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Armes Il est strictement interdit de faire usage : d’une arme à feu; d’un fusil à air; d’une fronde; d’un pistolet à balles blanches; d’un instrument permettant de tirer des balles ou de lancer des pierres ou d’aut......

...ée comme suit: Les usages et normes du secteur de zone H-2 122, sont modifiés en ajoutant comme usages autorisés les immeubles de type bi et trifamilial en structure jumelée, le tout tel qu'indiqué à l'annexe "2...

...e ou d’une autre pièce pyrotechnique. Toutefois, la tenue de feux d’artifice sous l’autorité de la Ville ou autorisés par celle -ci, est permise. 15.4 Matière explosive Constitue une infraction e t est prohibé le fai...

...t de localisation Soumis au PIIA Non Détails Les poulaillers sont autorisés uniquement pour les résidences unifamiliales isolées situées sur un terrain d’une superficie minimale de 600 m 2...

...ient être apportées aux règlements : • Réviser les limites de certaines zones au plan de zonage; • Revoir les usages autorisés à l’intérieur des zones du PPU; • Favoriser la mixité des usages; • Remanier les normes concernant le station...

...hicule illégale et dangereuse. Il s’agit d’une vignette temporaire à usage unique , disponible dans les établissements autorisés du Village. Elle permet aux automobilistes ne pouvant conduire leur véhicule pour des raisons de facultés affaiblie...

...ande Soumis au PIIA Non Détails Les déblais et les remblais sont autorisés uniquement s’ils ont pour but de permettre la construction de bâtiments ou d’ouvrages autorisés par le présent règl...

...arcs et bâtiments - hiver 2022-2023 6.3 Application Mon dossier pour les entreprises de Revenu Québec – représentants autorisés 6.4 Autorisation de signatures – effets bancaires – représentants autorisés 6.5 Rue Turgeon – enfouissement du...

...Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 avril de l’année suivante, aux conditions ci-dessous : Les abri d’au...

...du logement principal et ne doit pas être localisé sur la façade principale du bâtiment. Seuls les bâtiments accessoires autorisés pour une habitation de la classe Habitation 1 sont autorisés. L'aménagement d’un logement supplémentaire peut ê...

...on et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les clôtures et murets sont autorisés aux conditions suivantes : Les clôtures et   murets sont autorisés dans toutes les cours.  ...

Voyez les rues et les parcs où il est possible de se stationner la nuit selon les différents secteurs de la ville. Secteur A Secteur B Secteur C Secteur D Secteur E* Secteur F * Système......

Saviez-vous qu’à Sainte-Thérèse, de 2012 à 2021, les feux de cuisson dans l’usage résidentiel sont la première cause d’incendie?  Saviez-vous qu’au Québec, 1 incendie sur 4 débute dans la cuisine? La majorité des incendies causés par des a......

...n de baseball et balle-molle 6 terrains éclairés - 4 exclusifs au pickleball et 2 au tennis Chiens en laisse autorisés.

...u de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) Chiens en laisse autorisés.

...de Demande de remboursement (2B) pour recevoir l’aide financière. L’aide financière permet de faire rembourser 70% des coûts autorisés par la Ville, pour un maximum de 7 000 $ par logement admissible : Un premier versement de 70 % de la subv...

...dule de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Parc de glisse (en hiver) Chiens en laisse autorisés.

...Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de détente Chiens en laisse autorisés.

...Supports à vélo Terrains de pétanque éclairés Terrains de volleyball de plage éclairés Chiens en laisse autorisés.

Du plan d’évacuation pour la famille aux feux de cuisson, en passant par les articles de fumeurs, les guides et conseils sur cette page peuvent sauver la vie de votre famille et la vôtre. Consultez les conseils de prévention Cahier préventio......

...re de hockey et étang glacé (en hiver seulement) Support pour ballon poire Supports à vélo Chiens en laisse autorisés.

...eaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadrer les types de constructions et les usages autorisés dans chaque zone. Consultez le plan de zonage pour savoir dans quelle zone se trouve une propriété. Co...

...est également offert. Pour des raisons de cybersécurité, les paiements effectués depuis l’extérieur du pays ne sont pas autorisés.

...de leur coiffeur ou de leur tatoueur avant le début de leur rendez-vous. Pour ajouter votre commerce aux établissements autorisés, communiquez avec les Services juridiques au 450 434-1440 , poste   2214. Si votre établissement est déj...

...n situation de handicap Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.