88 résultats pour

...ICLE 13 R E N S E I G N E M E N T F A U X , I N E X A C T O U I N C O M P L E T Le Demandeur qui fournit des renseignements rendant fausse, inexacte ou incomplète sa Demande d’admissibilité perd le bénéfice du présent Programm e et d...

...numéro de référence 20045776 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à...

...e des rues et celle des espaces publics. 4 BDC. Feuille de calcul de l’inflation. http://www.banqueducanada.ca/taux/renseignements- complementaires/feuille-de-calcul-de-linflation Pour ce qui est du terrain vacant situé dans le parc indu...

...démolie et toutes les composantes constituant l’aménagement du site (aires asphaltées, pavé imbriqué, trottoirs, clôtures, enseignes, luminaires, etc ) doivent être retirées. __________________________________________________________ Règl. 1202-1...

...numéro de référence 20103253 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M...

...e numéro de référence 20104173 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M....

...numéro de référence 20137812 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de procédure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser au Ser...

...numéro de référence 20122450 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie p ar SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Mart...

...numéro de référence 20130485 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de procédure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser à M. Ma...

...numéro de référence 20136488 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de procédure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser à Mme...

...numéro de référence 20130396 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Willi...

...modification de la résolution 2022 -368 8.4 Adoption de la politique sur la gouvernance et la protection des renseignements personnels 8.5 Adoption de la politique de confidentialité 8.6 Acquisition du 22, rue Hemlock –...

...le numéro de référence 20124345 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont néc essaires, veuillez -vous adresser à M. Mart...

...le numéro de référence 20122455 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements s ur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Mart...

...numéro de référence 20122451 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Mar...

...numéro de référence 20121208 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Wil...

...Les demandes visent à ce qu’une disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter. Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune...

...e numéro de référence 20119721 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à M...

...le numéro de référence 20119005 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'inter prétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à Mme...

...le numéro de référence 20118949 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. M...

...ationner des véhicules avariés 122 Propriétaire Conducteur 49 Interdiction de stationner de manière à masquer une enseigne 123 Quiconque 50/300 Réparation sur le chemin public 124 Quiconque 50/300 Lavage de véhicule dans...

...éro de référence 20114651 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M...

...eur approbation, conformément à la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités . Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune...

...-De Blainville, Sainte-Thérèse, 43 e ville d’importance au Québec, jouit d'une notoriété acquise en matière culturelle et d'enseignement de grande qualité. Son redéveloppement urbain autour de la gare entraîne un dynamisme exceptionnel avec l'a...

Année : 1993 Médium : Granit, bronze, eau et béton Localisation : Bibliothèque (devant l’entrée principale) Accessibilité : En tout temps L’œuvre   a été réalisée dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l......