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....o. Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 avril de l’an...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe......

...une éolienne à moins qu’il ne soit exigé par « NAV Canada »; Une éolienne doit être démantelée dans les 12 mois suivant l’arrêt de son fonctionnement. Aucun vestige, débris de fondation ou autre partie ou accessoire de l’éolienne ne doit être l...

...s travaux sont complétés et d'en avertir le constructeur de façon formelle. Si les travaux principaux sont interrompus ou arrêtés définitivement, les bâtiments ou cabanes de chantier temporaires doivent être enlevés ou démolis dans les...

...se, une enseigne projetante, une oriflamme, une enseigne sur auvent, une enseigne sur vitrage, à l’exception d’une enseigne temporaire; 5° La construction, l’installation, la modification ou le déplacement d’une enseigne détachée du bâtiment princ...

...e. ART. 50 : BRANCHEMENT D'EAU POTABLE Un branchement d’eau potable est composé des matériaux suivants : a) L’arrêt principal est du modèle H-15008 ou H-15013 de Mueller ou équivalent approuvé. b) l’arrêt de ligne est du modèle H-...

...igné constate que des travaux en cours contreviennent à une disposition d’un des règlements d’urbanisme, il peut ordonner l’arrêt immédiat des travaux. L’ordre d’arrêt des travaux a un effet immédiat. Le plus tôt possible après avoir ordonné l’ar...

...à une prédominance de plantes terrestres, ou s’il n’y a pas de plantes aquatiques, à l’endroit où les plantes terrestres s’arrêtent en direction du plan d’eau. Les plantes considérées comme aquatiques sont toutes les plantes hydrophytes incluant...

...et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction d’arrêt sur la rue Sicard au nord de la rue Napoléon 3.2 Avis de pr ésentation – règlement 922 -129 N.S. -...

...t la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin de prévoir une interdiction d'arrêt sur le boulevard René-A- Robert en direction sud entre la rue Jacques-Lavigne (Est) et l'autoroute 640 ; Sur p...

...bruit de fond équi - valent, mesuré durant une période de temps donnée . 12.2.3 Lorsqu'il n'est pas possible d'arrêter une source qui provoque un bruit constant, le bruit de fond sera mesuré dans un envi ronnement sonore équiva...

...de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (boulevard René-A.-Robert) 3.2. Adoption du règlement 1030-59 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie 3.3...

...est de 30 km/h. L’ensemble des intersections situées à l’intérieur du périmètre d’étude est géré à l’aide de panneaux d’arrêt. Des feux de circulation sont installés sur le boulevard Desjardins à la sortie de l’autoroute 15 N ainsi qu’aux in...

...tion d'utiliser seulement la quantité d’eau nécessaire. Il est recommandé d’utiliser un boyau d’arrosage muni d’un système d’arrêt automatique pour ce faire.  Systèmes de climatisation sans boucle de recirculation Il est interdit d’ins...

...culation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse afin d’interdire les arrêts et le stationnement du côté est sur les rues Dagenais et Sénécal 3.4 Avis de présentation - règlement 922-132 N.S...

...ire dans un lieu public — Jeux du Québec — Blainville Hiver 2026 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt — rue Georges-H.-Monk à l'intersection de la rue Leduc 11.2. Entraide relative à l'échange de services en matière de p...

...arc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-152 N.S. — interdiction d'arrêt des véhicules et restrictions de stationnement à certains endroits sur la rue Morris et la rue Viau, et zone de débar...

...2024 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Panneaux de signalisation d’arrêt – intersection du boulevard Desjardins Est et de la rue Vaudry 11.2 Panneaux de signalisation d’arrêt et retr...

...et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse relativement à une interdiction d’arrêt sur la rue Sicard au nord de la rue Napoléon 3.2 Adoption du règlement 922-130 N.S. – concernant la...

...yens naturels pour une gestion écologique des végétaux. Exceptionnellement, la Ville peut délivrer sans frais un permis temporaire d’application de pesticides si l’infestation représente une menace réelle pour la santé humaine, animale et végéta...

...Montréal et Saint-Jérôme de la compagnie Québec, Montréal et Occidental a officiellement lieu le 9 octobre 1876. Le train s’arrête alors dans plusieurs gares : Mile-End, Sainte-Rose, Sainte-Thérèse et Saint-Janvier. À cette époque, les gares n’...

Le poste de pompage devra être à l’arrêt pour permettre d’effectuer ces travaux, de sorte que les eaux usées seront temporairement déversées dans la rivière des Mille Îles. Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiq...

...D’APPORT VOLONTAIRE La Ville opère un écocentre municipal destiné à la réception, au tri, à l’entreposage temporaire et à l’acheminement de certaines matières résiduelles qui ne sont pas prises en charge par les collectes municipa...

Ces nouveaux panneaux « Préparez-vous à arrêter », dotés de feux clignotants à activation automatique, permettront d’aviser en temps réel les conducteurs d’un risque de congestion afin qu’ils puissent adapter leur conduite. Cette intervention vise à...

...urale historique au 18, rue Turgeon — autorisation de signatures 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt - rue du Ravin, à l'intersection de la rue Greenwood 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Rôle de liaison avec...