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.... En cas de contradiction, entre le texte proprement dit et les titres, le texte prévaut. 1.7.1.3 Quelque soit le temps du verbe employé dans le présent règlement, toute disposition est tenue pour être en vigueur à toutes les époqu...

...des dortoirs dont l’unité peut être un lit ou une chambre, un service de restauration ou une cuisine et de surveillance à temps plein) 1 case /75 m 2 A B C C4 -06 Débit de b oisson et salle de spectacle Ratio de stationneme...

...nie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aider ou le distrai re et dont l’espèce est, depuis longtemps, apprivoisée. De façon non limitative, sont considérés comme animaux de compagnie, les chats, les chiens, le...

...ols blancs en vigueur selon le grade, majoré de cent pour cent (100 %) pour les charges sociales de l’employeur, le temps supplémentaire ainsi qu’un frais de gestion . J) Pour services rendus par le personnel -cadre du SSI Sainte -Thérè...

...st. À l’origine du développement des Basses-Lauren- tides, le territoire de la ville de Sainte-Thérèse fut pendant longtemps le principal noyau urbain de la région. Sainte-Thérèse est donc considérée comme le centre de la MRC Thérèse-De-Blai...

...libre d’obstacles; c. aire de chargement avec pente inférieure à 2 %; d. accès maintenu déneigé et déglacé en tout temps. 4. à tout autre emplacement expressément autorisé par la Ville. ARTICLE 38 : HEURES DE DÉPÔT ET DE RETRAIT...

...à l’intérieur d’un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou de la classe Agricole 2 afin qu’il soit visible en tout temps; 13° Afficher le certificat d’occupation relié à un usage principal à l’intérieur de chaque établissement des groupes...

...eprise situé dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant deman dant l'inscription sur la liste référendaire, le...

...mionnage – rue De Sève Le virage à droite sur la rue De Sève, à la sortie du chantier , est interdit en tout temps. Le camionnage sur la rue De Sève, entre l'adresse 815 et l'extrémité ouest de la rue , est interd...

...situé dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste r...

...ise situé dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire, le...

...itué dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référe...

...à titre de propriétaire unique ou d’occupant unique d’un établissement d’entreprise, selon le cas, avant ou en même temps que la demand e. Conditions supplémentaires aux copropriétaires indivis d’un immeuble et aux cooccupants d...

...ué dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référe...

...es autobus urbains ; • En direction sud, du 227 boulevard René -A.-Robert jusqu’à l’autoroute 640, en tout temps, à l’exception des autobus urbains ; • En direction nord, de l’autoroute 640 jusqu’à la rue Blainville E...

...itué dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire, le...

...pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto temporaire Abri amovible et démontable, installé pour une période de temps limitée, utilisé pour abriter un ou plusieurs véhicules automobiles. Abri pour une piscine Bâtiment accessoire pro...

...tué dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référen...

...titre de propriétaire unique ou d’occupant unique d’un établissement d’entreprise, selon le cas, avant ou en même temps que la demande. Conditions supplémentaires aux copropriétaires indivis d’un immeuble et aux cooccupants...

...440, poste 22 30. 1.4. Visite des lieux Tou t promoteur, entrepreneur ou professionnel peut visiter en tout temps le site concerné. Il est également possible de visiter le site en compagnie d’un représentant municipa l. I...

...65 $ 12 mois • Carte non -résident Adulte non résident travaillant à Sainte - Thérèse (poste régulier à temps plein) 18 ans et plus 40 $ 12 mois • Carte non -résident • Lettre de l’employeur • Bordereau de paie de...

...iption à titre de propriétaire unique ou d’occupant unique d’un établissement d’entreprise, selon le cas, avant ou en même temps que la demande . Tout copropriétaire indivis d’un immeuble ou cooccupant d’un établissement d’entreprise q...

...URCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un adjoint au directeur général - M. Daniel Fleury 7.2 Nomination d’un pompier à temps complet – Service de la sécurité incendie 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAU...

...e, il doit, en plus de ce qui précède, divulguer la nature générale de son intérêt, puis quitter la s éance, pour tout le temps que dureront les délibérations et le vote sur cette question. Lorsque la question à propos de laquelle il a un...

...e, il doit, en plus de ce qui précède, divulgu er la nature générale de son intérêt, puis quitter la séance, pour tout le temps que dureront les délibérations et le vote sur cette question. Lorsque la question à propos de laquelle il a un int...