Inscrivez-vous au compte de taxes en ligne pour : Recevoir un avis par courriel lorsque votre compte de taxes est disponible Accéder à votre prochain compte de taxes en ligne Consulter vos anciens comptes de taxes en ligne en tout t...
La plupart des demandes de permis peuvent être faites en ligne et payées par carte de crédit. Les autres demandes de permis doivent être soumises par courriel à udd@sainte-therese.ca en utilisant le formulaire adéquat sur la page Permis a...
Voici la liste des demandes pouvant être effectuées en ligne : Abribus à nettoyer Arbre à émonder (dangereux) dans un parc ou un terre-plein Asphalte à réparer Bac à matières résiduelles à réparer Boîte de service (...
Visionner la séance d'information La séance d’information et sa période de questions ont aussi permis d’expliquer en profondeur les obligations de densification de Sainte-Thérèse et les avantages que présente le projet au niveau des logements......
...e sur le site Web de la Ville, l’assistant virtuel pourra répondre aux questions des citoyens, selon les données disponibles en ligne. « La Ville franchit une étape importante avec l’ajout d’un outil d’intelligence artificielle sur son sit...
...ainte-Thérèse et ses divers services, n'hésitez pas à nous appeler au 450 434-1440 ou à utiliser notre formulaire de contact en ligne.
Consultez les offres et opportunités d'emploi disponibles à la Ville de Sainte-Thérèse et postulez en ligne.
RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......
Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace......
...ille des usages et normes de la zone C-2 440 est modifiée de manière à y ajouter la norme spéciale 3.5.2.20 (Marge arrière en ligne "0"). Règl. 900-84 N.S. (22.01.98) 1.9.1.53 La grille des usages et normes de la zone H-2 433-2 est créée co...
1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......
PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2 COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......
RÈGLEMENT 1201 N.S. Règlement de lotissement 1201 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSIT......
RÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206......
...200 n.s. , article 84 et suivants ainsi que 92 et suivants p our de plus amples informations . Demande de permis en ligne
...elon le type de construction, mais ne peut jamais dépasser la hauteur réelle du bâtiment principal. Demande de permis en ligne
Lors de l’inscription en ligne, seules les cartes de crédit VISA et MARSTERCARD sont acceptées. Prendre note que les cartes DÉBIT/VISA ou DÉBIT/MASTERCARD ne sont pas acceptées sur notre site d’inscription aux activités. Si vous dési...
...Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 83 pour de plus amples informations . Demande de permis en ligne
Avis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -00 3 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPC......
Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 6 N.S . ADOPTION : Règlement 135 6 N.S. : Règlement autorisant l’a chat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme......
...e », souligne le maire, Christian Charron. Votre opinion compte La population est invitée à répondre au sondage en ligne au d’ici le 3 mai prochain . Quelques minutes suffisent pour faire une différence et contribuer à des rues plus séc...
...une fête le 6 juin et être éligible à l’aide financière, les citoyens ont jusqu’au 10 mai 2026 pour remplir le formulaire en ligne . Une seule inscription au formulaire par fête doit être effectuée, la priorité allant au premier dossier reçu. La f...
...doit détenir sa propre carte. Celle-ci est valide pour une période de deux ans. Demander ou associer une Carte citoyen en ligne La Carte citoyen est maintenant disponible en format numérique. Chaque personne (enfant ou adulte) doit détenir...
Avis public Demande s de dérogation mineure - séance du 1er juin 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 1er juin 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil......
...onage 1200 N.S. , pour plus de détails. Voir les articles 103 à 112 pour les usages résidentiels. Demande de permis en ligne