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...sultez le site Web du ministère pour avoir accès aux archives des rapports financiers de la Ville de Sainte-Thérèse. Rapport financier 2024

...cales. Afin de rendre compte de la gestion des fonds publics, la Ville de Sainte-Thérèse dépose annuellement plusieurs rapports de nature financière.

La Ville de Sainte-Thérèse a procédé au dépôt du rapport financier consolidé 2024 lors de la séance publique du conseil municipal du 2 juin dernier. La Ville annonce un surplus de 7 152 860 $ pour cet exercice se terminant le 31 décembre 2024....

Avis public Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 20 24 AVIS PUBLIC est par la présente donné aux citoyens de la Ville de Sainte -Thérèse que, conformément aux dispositions de...

La Ville de Sainte-Thérèse offre différents programmes de subvention et de commandite aux organismes reconnus. Demande de soutien au financement Chaque année au mois de juin, les organismes reconnus peuvent faire une demande de soutien au......

...reprise dans le but de faire respecter les règlements d’urbanisme; 13° Donne suite à une décision du Conseil municipal par rapport à un règlement d’urbanisme; 14° Donne suite à l’exécution d’une ordonnance, d’une décision ou d’un jugement rendu p...

...ésolu: ­ QUE le conseil municipal prend acte du dépôt par la trésorière du rapport des faits saillants portant sur le rapport financier 2024 et le rapport du vérificateur externe ; ­ QUE ledit rapport soit publié sur le site Internet de la V...

...eois, bâtiments de deux étages, implantés à proximité de la rue ContraintesFaible emprise des voies de circulation par rapport au rôle de transit Potentiel de développementModérée Vastes espaces dédiés au stationnement, petits projets d’i...

...demande. Suite à l’étude et l’analyse de la demande, le Comité consultatif d’urbanisme soumet au Conseil municipal un rapport de consultation. DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL Suite à la réception du rapport de consultation du Comité co...

...(5) jours à une température de 20 o degrés Celsius. DÉBIT MOYEN : Volume de liquide écoulé par rapport à un e unité de temps déterminée. La moyenne sera obtenue en fixant le quotient de la somme de ces volumes...

...ance du paiement des factures des droits de mutation et des droits supplétifs émises le 11 novembre 2024 6.3. Dépôt du rapport d'activités de la trésorière pour l'exercice financier 2024 6.4. Dépôt de la liste des remboursements de dépenses de...

...bordures devront être enduits d’un liant d’accrochage e) la compacité du pavage devra atteindre entre 92 % et 98 % par rapport à la densité maximale «Rice» f) tous les matériaux de remblai et les mélanges bitumineux devront être conformes a...

...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un r apport d’un ingénieur en géotechnique  peut être exigé Soumis au PIIA...

...au meilleur des ressources disponibles. En 2025, la Ville a reçu 21 demandes d’accommodement, soit plus du double par rapport à l’année précédente alors que 10 demandes avaient été effectuées. Pour répondre à ces besoins, 9 accompagnateurs ont...

...e échéance et prolongation 6.5 Radiation des soldes débiteurs / créditeurs 6.6 Dépôt des faits saill ants - rapport financier consolidé 2022 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1...

...es comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de jui llet 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination au...

...0. - Émission d'obligations de 3 875 000 $ - concordance et courte échéance 21. - Dépôt des faits saillants - rapport financier consolidé 2023 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2023 22. - Communauté métropolitaine d...

...mandatés par la Ville dans le cadre du Programme d’inspection et d’accompagnement pour réaliser les inspections, le rapport d’inspection, le Devis du programme et les suivis de travaux prévus au règlement numéro 1358 N.S. Niveau de...

...ermettant de réaliser un diagnostic des vulnérabilités aux risques d’inondations et de refoulements d’égouts ; d’un rapport d’inspection détaillé faisant état des observations et des vulnérabilités identifiées sur la base d’une analyse...

...in d’offrir un accompagnement ponctuel aux ménages en situation d’urgence. En partenariat avec le FRAPRU, l’organisme entend apporter un soutien essentiel aux locataires sans logis à l’aube de cette période critique.

...solides, facilement manipulables et pas trop lourds Matières refusées Appareils électroniques (doivent être apportés à l'écocentre) Appareils réfrigérants* Pneus usés (doivent être apportés à l'écocentre) Matériaux en vra...

...NCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Rapport d ’activités du trésorier en vertu du chapitre XIII de la Loi sur les élections et les référendums pour l’année...

...Congélateur Climatiseur portatif Thermopompe (piscine)* *Note :   Les thermopompes murales peuvent être apportées à l’ écocentre . Procédure Videz l’appareil et déposez-le en bordure   de rue, sur votre terrain...

...s 2025 6.3. Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert - quote-part 2025 et approbation du budget 2025 6.4. Dépôt du rapport de l'adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'u...

...4 -516 2024 -517 2024 -518 2024 -519 2024 -520 – 3 – ◼ 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste de...