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...sultez le site Web du ministère pour avoir accès aux archives des rapports financiers de la Ville de Sainte-Thérèse. Rapport financier 2025

...cales. Afin de rendre compte de la gestion des fonds publics, la Ville de Sainte-Thérèse dépose annuellement plusieurs rapports de nature financière.

Avis public Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2025 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , conformément aux dispositions de l'article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (L....

La Ville de Sainte-Thérèse offre différents programmes de subvention et de commandite aux organismes reconnus. Demande de soutien au financement Chaque année au mois de juin, les organismes reconnus peuvent faire une demande de soutien au......

Avis public Sommaire du rapport de dépenses électorales d’un parti politique autorisé et des rapports d’un candidat indépendant autorisé Élections générales du 2 novembre 2025 Nom du candidat(e) et de l’agent(e) officiel(le...

...reprise dans le but de faire respecter les règlements d’urbanisme; 13° Donne suite à une décision du Conseil municipal par rapport à un règlement d’urbanisme; 14° Donne suite à l’exécution d’une ordonnance, d’une décision ou d’un jugement rendu p...

...ésolu: ­ QUE le conseil municipal prend acte du dépôt par la trésorière du rapport des faits saillants portant sur le rapport financier 2024 et le rapport du vérificateur externe ; ­ QUE ledit rapport soit publié sur le site Internet de la V...

...eois, bâtiments de deux étages, implantés à proximité de la rue ContraintesFaible emprise des voies de circulation par rapport au rôle de transit Potentiel de développementModérée Vastes espaces dédiés au stationnement, petits projets d’i...

...demande. Suite à l’étude et l’analyse de la demande, le Comité consultatif d’urbanisme soumet au Conseil municipal un rapport de consultation. DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL Suite à la réception du rapport de consultation du Comité co...

...ce sujet : Le budget de cette année a été impacté par différents facteurs, dont l’augmentation générale des prix. Selon le rapport de septembre 2025 publié par l’institut de la statistique du Québec pour la région de Montréal, l’IPC a augmenté de 3,...

...ance du paiement des factures des droits de mutation et des droits supplétifs émises le 11 novembre 2024 6.3. Dépôt du rapport d'activités de la trésorière pour l'exercice financier 2024 6.4. Dépôt de la liste des remboursements de dépenses de...

...ncières et d’investissements 6.2. Vente pour non-paiement de taxes — procédures préliminaires et délégation 6.3. Dépôt du rapport d'activités de la trésorière pour l'exercice financier 2025 6.4. Dépôt de la liste des remboursements de dépenses de...

...bordures devront être enduits d’un liant d’accrochage e) la compacité du pavage devra atteindre entre 92 % et 98 % par rapport à la densité maximale «Rice» f) tous les matériaux de remblai et les mélanges bitumineux devront être conformes a...

...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un r apport d’un ingénieur en géotechnique  peut être exigé Soumis au PIIA...

...uméro 1355 N.S. fixant le paiement d’un droit supplétif et d’un droit de mutation afin de l’arrimer aux modifications apportées à la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières . Ces règlement s entre nt en vigueur à...

...t numéro 1355 N.S. fixant le paiement d’un droit supplétif et d’un droit de mutation afin de l’arrimer aux modifications apportées à la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 3.7. Adoption du règlement 1368-1 N.S. ayant pour...

...pour chaque unité d'évaluation, le pourcentage que représente la valeur imposable de chaque local non résidentiel par rapport à la valeur imposable totale de tous les locaux non résidentiels de cette unité d'évaluation. Toute personne i...

...Affectation de l'excédent de fonctionnement affecté au remboursement du service de dette 6.4. Dépôt des faits saillants du rapport financier consolidé 2025 et du rapport du vérificateur externe 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements t...

...es comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de jui llet 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination au...

...0. - Émission d'obligations de 3 875 000 $ - concordance et courte échéance 21. - Dépôt des faits saillants - rapport financier consolidé 2023 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2023 22. - Communauté métropolitaine d...

...e échéance et prolongation 6.5 Radiation des soldes débiteurs / créditeurs 6.6 Dépôt des faits saill ants - rapport financier consolidé 2022 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1...

...a facture pour la desserte de neiges usées – dépassement de coût 6.7 Émission d’obligations de 5 272 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de l’assistante-trésorière 2023 -447 2023 -448 2023 -449 2023 -450 20...

...ent numéro 1355 N.S. fixant le paiement d’un droit supplétif et d’un droit de mutation afin de l’arrimer aux modifications apportées à la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlem...

...Congélateur Climatiseur portatif Thermopompe (piscine)* *Note :   Les thermopompes murales peuvent être apportées à l’ écocentre . Procédure Videz l’appareil et déposez-le en bordure   de rue, sur votre terrain...

...h 002 / 4 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 12 janvier 2026 à 19 h 306.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de...