Non.
Considérant la trame de lotissement urbain et le respect des différentes mesures prescrites au projet de règlement, un lotissement minimal de 600 m 2 permettrait l’implantation potentielle de 2 700 poulaillers dans la ville. Le règlem......
...e la zone H-2 119 est modifiée de manière à y autoriser en plus des usages existants, la possibilité de construire des résidences unifamiliales en structure isolée. Règl. 900-91 N.S. (17.12.98) 1.9.1.58 La grille...
...° Lors d’une opération cadastrale menant à la subdivision de lot ou laissant croire à la subdivision de lot dans le but d’y construire un bâtiment. Malgré le premier et le second alinéa, les dispositions du présent règlement ne s’appliquent pas...
...minimales d’un garage isolé sont de 3 mètres pour la largeur et de 5,5 mètres pour la profondeur; Il n’est pas permis de construire un garage isolé lorsqu’il y a un garage attenant ou intégré au bâtiment principal. Règl. 1200-65 N.S. (05-07...
...de propriété ; e) dans le cas de travaux en cours ou déjà exécutés, le requérant a obtenu un permis de construire ou un certificat d’autorisation pour ces travaux et les a effectués de bonne foi et en toute légalité ;...
...nt municipal et sur le terrain de stationnement de l’ancien CSLC Thérèse-de-Blainville et au sud de la nouvelle rue à construire; Aménagement d’espaces de stationnement en • arrière-lot des immeubles résidentiels; Réorganisation du stati...
...e les différents milieux de vie; • Définir une signature architecturale distinctive et originale pour les bâtiments à construire dans les secteurs de moyenne et de haute densité, prin- cipalement dans les unités de voisinage situées près...
...e, typologie, insertion dans l’environnement, etc.); Relevé topographique permettant d’évaluer les niveaux du bâtiment à construire; Rapport géotechnique réalisé par un professionnel indiquant le niveau de la nappe phréatique, du roc ou de to...
...e, typologie, insertion dans l’environnement, etc.); Relevé topographique permettant d’évaluer les niveaux du bâtiment à construire; Rapport géotechnique réalisé par un professionnel indiquant le niveau de la nappe phréatique, du roc ou de to...
...dinaire : obtenir l’organisation du Championnat avant même d’avoir effectué une pelletée de terre! La Ville s’engage alors à construire une infrastructure qui répond aux normes de l’International Association of Athletics Federation (IAAF). ...
...du Séminaire de Sainte-Thérèse. L’espace étant devenu trop restreint pour accueillir tous les élèves, le curé Ducharme fait construire deux nouvelles ailes entre 1830 et 1835. Le « Collège jaune » Dès 1834, l’édifice et ses nouvelles parti...
...amilial établi, la Wartime Housing Limited s’emploie à aménager l’espace. Elle développe un plan d’aménagement pour y construire cent maisons unifamiliales, expliquant le nom donné aujourd’hui au quartier, et planifie aussi les infrastructures...
...d’hui… Le cimetière compte maintenant plus de 2 500 terrains des deux côtés de la voie ferrée. En 1961, la fabrique fit construire les murs qui longent la rue Brazeau et la ligne des propriétés de la rue Coursol, ce qui permit un nouvel agrandis...