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...Paul-Gagnon Accessibilité : En tout temps En mai 2015, l’Hôpital Vétérinaire Ste-Thérèse faisait don de l’œuvre Chat-ô-d’aile à la Ville de Sainte-Thérèse, qui s’engageait alors à procéder à sa restauration et à sa réinstallation sur le...

...est, depuis longtemps, apprivoisée. De façon non limitative, sont considérés comme animaux de compagnie, les chats, les chiens, les oiseaux. 1.3 Animal de ferme Un animal que l’on retrouve habituellement sur une exploitation...

...autaires, quelle que soit la zone dans laquelle elles sont situées. Le produit de ce paiement ne peut servir qu'à l'achat ou l'aménagement d'immeubles servant aux stationnements. b) Lorsque les commerces mentionnés à l'alinéa...

...é d’activités, allant de résidences unifamiliales, en passant par divers types de commerces de détails, des centres d’achats, ainsi que des bureaux. Le constat établi lors du diagnostic, souligné par les citoyens lors de la charrette d’idéa...

...s excéder 7 % de la superficie du mur sur lequel elles sont installées. Pour un commerce situé dans un mail ou un centre d’achat, le mur est calculé en fonction de la superficie du mur occupé par la suite commerciale à laquelle l’enseigne est relié...

...registrement – règlements d’emprunt 1334 N.S. et 1335 N.S. 3.4 Ado ption du règlement 1336 N.S. - autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et dé...

Il est interdit de posséder plus de deux chiens et deux chats. Tenue en laisse Tout gardien de chien doit s’assurer que son animal est enfermé ou attaché, de manière à ce qu'il ne puisse pas s'échapper de sa propriété. Tous les chiens doiv...

...on fut faite par la Corporation de la Ville de Sainte-Thérèse dans le but de modifier la configuration de l’intersection des rues Saint Louis et Saint-Charles afin de la rendre plus sécuritaire. L’histoire du lot 32 : Un lieu public significatif...

Pacte d’amitié avec la Ville de Lagoa C’est sous forme d’échanges ponctuels, principalement à saveur culturelle et sportive, que se fait la découverte de chaque municipalité depuis la signature d'un pacte d'amitié entre la Ville de Sainte-Thérè......

...onstruction. Le produit des sommes d’argent recueillies doit être versé dans un fonds spécial qui ne peut servir qu’à l’achat ou l’aménagement de parcs ou de terrains de jeux ou à l’achat d’espaces naturels. Les terrains cédés à la Ville en vert...

...s C -451 et C -150 3.7 Adoption du règlement 1307 -1 N.S. – modifiant le Règlement 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trotto...

...ficat de la procédure d’enregistrement — règlement d'emprunt 1354 N.S. 3.5. Adoption du règlement 1356 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de troi...

...des sept rues choisies pour permettre la construction des maisons, soient : l’avenue Bertrand ainsi que les rues De Manteht, Chatelier, Lamarque, Lacroix, Hertel et Monk. Une fois le secteur du nouveau quartier familial établi, la Wartime Housi...

...modulaire pour deux glissoires d’eau à la piscine du parc Richelieu – annulation 5.5 Adjudication du contrat 2023-67 – achat de deux camions avec benne en aluminium - remplacement camions 07-031 et 12-033 5.6 Adjudication du contrat 2023-75...

...u projet de règlement 1155-20 N.S. — modifications apportées à la section 3 — stérilisation et micropuçage obligatoire des chats 3.4.Adoption du règlement 1155-21 N.S. — encadrement des nuisances sonores3.5.Adoption du règlement 1200-85 N.S. — mo...

...do Melo appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette, il est résolu: ­ QUE le conseil municipal autorise l’achat de (2) billets supplémentaires au coût de 100 $ l’unité auprès de la CCITB pour l’événement " Village...

...ise De minuit à 6   h, dans les stationnements publics La Ville autorise le stationnement de nuit dans les rues où aucune opération de déneigement n'est prévue ou lorsqu’aucune opération nécessitant que les rues soient exemptes de v...

...B et C 3.6. Adoption du règlement 1336-1 N.S. — ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un em...

...secteur nord de la ville de Sainte -Thérèse – surplus saison 2022 -2023 5.2 Adjudication du contrat 2023 -10 - achat d’une excavatrice pneumatique sur remorque 5.3 Adjudication du contrat 2023 -11 – achat de six balises à clig...

...TÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Club Lions Sainte -Thérèse – Soirée Gageure 2023 – achat de billets 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE...

Dans certains quartiers lorsque l’accumulation de neige en bordure des rues devient trop importante, la Ville est autorisée à souffler la neige sur les terrains des propriétés privées. Les précautions nécessaires sont prises pour éviter les dommages...

...s d’une centaine d’employés (municipaux et en sous-traitance pour le secteur Nord) affectés simultanément au déneigement des rues, trottoirs et stationnements de la Ville ainsi qu’au déneigement et entretien des entrées de bâtiments, des parcs et des...

Pour la saison du 1 er décembre 2024 au 15 mars 2025, la Ville autorisera le stationnement de nuit dans les rues où aucune opération de déneigement ne sera prévue. Chaque jour, au plus tard à 17 h, une carte sera mise à jour sur le site Web, iden...

...r le boulevard du Curé - Labelle, la rue Turgeon et la rue Cousineau 16. - Adjudication du contrat 2024 - 22 – achat d’un tracteur avec souffleuse 17. - Adjudication du contrat 2024 - 25 – t ravaux de remplacement des conduites...

...ontrat 2024-82 — contrat de garantie prolongée – babillards électroniques – 3 ans 5.5. Adjudication du contrat 2024-85 — achat d'une remorque pompe à eau de 6" 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financièr...