22 résultats pour

...iale Centre-ville Institutionnelle Industrielle Conservation Agricole permanente Transport 'HVVLQpSDU 10 mai 2017 AFFECTATIONS eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS /e*(1'( : Aucune Plan no.: Nicola Cardone, urb. J. Mor...

...r la ville et qui définit entre autres les grandes orientations d'aménagement du territoire et les grandes affectations du sol, ainsi que les densités de son occupation. PLOMBERIE: Ouvrage d'installation de tuyau...

...ocalisation offrent un potentiel indéniable, notamment au niveau de la hausse de la richesse foncière. Actuellement, l’affectation prévue pour ce site au schéma d’aménagement est « commerciale et de services », alors qu’au plan d’urbanisme...

...des taux particuliers adoptés pour la taxe foncière générale. ARTICLE 4 : S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec ce...

...ement 13 64 N.S. 2 ARTICLE 4 : S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cet...

...es taux parti culiers adoptés pour la taxe foncière générale. ARTICLE 4 : S’il advient que le montant d’une affectation aut orisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec c...

...taux particuliers adoptés pour la taxe foncière générale. ARTICLE 4 : S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec...

...ncière générale. Règlement 13 56 N.S. ARTICLE 4 : S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec c...

...ncière générale. Règlement 13 57 N.S. ARTICLE 4 : S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec...

...lement 13 65 N.S. 2 ARTICLE 4 : S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec...

...ation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense dé crétée...

...ation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense dé crétée...

...TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS Le contenu du tableau des spécifications doit être interprété de la manière suivante : Affectation principale et numéro de zone : chaque tableau des spécifications comporte un code alphanumérique distinct, référ...

...sionnels — Mandat d'analyse et d'accompagnement (au besoin) sur la tarification des services incendies 6. FINANCES6.1. Désaffectation de divers excédents de fonctionnement affectés 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Création d’un poste d’adjoint à la Dir...

...chapitre 3 s’appliquent à un terrain occupé par un usage des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5 comme si l’affectation principale de la zone était de ce groupe d’usages 4- Lorsqu’un stationnement municipal hors rue e...

...chapitre 3 s’appliquent à un terrain occupé par un usage des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5 comme si l’affectation principale de la zone était de ce groupe d’usages 4- Lorsqu’un stationnement municipal hors rue e...

...mauvaises créances clients divers 2023 6.9. Appropriation d'un solde disponible de règlement d'emprunt fermé (1301 N.S.) et affectation des excédents affectés 6.10. Émission d'obligations de 9 779 000 $ — concordance et courte échéance 7. RESSO...

...s dispositions du chapitre 3 sappliquent un terrain occup par un usage des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5 comme si laffectation principale de la zone tait de ce groupe dusages 4- Lorsquun stationnement municipal hors rue est localis...

...s dispositions du chapitre 3 sappliquent un terrain occup par un usage des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5 comme si laffectation principale de la zone tait de ce groupe dusages 4- Lorsquun stationnement municipal hors rue est localis...

...l la somme indiquée sous la colonne « Fonds général » de l’annexe ; ­ par la modification de la disposition relative à l’affectation d’une subvention en vue d’y indiquer le montant apparaissant sous la colonne « subvention » de l’...

...u chapitre 3 s’appliquent à un terrain occupé par u n usage des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5 comme si l’affectation principale de la zone était de ce groupe d’usages 4- Lorsqu’un stationnement municipal hors rue es...

...chaîne 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Affectation des excédents affectés et non affectés — annulation du projet d'acquisition sur la rue Blainville et règlement 1...