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.......................................................................................................... 21 CALCUL DE LA LARGEUR D’UN LOT ............................................................................................... 21 CALC...

...que la hauteur maximale que doit respecter le bâtiment principal. i) Dimensions La sous-section « Dimensions » indique la largeur et la profondeur minimales que doit comporter le bâtiment principal. Le tout, selon les principes suivants : i) un...

...nt épurateur destiné à épurer les eaux usées. L. LAMBREQUIN: Ornement découpé bordant un auvent. LARGEUR DE TERRAIN: Voir frontage de terrain. LARGEUR D'UNE EMPRISE: Distance entre les lignes de propriété de...

...de la zone de contraintes Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la largeur est de 10m • dans la bande de protection à la base du talus Interdit dans l’ensemble de la zone de co...

...sécurité pour les traversées piétonnes dans l’emprise de la voie ferrée Développement du service de lignes d’autobus Largeur insuffisante des trottoirs à plusieurs endroitsAugmentation de la part modale du transport en commun à l’intéri...

...peint et précuit en usine, le clin de bois peint et précuit en usine et le clin de bois véritable, peint ou traité d’une largeur maximale de 0,1 mètre peuvent être utilisés lorsqu’ils sont compatibles avec les matériaux de revêtement extérieur...

...es d'une case de stationnement Angle des cases (en degrés) Largeur de la case (mètres) Profondeur d'une rangée de cases (mètres)...

...(rayon de 1 km), d’un stationnement incitatif (rayon de 500 mètres) ou d’un corridor de transport collectif métropolitain (largeur de 500 mètres), actuel ou projeté. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Allée d’accès Partie de l’aire de stationnemen...

...ante : 1) Remplacement des tableaux 3.4.3.2.-A et 3.4.3.2.-B de la Division B par les suivants : Tableau 3.4.3.2.-A Largeurs minimales des corridors d’issue, passages, rampes, escaliers et baies de portes Groupe A, groupe B, division I et...

...lainville / Saint-Joseph / Dubois / l’îlot Blainville / Saint-Joseph / Dubois / Turgeon, est caractérisée par une largeur Turgeon, est caractérisée par une largeur excessive, une absence d’encadrement excessive, une absence d’encadreme...

...gne, sauf les oriflammes, ne doit pas avoir plus de 20 m 2 . Enseigne murale L’enseigne ne dépasse pas la largeur ni la hauteur du mur ou du pignon sur lequel elle est installée La saillie maximale par rapport au mur qui la sup...

...nts de zonage et de lotissement en vigueur qui peuvent faire l’objet d’une dérogation mineure sont les suivantes : 1° La largeur, la profondeur et la superficie minimale d’un lot intérieur ou d’un lot d’angle, prescrites aux tableaux des spécifi...

...détage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8 44. Sup. dimplantation au sol min. (m 2) 48...

...eur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La bande de protection riveraine se mesure horizontalement et elle a la largeur suivante :   10 mètres lorsque la pente est inférieure à 30 % ou lorsque la pente est...

...détage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8 44. Sup. dimplantation au sol min. (m 2) 48...

...50, rue Sicard (lots 2 769 285 et 2 769 284) : - Autoriser que ne soit pas aménagée une bande de verdure d’une largeur de 2,5 mètres de chaque côté de l’allée d’accès située devant celle du 55, rue Sicard. Au 55, rue S...

...50, rue Sicard (lots 2 769 285 et 2 769 284) : - Autoriser que ne soit pas aménagée une bande de verdure d’une largeur de 2,5 mètres de chaque côté de l’allée d’accès située devant celle du 55, rue Sicard ; Au 55, rue Sic...

...50, rue Sicard (lots 2 769 285 et 2 769 284) : - Autoriser que ne soit pas aménagée une bande de verdure d’une largeur de 2,5 mètres de chaque côté de l’allée d’accès située devant celle du 55, rue Sicard ; Au 55, rue Sic...

...age (s) max. 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 43. Profondeur minimale (m) 8 Superficies 44. Sup. d’implantation au so...

...’étage (s) max. 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 43. Profondeur minimale (m) 8 Superficies 44. Sup. d’implantation au sol...

...cipal aura pour effet de : • Permettre l’aménagement d’une allée d’accès comportant une aire d’isolement d’une largeur de 1.15 mètre plutôt que de 3 mètres le long d’une ligne de rue tel qu’exigé à l’article 318 du Règlement 1200...

...ttre que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement de long d’une ligne de rue alors que la largeur minimale est de 3 mètres selon l’article 112. • Permettre que l’aire de stationnement comporte une aire d’isolemen...

...able du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre l’aménagement d’une allée d’accès à sens unique d’une largeur inférieure à 3,5 mètres tel qu’exigé à l’article 313 du Règlement 1200 N.S. La largeur de l’allée d’accès à se...

...t visible de la rue. Les dimensions minimales des chiffres de l’adresse sont de 0,075 mètre de hauteur et de 0,01 mètre de largeur. CHAPITRE 2 DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEMANDES DE PERMIS DE LOTISSEMENT, DE PERMIS DE CONSTRUCTION, DE CERTIFICAT...

...at de fonctionnement; Les clôtures en mailles de chaîne installées après le 1er juillet 2021 et dont les mailles ont une largeur de plus de 30 mm devront être lattées, de façon à ne pas permettre le passage d’un objet sphérique de plus de 30mm de...