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Dans le cadre de ses activités et de sa mission, la Ville de Sainte-Thérèse traite des renseignements personnels, notamment ceux des visiteurs de son site Web, de citoyens et de ses employés. À ce titre, elle reconnait l'importance de respecter la v...

Les renseignements personnels sont ceux qui portent sur une personne physique et qui permettent, directement ou indirectement, de l'identifier. Ils sont confidentiels, sauf exceptions prévues par la Loi sur l’accès, et ne peuvent être communiqués sa...

Oui. La fiche santé doit obligatoirement être complétée avant l’inscription au camp. Veuillez compléter une fiche par enfant . Dans la fiche santé, il est nécessaire de sélectionner le nom de votre enfant à partir de la flèche déroulante q......

Dates 2027 À venir Lieu Centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville (120, boul. du Séminaire) Horaire Camp de jour : lundi au vendredi, de 9 h à 16 h Service de garde : lundi au vendredi, de 7 ......

............... 15 DEMANDE COMBINÉE D’OPÉRATION CADASTRALE ............................................ 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT REQUIS EN ZONE AGRICOLE PERMANENTE ......................

...ans qui l'accompagnent sont incomplets ou imprécis, l'étude de la demande est suspendue jusqu'à ce que les renseignements nécessaires soient fournis par le requérant du permis ou du certificat et la demande est alors réputée...

Avis relatif à la protection des renseignements personnels (PRP) Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien av...

...ersion administrative refondue - 38 – une autorisation temporaire d’arrosage à cette fin en fournissant les renseignements et documents suivants : - une preuve d’achat, de date récente, de « NÉMATODES » - les nom, prénom e...

...ilisation de l’agent conversationnel 1. Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien avec ce service (ci-après...

La Ville de Sainte-Thérèse s'engage à protéger la confidentialité et la sécurité de vos renseignements personnels. Cette politique décrit la manière dont nous recueillons, utilisons et communiquons vos renseignements personnels. Elle explique aussi...

...ablissements ont des procédures établies à cet effet. Inscription L’inscription est volontaire et gratuite, et les renseignements recueillis sont confidentiels. Les informations contenues dans le formulaire sont transmises au Centre de trai...

...lition peuvent demander tous autres documents ou expertises qu’ils jugent nécessaires à l’analyse de la demande. Si les renseignements ou les documents sont incomplets ou imprécis, l’examen de la demande est suspendu jusqu’à ce que les renseign...

...offre des séances d’information gratuites destinées aux personnes intéressées à se lancer en affaire sur le territoire. Les renseignements offerts durant les séances sont entre autres : Les différentes étapes du démarrage Le portrait en...

Les commentaires recueillis auprès des résidents, des parents et des partenaires ont permis d’apporter des ajustements significatifs à la signalisation et aux aménagements autour de l’école. Notamment, la Ville a modifié la configuration de la circu......

...a Ville de Sainte-Thérèse est assujettie à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1) (ci-après, « Loi sur l’accès »), laquelle accorde aux citoyens un droit à l’infor...

...ut de la conversation. La Ville de Sainte-Thérèse accorde une grande importance à la protection de la vie privée et des renseignements personnels de ses citoyens. Afin d’assurer la sécurité et de respecter la confidentialité de leurs données, l’...

...santé, communiquez avec Info-Santé ou avec votre médecin. En cas d’urgence, appeler le 9-1-1. Pour de plus amples renseignements, consultez le site Web du Gouvernement du Québec et le document suivant Réintégrer son domicile , de l’Orga...

...inées par le Règlement sur les frais exigibles pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et de renseignements (RLRQ, c. A-2.1, r.3).

...nt 590   $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500   $ du mètre linéaire pour une bordure. Tous les renseignements concernant ce type de travaux sont disponibles à la page permis, dans la section Stationnement .

...doit fournir à la Ville de Sainte-Thérèse son nom, son prénom, son adresse et son numéro d'assurance sociale (NAS). Ces renseignements personnels seront traités de façon confidentielle par la Ville et ne seront en aucun cas utilisés à d'autres f...

Resto Pop Thérèse-De Blainville Le Resto Pop offre des services d’accueil, d’intervention et d’accompagnement tant pour améliorer les conditions de vie de sa clientèle que pour prévenir et contrer l’itinérance. Les services offerts incluent des......

...évacuez rapidement les lieux et composez le 9-1-1. Pour plus de détails sur les symptômes associés au CO, consultez les renseignements fournis par le ministère de la Sécurité publique à ce sujet.  La prévention des intoxications...

...aces, la gestion différenciée et l’intégration d’éléments naturels essentiels au maintien des fonctions écologiques. Renseignements Pour toute information supplémentaire, communiquez avec nous au 450 434-1440 , poste 2291.

...pourra aussi les informer et les référer, au besoin, aux ressources susceptibles de mieux les accompagner. Pour plus de renseignements, communiquez avec le Service de l’urbanisme et du développement durable au 450 434-1440 , poste   2208.

...e description et prenez une photo. Envoyez-la. Voilà! achemine la demande à la municipalité. Pour plus de renseignements