269 résultats pour
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Abri d’auto temporaire
RubriquesInformations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail......
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Capsule temporelle du 175e anniversaire
RubriquesUne capsule temporelle pour les générations futures Qu’est-ce qu’une capsule temporelle Une capsule temporelle est une œuvre de sauvegarde collective de biens et d’informations, comme témoignage destiné aux générations futures. 1 Des......
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Arrosage temporaire
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe......
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Une capsule temporelle pour les générations futures emmurée à la bibliothèque
ActualitésCitoyens de Sainte-Thérèse, organismes, élus municipaux de la région et membres du comité organisateur du 175 e anniversaire étaient réunis pour assister à la mise en place de cette capsule temporelle à l’espace foyer de la bibliothèque. L’événemen......
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonageTABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.......
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - ZonageRÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......
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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlementsRÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206......
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlementsRèglement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace......
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vieVersion administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......
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Micro-Macro-impressions phytologiques V
RubriquesLocalisation : À venir Réalisation : 2024 Année d'acquisition : 2024 Médium : Gravure en relief sur linoléum, cyanotype, chine collé, acrylique Dimensions : 22 po x 30 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 20......
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......
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Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,......
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Lundi 5 juin 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Sé ance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 juin 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1......
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Règlement 1334-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 34 -1 N.S . ADOPTION : Règlement n o 1 334-1 N.S. : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de......
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Règlement 1334-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis de publication - promulgation Règlement 13 34-1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 133 4-1 N......
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2 COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......
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Pesticides
RubriquesLes pesticides sont des produits nocifs pour la santé conçus pour contrer les insectes et les végétaux nuisibles aux humains. La MRC de Thérèse-De Blainville a imposé un règlement visant à assurer un contrôle strict des pesticides. De plus, la Ville......
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Branchement
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée......
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Lundi 3 mars 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 3 février 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS......
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La Ville de Sainte-Thérèse souhaite vous rappeler certaines informations en vue du changement de saison!
ActualitésAbris d’auto temporaires Les abris d’auto temporaires sont autorisés depuis le 15 octobre . Ils devront être retirés avant le 15 avril. Collecte des résidus verts Les trois collectes automnales des résidus verts se déroulent les vend......
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Lundi 3 avril 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 avril 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.......
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Lundi 8 juillet 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 ju i llet 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. - O UV......
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Densité à percer
RubriquesLocalisation : Bibliothèque Réalisation : 2011 Année d'acquisition : 2017 Médium : Eau forte et chine collé Dimensions : 23.5 po x 43.5 po x 11.5 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2017 dans le cadre du pr......
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People 1/6
RubriquesLocalisation : Bibliothèque Réalisation : 2015 Médium : Gravure sur bois Dimensions : 22 po x 30 po Démarche artistique Elle s’intéresse aux marques du temps sur la matière et à notre rapport à cette matière. Elle s’inté......