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...........................\ ...... 21 PARCOURS D’OBSERVATION ET EXPERTISES ............................. 21 3 — ENJEUX D’AMÉNAGEMENT ET ÉNONCÉ DE VISION ENJEUX D’AMÉNAGEMENT SPÉCIFIQUES ................................... 24 ENJEUX DE...

............................................................................... 295 DISTANCES SÉPARATRICES RELATIVES AUX LIEUX D’ENTREPOSAGE DES ENGRAIS DE FERME SITUÉS À PLUS DE 150 MÈTRES D’UNE INSTALLATION D’ÉLEVAGE ............ 295 SECTION...

...5 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition contenue dans un autr...

...sme. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition contenue dans un autr...

...de façon à favoriser, dans l'exercice de ses fonctions, ses intérêts personnels ou, d'une manière abusive, ceux de toute autre personne. 6.2 INFLUENCE Un membre du conseil ne peut se prévaloir de sa fonc...

...t années 2028 à 2029 5.7. Adjudication du contrat 2025-125 — Entretien et réparation du réseau d'éclairage public et des feux de circulation — années 2026 à 2027 — options de renouvellement années 2028 à 2029 5.8. Adjudication du contrat 2025-13...

...Contrat 202 5-125 – Entretien et réparation du réseau d’éclairage public et des feux de circulation – Années 2026 à 2027 Options de renouvellement années 2028 à 20...

...effet de serre et de lixiviats nécessitant un contrôle continu, ainsi que l’occupation d’espaces dédiés dans des lieux d’enfouissement techniques dont la capacité est limitée ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte ‑Thérèse souhaite...

...x dispositions du Plan d'implantation et d'intégration architecturale 1205 N.S. en vigueur, plus précisément ceux du secteur "Village" ; ATTENDU QUE la demande a fait l'objet d'une résolution numéro 2026 -247, le 4 mai 20...

...ôt du projet de règlement 1200 -85 (P -1) N.S. - modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C -451 et C -150 3.6 Avis de présentation - Règlement 1200 -85 N.S...

...dispositions du Plan d'implantation et d'intégration architecturale 1205 N.S. en vigueur, plus précisé- ment ceux du secteur "Village" ; ATTENDU QUE la demande a fait l'objet d'une résolution numéro 2026-247, le 4 mai 20...

...ir de façon à favoriser, dans l'exercice de ses fonctions, ses intérêts personnels ou, d'une manière abusive, ceux de toute autre personne. 6.2 INFLUENCE Un membre du conseil ne peut se prévaloir de sa fonction...

...re, notamment du papier, des rebuts, des déchets, des végétaux, des immondices. Le présent article n’interdit pas les feux de bois de chauffage dans un foyer e xtérieur. Toutefois, la tenue de feux (feux de joie) sous l’autorité de la Vil...

...sme. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition contenue dans un Code...

...Coupole, tige ou assemblage métallique destiné à capter ou à diffuser les ondes électromagnétiques. Arbre Végétal ligneux d’un diamètre d’au moins 5 cm mesuré à 1,3 m du sol (diamètre à hauteur de poitrine [DHP]) ou un diamètre d’au moins 7,5...

...s encore, les filles de David Morris fréquentent le couvent catholique des Dames de la Congrégation de Notre-Dame. Au moins deux des sept filles de David Morris s’établissent d’ailleurs dans la région de Sainte-Thérèse. Aujourd’hui… Après l...

...QUE les sinistres liés aux inondations et aux refoulements d’égout constituent une menace à la salubrité des milieux de vie et à la qualité de l’environnement des Thérésiens, ainsi qu’à leur sécurité ; ATTENDU QUE la Ville de Sai...

...alheureusement pas obtenu une énorme reconnaissance posthume. Ses œuvres sont toujours exposées dans de nombreux lieux religieux du Québec et de l’Amérique, mais c’est à Sainte-Thérèse qu’on peut voir une œuvre profane importante de Gratton. Il s’agi...

...s de serre! La plateforme en ligne covoiturage.ca est gratuite à utiliser. Il revient aux membres de convenir entre eux du partage des coûts de covoiturage.

...e la petitesse du terrain et de la présence de plusieurs stationnements municipaux à proximité. Il serait cependant judicieux de prévoir, le cas échéant, une entrée facilitant la livraison. 2.2.7. Aménagement du terrain La proposition d...

...2.2. Journée internationale contre l'homophobie et la transphobie — 17 mai 12.3. Motion de félicitations — 60e Finale des Jeux du Québec — Hiver 2026 12.4. 7e édition du Festin terre et mer — Fondation de l'hôpital de Saint-Eustache — achat de bi...

...nismes – soutien au financement 2023 10.2 Politique de lancement de livres à la bibliothèque de Sainte-Thérèse 10.3 Jeux du Québec d’hiver 2023 - subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 2023 -75 2023 -76 2023 -77...

...ves et de plein air — demande d'augmentation 10.8. Légion royale canadienne Filiale 208 — demande de commandite 10.9. Jeux du Québec Blainville 2026 — demande de prêt de matériel 10.10. Groupe La Licorne — demande de soutien Généré le 14 novem...

...rentides — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.4. Autorisation d'affichage temporaire dans un lieu public — Jeux du Québec — Blainville Hiver 2026 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt — rue Georges-H.-Monk...

...COMMUNAUTAIRES 10.1 Collection municipale – sélection 2022 du jury pour l’acquisition de nouvelles œ uvres 10.2 Jeux du Québec été 2023 - subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète...