Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement
Liste des contrats de 2000 $ et plus totalisant 25 000 $ - 2024
Badminton : filets portatifs, raquettes et volants Basketball : ballons Baseball : gants (mixtes), balles molles, balles pratiques jaunes, bâtons pour adulte, bâtons pour enfant, poteaux de pratique sans corde Cirque : bâton......
...00- 138-1 N.S. (18-08-04) 1.7.3.66 Amendement à la zone C-2 216-1 La zone C-2 216-1 est abrogée de façon à retirer l'ensemble de son territoire et à l'inclure à même la zone C-2 216 déjà existante. Cette partie de te...
...u, le captage d’eau souterraine) I1-01 -08 Transformation de fruit, légume ou autre produit alimentaire non autrement listé A B C I1-02 Industrie de la transformation du bois Ratio de stationnement I1-02 -01 Fabrication de...
...la majorité des activités, lorsque le nombre maximum de participants est atteint , il est possible de vous inscrire sur une liste d'attente. Le processus d’inscription est le même que pour une inscription habituelle. Notre système automatisé of...
...» selon le Code d’utilisation des biens-fonds ont été identi- fiés. Par la suite, ces données ont été traitées afin de retirer : • les terrains ayant déjà fait l’objet d’un redéveloppement; • les terrains dont la superficie est insuffisan...
...u (contrat 2025-28), la Ville a reçu une (1) soumission ; ATTENDU QUE la soumission conforme de " Aquam Spécialiste Aquatique inc. " a été recommandée pour acceptation ; Le vote est demandé par M. le Conseiller Armando Mel...
Pour voter, vous devez remplir les conditions suivantes le 2 novembre 2025 : Être inscrite ou inscrit sur la liste électorale* Avoir 18 ans ou plus Avoir la citoyenneté canadienne Ne pas avoir perdu vos droits électoraux...
...re À titre de secrétaire , vous êtes responsable de confirmer l’inscription des électrices et des électeurs sur la liste électorale. Vous annotez la liste électorale, vous complétez le registre du scrutin et vous y faites les mentions n...
Pour contacter la Ville de Sainte-Thérèse et ses divers services, n'hésitez pas à nous appeler au 450 434-1440 ou à utiliser notre formulaire de contact en ligne.
...e vos RP ou se prévaut d’une exception applicable. Retrait de consentement Il ne sera généralement pas possible de retirer votre consentement à l’utilisation de vos RP pour la gestion et l’administration du Service par la Ville. En effet, l...
...s places. Conseil S’il n’y a plus de place pour la ou les semaines désirées, n’hésitez pas à vous inscrire sur la liste d’attente . Plus vous êtes inscrit tôt à la liste, plus vous avez de chance d’obtenir une place. Le processus d’inscrip...
Consultez la liste officielle des personnes candidates à l’élection générale du 2 novembre 2025 sur le site d’Élections Québec. La liste des candidates et des candidats sera disponible et mise à jour à compter du 19 septembre 2025, qui marque le déb...
...ce potentielle d’incendie comme la cuisinière et les appareils de chauffage. Placez les instructions bien à la vue et ne retirez pas l’étiquette indiquant la date de la dernière inspection ou du dernier entretien. Comment l’entretenir...
...la région. Les citoyens intéressés à prêter main forte peuvent postuler sur des offres de bénévolat ou bien s’inscrire à une liste de bénévoles en indiquant leurs disponibilités et leurs intérêts. Offres de bénévolat Inscription à la liste de...
...alcool, de même que des taches vertes ou noires sur les matériaux vous indiquent la présence de moisissure. Vous devez alors retirer l’eau et jeter tous les matériaux absorbants. Désinfectez ensuite les surfaces touchées à l’aide d’une solution d’eau...
...u la procuration reste valide jusqu’à ce qu’elle soit remplacée ou retirée. Si vous souhaitez remplacer ou retirer une demande d’inscription ou une procuration existante, communiquez avec le président d’élection. 5. Vous...
...e de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); La liste des membres du conseil d’administration incluant leur nom, prénom, lieu de résidence et adresse courriel; La liste...
...chambre à air. Polystyrène Il est important de bien nettoyer les articles en polystyrène, de les rincer et de retirer les étiquettes, les pellicules d’emballage, les tampons absorbants et autres. Ils doivent ensuite être triés en 4 cat...
...r; Assurer une gestion saine et transparente; À la suite de l’assemblée générale annuelle, transmettre à la Ville la liste des coordonnées complètes des membres du conseil d’administration; Produire et soumettre des états financiers annue...
Téléchargez la liste des adresses Les citoyens souhaitant organiser une vente de débarras devait en faire la demande avant le 29 août pour voir leur adresse répertoriée sur la carte qui sera publiée sur le site Web de la Ville....
...e de vérification de l’identité des électrices et des électeurs , vous attestez de l’identité des personnes inscrites sur la liste électorale qui n’a pas l’une des pièces d’identité requises. Vous vérifiez l’identité de ces personnes en utilisant...
...nt immobilier comporte 10 % de logements abordables et 5 % de logements sociaux. Nous pourrions continuer encore, mais cette liste sommaire démontre l’étendue des accomplissements de la dernière année, dont les détails se trouvent dans le discours du...