse et s’articule autour des rues Turgeon et Saint-Joseph, ainsi que du pôle civique. Le centre-ville accueille de nombreux commerces et services principale- ment sur la rue Turgeon. Depuis quelques années, des projets de re...

...atifs sur le terrain b) L’implantation du bâtiment principal crée des espaces libres d’une superficie suffisante pour accueillir des arbres, des arbustes et des aménagements paysagers Tableau 1A Objectifs Critères 1° Concevoir un...

...d'un bâtiment où se trouve le principal accès audit bâtiment. FAMILLE D'ACCUEIL: Une ou deux personnes qui accueillent chez-elles au maximum neuf (9) enfants en difficulté et qui leur sont confiés par un établissement public...

...pecter : 1. Le Demandeur consent à partager avec la Ville l’ensemble des informations , preuves et documents recueillis ou produits dans le cadre du Programme ; 2. En conséquence, l a Vill e se réserve le droit d’utili...

...tiques, dont :  les équipements sportifs d’excellence comprenant une capacité de cinq cents (500) sièges et plus et qui accueillent des compétitions nationales et internationales;  les salles ou les complexes de diffusion pluridisciplinaires ou...

...RES RÉSIDUELLES TARIFS (incluant les taxes) Bac (240 litres) 160 $ Bac (360 litres) 155 $ Matières recueillies à l'écocentre : - Résidus de construction, de rénovation et de démolition (CRD) Gratu...

...critères du PIIA et du PPCMOI ; ATTENDU QUE la zone H-320 autorise l’usage H-3 (triplex) et que le terrain accueille actuellement un duplex (H-2) ; ATTENDU QUE l’article 72 du règlement de zonage 1200 NS interdit qu’un...

...riser la création d’une servitude sur une partie de terrain en bordure du boulevard Desjardins Est destinée à accueillir une station de vélopartage, comme prévu à l’article 11, aux conditions suivantes : a) La servitude sera constitué...

...https://carte.sainte - therese.ca/Ville/Grille_Zonage/C -355.pdf 2.2.2. Usage recherché Le bâtiment devra accueillir un ou des usages participant à la création d’une ambiance intéressant e sur la rue Turgeon, tant pa r se...

...critères du PIIA et du PPCMOI ; ATTENDU QUE la zone H-320 autorise l’usage H-3 (triplex) et que le terrain accueille actuellement un duplex (H-2) ; ATTENDU QUE l’article 72 du règlement de zonage 1200 NS interdit qu’un l...

Pour contacter la Ville de Sainte-Thérèse et ses divers services, n'hésitez pas à nous appeler au 450 434-1440 ou à utiliser notre formulaire de contact en ligne.

...tères du PIIA et du PPCMOI ; ATTENDU QUE la zone H-320 autorise l’usage H-3 (triplex) et que le terrain accueille actuellement un duplex (H-2) ; ATTENDU QUE l’article 72 du règlement de zonage 1200 NS interdit qu’un...

...es du PIIA et du PPCMOI ; ATTENDU QUE la zone H-320 autorise l’usage H-3 (triplex) et que le terrain accueille actuellement un duplex (H-2) ; ATTENDU QUE l’article 72 du règlement de zonage 1200 NS interdit qu’un...

...t compromis par le remplacement de la brique par un clin de canexel (architecture, objectif 4) et que le secteur accueille principalement des façades de briques et clins (architecture, objectifs 1, 2 et 3) ; - 209 - INIT...

...ille et sur la rue Turgeon, au nord de la rue Forget. Sur ces artères, les nouvelles implantations proposées devront accueillir une fonction commerciale au rez-de-chaussée. Encadrement des rues de l’îlot central • : le c oncept préco...

...en vente des services, des objets ou d ’autres produits ou de faire de la sollicitation dans le but de recueillir des dons ou de l’argent sur un lieu public, à moins d’une autorisation du conseil municipal. Version administr...

...sée à la Ville. Cette somme est exigée lors de la délivrance du permis de construction. Le produit des sommes d’argent recueillies doit être versé dans un fonds spécial qui ne peut servir qu’à l’achat ou l’aménagement de parcs ou de terrains de...

...iser la création d’une servitude sur une partie de terrain en bordure du boulevard Desjardins Est destinée à accueillir une station de vélopartage, comme prévu à l’article 11, aux conditions suivantes : a) La servitude sera constitu...