28 résultats pour

..................... 63 MATÉRIAUX AUTORISÉS POUR UN TOIT ...................................................... 63 TOIT PLAT SUR UN BÂTIMENT PRINCIPAL ................................................... 64 APPARENCE DU MUR DE FONDATION D...

...Sainte-Thérèse, portant le numéro 90-900, en date du 15 janvier 1991 et dûment authentifié par le Maire et le greffier, fait partie intégrante du présent règlement comme Annexe A-1. Ce plan est, par le présent règlement, décrété obl...

...émis par plusieurs sources proches ou éloignées autres que celles qui font l’objet de l’intervention. 1.12 Bruit perturbateur Bruit repérable distinctement du bruit de fond et qui peut être attribué à une source particul...

..... 11 TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS FAITS PAR UN INGÉNIEUR ...... 11 EXEMPTION DE FOURNIR UN PLAN FAIT PAR UN ARCHITECTE, OU UN TECHNOLOGUE EN ARCHITECTURE .......................................................................

...ement à une disposition du Code de construction du Québec, adopté après la date d’entrée en vigueur du présent règlement, fait partie intégrante du règlement, et ce, sans besoin d’adopter un règlement décrétant l’application de chaque amendement a...

...ÈGLEMENT NUMÉRO 1317 N.S. DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE ORDONNE CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 : DÉFINITION ET TERMINOLOGIE Les mots et expressions utilisés d...

...ers autour des fenêtres, des bandeaux de pierres et des couronnements ornementaux dans le cas d’un bâtiment principal à toit plat e) À l’exception des surfaces vitrées des ouvertures, les matériaux de revêtement extérieur utilisés sur les f...

...t pas d’habitation, implanté sur un terrain consacré à l’agriculture et utilisé essentiellement pour des fins agricoles, soit pour abriter des équipements ou des animaux ou, destiné à la production, au stockage ou au traitement de produits agricol...

...n sentier pour piétons est fixée à 3 mètres. 19 SECTION 4 ÎLOT LONGUEUR D’UN ÎLOT La longueur d’un îlot ne doit pas être inférieure à 100 mètres, ni supérieure à 365 mètres. La longueur maximale d’un îlot peut être augmentée...

...tte , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTI CLE 1 : Le préambule ci -haut fait partie intégrante du présent règlement . ARTICLE 2 : Le présent règlement remplace le règlement 1030 -55...

...architectural sont situés le long des rues Blainville Est, Blainville Ouest, Mor- ris, Saint-Charles et Turgeon. Un circuit patrimonial comportant des panneaux d’interprétation et un guide ont été mis en place, afin de mettre en valeur ces...

...ISSIBLES Une demande de dérogation mineure peut être accordée dans toutes les zones identifiées au plan de zonage qui fait partie intégrante du Règlement de zonage en vigueur. CONDITIONS D’ACCEPTATION D’UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE...

...’entre elles qui demandent que cette résolution fasse l’objet d’un scrutin référendaire et qu’un avis public à cette fin soit publié dans le journal Nord Info . LA ZONE TOUCHÉE PAR LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT : Puisque la zon...

...d'un établissement d'entreprise, l'inscription à ce titre est conditionnelle à la réception par la municipalité d'un écrit par le propriétaire ou l'occupant et demandant cette inscription. b) dans le cas des copropriétaires indivis...

...su bd ivistion de la zone C-355 ( Secteur d e la ru e T urgeon e t de l a ru e rue Blain ville O.) ANNE XE A F ait pa rtie i ntégrante du présent règlement 0 25 50 75 m - - du Villag e R ue Blain ville E. H- 313C-355 PLAN P...

...onn é suite aux nombreux avis l’informant des différentes contraventions à la réglementa - tion municipale et qu’il fait preuve de négligence, d’insouciance et d’indifférence, relativement à l’ét at du dit immeuble ; CONSIDÉRANT son d...

...SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ARTICLE 1 P R É A M B U L E Le préambule du présent règlement en fait partie intégrante. ARTICLE 2 C R É A T I O N D U P R O G R A M M E Le Conseil municipal décrète...

...Mme la Conseillère Barbara Morin ; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 31 mars 2025 relativement audit projet ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère M...

...de la su bd ivistion de la zone C-355 ( Secteur d e la ru e T urgeon e t de l a ru e rue Blain ville O.) ANNE XE A F ait pa rtie i ntégrante du présent règlement 0 25 50 75 m - - du Villag e R ue Blain ville E. H- 313C-355 PLAN PARCELLAIR...

...r Armando Melo appuyé par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger , il est résolu que le règlement 1355 N.S., soit par les présentes adopté et qu'il soit décrété ce qui suit : ARTICLE 1 : Taux sur les droits de mutation...

...d’entre elles qui demandent que cette résolution fasse l’objet d’un scrutin référendaire et qu’un avis public à cette fin soit publié dans le journal Nord Info. RÉSOLUTION NO 2024-346 (suite) 3 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIP...

...d'un établissement d'entreprise, l'inscription à ce titre est conditionnelle à la réception par la municipalité d'un écrit par le propriétaire ou l'occupant et demandant cette inscription. b) dans le cas des copropriétaires indivis...

...d'un établissement d'entreprise, l'inscription à ce titre est conditionnelle à la réception par la municipalité d'un écrit par le propriétaire ou l'occupant et demandant cette inscription. b) dans le cas des copropriétaires indivis...

...d'un établissement d'entreprise, l'inscription à ce titre est conditionnelle à la réception par la municipalité d'un écrit par le propriétaire ou l'occupant et demandant cette inscription. b) dans le cas des copropriétaires indivi...

...re de la Ville de Sainte-Thérèse : QUE le conseil municipal adoptait, lors de sa séance ordinaire du 7 octobre 2024, ledit projet de règlement 1200-85 N.S. décrit en titre. En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une a...