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...ètre d’une ligne de terrain s’il est démontré qu’ils respectent une limite de 50 dB(A) à la limite du terrain ou si un mur coupe-son est aménagé de façon à respecter cette norme. La démonstration du respect de la norme doit être faite à l’aide des...

..................................................................................... 9 EXIGENCES RELATIVES AUX PLANS, AUX COUPES ET AUX DÉTAILS DE CONSTRUCTION FAITS PAR UN ARCHITECTE, UN TECHNOLOGUE EN ARCHITECTURE OU UN INGÉNIEUR 10 TRAVAU...

...-JOSEPH RUE DE L’ÉGLISE RUE DESCHAMBAULT 0 60 30 120m N 12 PPU DU CENTRE-VILLE VILLE DE SAINTE-THÉRÈ SE Coupe type de la rue Turgeon (Rue Dubois à la voie ferrée) - situation existante Aménagement proposé pour la rue piétonne C...

...un lac et de 100 mètres en bordure d’un cours d’eau, et elle se mesure horizontalement et perpendiculairement à la rive. Coupe d'assainissement Abattage ou récolte d'arbres déficients, tarés, dépérissants, endommagés ou morts dans un peuplement...

...e de procéder à ses frais au nettoyage complet du site. La Ville ne procédera à aucune collecte de branches ou de résidus de coupe dans ce cas. Les citoyens peuvent venir porter eux-mêmes les résidus de coupe à l'écocentre. Réalisation de...

...himiques. L’écopelouse repose principalement sur des pratiques naturelles comme la diversité des espèces, la hauteur de coupe, un arrosage responsable, l’aération et l’enrichissement du sol. Diversifier les espèces Une pelouse composée...

...article 112, exige 3 mètres et de 1 mètre des murs du bâtiment alors que le règlement de zonage exige 1,5 mètre ; • la coupe de quatre arbres en cour arrière et un arbre en bordure de la rue Saint -Louis ; • la plantation de deux arbres...

...lement, le sens ou l'application qui leur est ci-après attribué. A. ABATTAGE: Opération qui consiste à couper le tronc directement au ras du sol Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ABRI D'AUTO: Construction reliée à un imme...

...complet du site incluant tout débris végétal, branche, tronc, souche, etc. à vos frais. Vous pouvez apporter les résidus de coupe à l'écocentre lors des heures d’ouverture. La Ville ne procède à aucune collecte de branches ou de résidus de coupe dan...

...s neuves lavables Couvre-couches neufs lavables Inserts neufs lavables Produits sanitaires durables Coupes et disques menstruels Culottes absorbantes lavables Serviettes hygiéniques lavables Protège-dessous lavabl...

...r la Ville :   L’entretien, la réparation et la démolition des constructions et ouvrages existants La coupe d’assainissement L’aménagement d’un accès au plan d’eau d’une largeur maximale de 5 mètres La coupe né...

...in d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou à des caractéristiques de sécurité (mur coupe-feu, protection contre les incendies, etc.). Coût du permis Résidentiel 10...

...sens d’écoulement des eaux de surface et drainage) (2 copies) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Plans, coupes, croquis et détails de la construction (2 copies) La topographie du terrain, avant et après les travaux projet...

...rations jugées nécessaires. Si l'entrepreneur effectue une excavation sous une bordure ou un trottoir existant, il doit couper avec une scie appropriée le trottoir ou la bordure de chaque côté de la tranchée à excaver. Aucun travail en tunn...

...ons du gel à l’aide de pieux vissés ou de tubes à béton (sonotubes)). vi Ne sont pas visés par le cadre normatif : • les coupes d’assainissement et de contrôle de la végétation sans essouchement; • à l’extérieur du périmètre d’urbanisation, l’a...

...uitement à l’écocentre : Soins personnels et bien-être : brosses à dents sans fil électriques, rasoirs électriques, coupe-cheveux, tondeuses, produits de coupe, appareils de massage personnels. Sécurité à la maison : détecteurs de fumée...

...tres plutôt alors que la marge avant maximale est de 8 mètres à la grille des spécifications H -401. - Autoriser la coupe de 19 arbres sans les remplacer et sans payer la compensation de 4 750.00$ comme exigé à l’article 414.7 du règlement...

...forcer la sécurité et la convivialité des déplacements actifs. PPU SECTEUR DE LA GARE | CONCEPT D’AMÉNAGEMENT | 51 Les coupes de rue suivantes illustrent divers types d’aménagement possible en fonction du nombre de voies de circulation et d...

...aire ou occupant d’un lot vacant ou construit, que ce propriétaire ou locataire y réside ou non, faucher ou couper les herb es hautes, dans les cinq (5) jours de la réception d’un ordre à cet effet, donné par l’autorité c...

...essaire au bien-être des jeunes enfants (couches, biberons, lait, etc.). Si l’eau commence à envahir votre domicile, ne coupez pas le courant et ne touchez à rien! Composez le 9-1-1, puis communiquez avec Hydro-Québec au  1   800 &nb...

...t des travaux d’entretien paysager, incluant l’utilisation d’outils servant aux travaux de paysagement (tondeuse, souffleur, coupe-bordure, scie à chaîne et autres) constitue une nuisance et est interdit entre 20 h et 7 h la semaine et entre 17 h et...

...nts. En cas de feu dans un récipient, n’y aspergez aucun produit. Couvrez-le plutôt à l’aide d’un couvercle approprié et coupez l’alimentation de l’élément. Utilisez l’élément dont le diamètre est similaire à celui du récipient. Orientez...

...des branches, du tronc, de la souche, etc. à ses frais. La Ville ne procède à aucune collecte de branches ou de résidus de coupe dans ce cas. Avant d’entreprendre les travaux, l’entrepreneur doit s’assurer que le propriétaire possède le certi...

..., d’une épaisseur nominale d’au moins 100 mm, et avoir au moins la moitié du degré de résistance au feu requis pour un mur coupe-feu exigé selon l’usage principal prévu. » Règl. 1202-05 N.S. (03-07-2023) VARIATION D’UNE DIMENSION OU D’UNE SUPE...

...-Laurentides est une mine d’or pour tout ce qui a trait aux activités en famille, aux événements culturels et aux paysages à couper le souffle. Consultez le site Web de l’organisme Tourisme Basses-Laurentides pour découvrir les activités à faire sur...